Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 92 : Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments

  • 41Lignes tarifaires
  • 0 %–8,7 %Taux

Chapitre 92 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 92 compte 41 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 7 positions.

Les taux vont de 0 % à 8,7 %, avec une moyenne de 2,8 % ; 15 lignes sont en franchise.

1 ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 9209 (parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires…), avec 17 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 15 lignes.

Le taux le plus élevé, 8,7 %, frappe la ligne 9202.90.40 (other string musical instruments : other, guitars, other).

9201 Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier

9202 Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)

9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie

9206 Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)

9207 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)

9208 Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre ; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique ; métronomes et diapasons de tous types

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