Position · Chapitre 20
2004 : Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
2 sous-positions composent la position 2004, au chapitre 20 (préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes).
Comparaison des droits de douane
UE 14,4 % – 19,2 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 16,5 % · 2× droit spécifique ou composé 
Turquie 5,1 % – 39 % Droit des pays tiers 20 lignes tarifaires · moyenne 32,2 % 
États-Unis 3,2 % – 11,2 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 6 % – 18 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 15,1 % · 1× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption – 17 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 9,5 % 
Mexique 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 12,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Japon 7,5 % – 23,8 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 13,3 % 
Taïwan 12,5 % – 38,2 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 23,4 % · 2× droit spécifique ou composé 
CCG 5 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 22 lignes tarifaires · 20× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires · 5× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord 20 % – 50 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 32,2 % 
Nigeria 20 % – 35 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 27,5 % Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 466 k $US466 k $US+5 M $US+78 M $US+> 781 M $US
Exportations : 162
- Belgique : 4,4 Md $US
- Pays-Bas : 3,1 Md $US
- Canada : 2,1 Md $US
- États-Unis : 1,7 Md $US
- France : 781 M $US
- Allemagne : 573 M $US
- Chine : 551 M $US
- Argentine : 334 M $US
- Pologne : 331 M $US
- Inde : 259 M $US
- Égypte : 234 M $US
- Espagne : 201 M $US
- Mexique : 143 M $US
- Autriche : 142 M $US
- Turquie : 113 M $US
- Italie : 78 M $US
- Royaume-Uni : 68 M $US
- Nouvelle-Zélande : 65 M $US
- Australie : 45 M $US
- Thaïlande : 36 M $US
- Viêt Nam : 36 M $US
- Suède : 33 M $US
- Portugal : 30 M $US
- Irlande : 30 M $US
- Danemark : 28 M $US
- Tchéquie : 24 M $US
- Arabie saoudite : 22 M $US
- Afrique du Sud : 20 M $US
- Brésil : 19 M $US
- Russie : 13 M $US
- Taïwan : 12 M $US
- Honduras : 11 M $US
- Lettonie : 10 M $US
- Japon : 9 M $US
- Iran : 7 M $US
- Indonésie : 6 M $US
- Hongrie : 5 M $US
- Corée du Sud : 5 M $US
- Slovaquie : 5 M $US
- République dominicaine : 5 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Croatie : 4 M $US
- Guatemala : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Israël : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Suisse : 3 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Estonie : 2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Curaçao : 2 M $US
- Costa Rica : 2 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Serbie : 1 M $US
- Liban : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 4 M $US4 M $US+35 M $US+155 M $US+> 486 M $US
Importations : 221
- États-Unis : 2,6 Md $US
- Royaume-Uni : 1,6 Md $US
- France : 1 Md $US
- Japon : 1 Md $US
- Allemagne : 747 M $US
- Italie : 522 M $US
- Mexique : 486 M $US
- Brésil : 471 M $US
- Arabie saoudite : 463 M $US
- Pays-Bas : 459 M $US
- Espagne : 381 M $US
- Belgique : 319 M $US
- Philippines : 248 M $US
- Corée du Sud : 248 M $US
- Australie : 246 M $US
- Pologne : 221 M $US
- Irlande : 202 M $US
- Suède : 190 M $US
- Chili : 188 M $US
- Portugal : 164 M $US
- Émirats arabes unis : 157 M $US
- Canada : 157 M $US
- Roumanie : 155 M $US
- Malaisie : 144 M $US
- Taïwan : 143 M $US
- Grèce : 136 M $US
- Autriche : 122 M $US
- Hongrie : 114 M $US
- Thaïlande : 109 M $US
- Indonésie : 107 M $US
- Koweït : 102 M $US
- Colombie : 99 M $US
- Tchéquie : 99 M $US
- Danemark : 97 M $US
- Guatemala : 92 M $US
- Russie : 77 M $US
- Jordanie : 69 M $US
- Singapour : 68 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 64 M $US
- Finlande : 63 M $US
- Costa Rica : 57 M $US
- République dominicaine : 53 M $US
- Slovaquie : 52 M $US
- Croatie : 52 M $US
- Uruguay : 49 M $US
- Nouvelle-Zélande : 48 M $US
- Israël : 48 M $US
- Panama : 46 M $US
- Serbie : 45 M $US
- Qatar : 43 M $US
- Ukraine : 43 M $US
- Kazakhstan : 43 M $US
- Honduras : 42 M $US
- Pérou : 41 M $US
- Chine : 40 M $US
- Salvador : 35 M $US
- Viêt Nam : 34 M $US
- Maroc : 34 M $US
- Bulgarie : 33 M $US
- Oman : 29 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Belgique | 4,4 Md $US | 28,4 % |
| 2 |  Pays-Bas | 3,1 Md $US | 19,8 % |
| 3 | Canada | 2,1 Md $US | 13,3 % |
| 4 | États-Unis | 1,7 Md $US | 10,6 % |
| 5 |  France | 781 M $US | 5 % |
| 6 |  Allemagne | 573 M $US | 3,7 % |
| 7 |  Chine | 551 M $US | 3,5 % |
| 8 | Argentine | 334 M $US | 2,1 % |
| 9 |  Pologne | 331 M $US | 2,1 % |
| 10 |  Inde | 259 M $US | 1,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,6 Md $US | 16,8 % |
| 2 | Royaume-Uni | 1,6 Md $US | 10,2 % |
| 3 | France | 1 Md $US | 6,7 % |
| 4 | Japon | 1 Md $US | 6,4 % |
| 5 | Allemagne | 747 M $US | 4,8 % |
| 6 |  Italie | 522 M $US | 3,3 % |
| 7 | Mexique | 486 M $US | 3,1 % |
| 8 | Brésil | 471 M $US | 3 % |
| 9 |  Arabie saoudite | 463 M $US | 3 % |
| 10 | Pays-Bas | 459 M $US | 2,9 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 2004 se répartit en 8 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 14,4 % à 19,2 %. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier turc subdivise la position 2004 en 20 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,1 % à 39 % (moyenne 32,2 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 2004 compte 5 lignes tarifaires et le droit général va de 3,2 % à 11,2 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
La position 2004 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 6 % à 18 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 2004 en 12 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 17 % (moyenne 9,5 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 2004 compte 2 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est de 20 %.
La position 2004 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 12,6 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 2004 en 12 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 2004 compte 2 lignes tarifaires et le droit ad valorem est de 6 %.
La position 2004 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 2004 en 12 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 7,5 % à 23,8 % (moyenne 13,3 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 2004 compte 14 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 12,5 % à 38,2 %. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 2004 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 2004 en 22 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 20 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 2004 compte 7 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 5 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 2004 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 20 % à 50 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 2004 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation va de 20 % à 35 % (moyenne 27,5 %).
Le commerce mondial des marchandises de la position 2004 a atteint 15,7 Md $US en 2024, en hausse de 3,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Belgique, avec 28,4 % du total, devant les Pays-Bas.
Le premier importateur a été les États-Unis (2,6 Md $US).
La France a occupé le 5e rang des 162 pays exportateurs, avec 781 M $US.
La France a importé pour 1 Md $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;
b) les graisses et huiles végétales (chapitre 15);
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;
e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.
2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).
3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).
4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.
5. Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
6. Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 2004 du Système harmonisé (chapitre 20), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres légumes préparés ou conservés autrement… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2004 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 14,4 % à 19,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres légumes préparés ou conservés autrement… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2004 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 39 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres légumes préparés ou conservés autrement… » ?
La Belgique, avec 4,4 Md $US en 2024 (28,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 781 M $US (5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 162 pays exportateurs.