Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 63 : Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons

  • 99Lignes tarifaires
  • 0 %–20,9 %Taux

Chapitre 63 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 63 compte 99 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 10 positions.

Les taux vont de 0 % à 20,9 %, avec une moyenne de 6,8 % ; 14 lignes sont en franchise.

1 ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 6302 (linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine), avec 32 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 14 lignes.

Le taux le plus élevé, 20,9 %, frappe la ligne 6302.21.50 (containing any embroidery, lace, braid, edging, trimming : not napped).

6301 Couvertures

6302 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine

6303 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit

6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404

6305 Sacs et sachets d'emballage

6306 Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile ; articles de campement

6307 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements

6308 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail

6309 Articles de friperie

6310 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage

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