Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 10 : Céréales

  • 30Lignes tarifaires
  • 0 %–11,2 %Taux

Chapitre 10 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 10 compte 30 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 8 positions.

Les taux vont de 0 % à 11,2 %, avec une moyenne de 1,5 % ; 6 lignes sont en franchise.

18 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 1008 (sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales), avec 8 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 6 lignes.

Le taux le plus élevé, 11,2 %, frappe la ligne 1006.30.10 (semi-milled or wholly milled rice, whether or not polished : parboiled).

1001 Froment (blé) et méteil

1002 Seigle

1003 Orge

1004 Avoine

1005 Maïs

1006 Riz

1007 Sorgho à grains

1008 Sarrasin, millet et alpiste ; autres céréales

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