Tarif harmonisé des États-Unis

Tarif harmonisé des États-Unis, chapitre 93 : Armes, munitions et leurs parties et accessoires

  • 33Lignes tarifaires
  • 0 %–5,7 %Taux

Chapitre 93 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 93 compte 33 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis, dans 7 positions.

Les taux vont de 0 % à 5,7 %, avec une moyenne de 1,4 % ; 18 lignes sont en franchise.

4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 9305, parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304, qui est la plus subdivisée : 12 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 18 lignes.

Le taux le plus élevé, 5,7 %, frappe la ligne 9304.00.60 (other arms : other).

9301 Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches du no 9307

9302 Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304

9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

9304 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307

9305 Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304

9306 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

9307 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Télécharger en CSV