Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 26 : Minerais, scories et cendres

  • 48Lignes tarifaires
  • 0 %–5 %Taux

Chapitre 26 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 26 compte 48 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 21 positions.

Les taux vont de 0 % à 5 %, avec une moyenne de 0,1 % ; 38 lignes sont en franchise.

9 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 2620, scories, cendres et résidus, qui est la plus subdivisée : 16 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 38 lignes.

Le taux le plus élevé, 5 %, frappe la ligne 2620.60.10 (of a kind used only for the extraction of arsenic or the manufacture…).

2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

2602 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec

2603 Minerais de cuivre et leurs concentrés

2604 Minerais de nickel et leurs concentrés

2605 Minerais de cobalt et leurs concentrés

2606 Minerais d'aluminium et leurs concentrés

2607 Minerais de plomb et leurs concentrés

2608 Minerais de zinc et leurs concentrés

2609 Minerais d'étain et leurs concentrés

2610 Minerais de chrome et leurs concentrés

2611 Minerais de tungstène et leurs concentrés

2612 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés

2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés

2614 Minerais de titane et leurs concentrés

2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés

2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés

2617 Autres minerais et leurs concentrés

2618 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

2619 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés

2621 Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech ; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux

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