Tarif harmonisé des États-Unis
Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 66 : Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
- 8Lignes tarifaires
- 0 %–12 %Taux
Le chapitre 66 compte 8 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 3 positions.
Les taux vont de 0 % à 12 %, avec une moyenne de 4,5 % ; 3 lignes sont en franchise.
C’est la position 6603, parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602, qui est la plus subdivisée : 4 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 3 lignes.
Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 6603.20.90 (umbrella frames, including frames mounted on shafts (sticks) : other).