Position · Chapitre 20
2001 : Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
La position 2001 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 20 (préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 734 k $US734 k $US+7 M $US+37 M $US+> 165 M $US
Exportations : 156
- Turquie : 456 M $US
- Mexique : 359 M $US
- Allemagne : 331 M $US
- Inde : 302 M $US
- États-Unis : 165 M $US
- Chine : 164 M $US
- Grèce : 123 M $US
- Espagne : 120 M $US
- Égypte : 116 M $US
- Pays-Bas : 112 M $US
- Pologne : 102 M $US
- Pérou : 85 M $US
- Italie : 68 M $US
- Afrique du Sud : 57 M $US
- Autriche : 37 M $US
- Hongrie : 37 M $US
- Belgique : 35 M $US
- Viêt Nam : 29 M $US
- Macédoine du Nord : 28 M $US
- Maroc : 22 M $US
- France : 21 M $US
- Thaïlande : 20 M $US
- Royaume-Uni : 18 M $US
- Syrie : 18 M $US
- Pakistan : 16 M $US
- Tchéquie : 16 M $US
- Jordanie : 15 M $US
- Canada : 14 M $US
- Liban : 14 M $US
- Russie : 14 M $US
- Serbie : 13 M $US
- Suède : 12 M $US
- Bulgarie : 11 M $US
- Sri Lanka : 9 M $US
- Guatemala : 8 M $US
- Corée du Sud : 8 M $US
- Roumanie : 7 M $US
- Slovaquie : 7 M $US
- Ukraine : 6 M $US
- Croatie : 6 M $US
- Lituanie : 6 M $US
- Israël : 6 M $US
- Danemark : 5 M $US
- Japon : 5 M $US
- Iran : 5 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Lettonie : 4 M $US
- Ouzbékistan : 4 M $US
- Zimbabwe : 4 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Australie : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Zambie : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Costa Rica : 3 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 3 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Turkménistan : 2 M $US
- Arménie : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 578 k $US578 k $US+7 M $US+31 M $US+> 84 M $US
Importations : 216
- États-Unis : 671 M $US
- Allemagne : 345 M $US
- Canada : 194 M $US
- Royaume-Uni : 175 M $US
- Pays-Bas : 145 M $US
- France : 134 M $US
- Pologne : 84 M $US
- Australie : 69 M $US
- Belgique : 69 M $US
- Japon : 66 M $US
- Arabie saoudite : 62 M $US
- Autriche : 60 M $US
- Espagne : 60 M $US
- Roumanie : 56 M $US
- Tchéquie : 47 M $US
- Suède : 45 M $US
- Corée du Sud : 45 M $US
- Russie : 44 M $US
- Suisse : 39 M $US
- Danemark : 38 M $US
- Italie : 37 M $US
- Grèce : 31 M $US
- Émirats arabes unis : 25 M $US
- Finlande : 23 M $US
- Irlande : 22 M $US
- Chine : 21 M $US
- Slovaquie : 21 M $US
- Portugal : 20 M $US
- Lituanie : 19 M $US
- Libye : 18 M $US
- Hongrie : 18 M $US
- Lettonie : 17 M $US
- Bulgarie : 16 M $US
- Nouvelle-Zélande : 15 M $US
- Kazakhstan : 15 M $US
- Koweït : 14 M $US
- Serbie : 14 M $US
- Croatie : 13 M $US
- Slovénie : 12 M $US
- Mexique : 12 M $US
- Irak : 12 M $US
- Viêt Nam : 11 M $US
- Israël : 10 M $US
- Thaïlande : 10 M $US
- Brésil : 9 M $US
- Norvège : 9 M $US
- Afrique du Sud : 9 M $US
- Ukraine : 8 M $US
- Estonie : 8 M $US
- Qatar : 8 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Chili : 7 M $US
- Honduras : 7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 7 M $US
- Costa Rica : 7 M $US
- Géorgie : 6 M $US
- Mongolie : 6 M $US
- Chypre : 6 M $US
- Territoires palestiniens : 5 M $US
- Salvador : 5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 456 M $US | 14,7 % | |
| 2 | 359 M $US | 11,5 % | |
| 3 | 331 M $US | 10,7 % | |
| 4 | 302 M $US | 9,7 % | |
| 5 | 165 M $US | 5,3 % | |
| 6 | 164 M $US | 5,3 % | |
| 7 | 123 M $US | 4 % | |
| 8 | 120 M $US | 3,8 % | |
| 9 | 116 M $US | 3,7 % | |
| 10 | 112 M $US | 3,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 671 M $US | 21,6 % | |
| 2 | 345 M $US | 11,1 % | |
| 3 | 194 M $US | 6,2 % | |
| 4 | 175 M $US | 5,6 % | |
| 5 | 145 M $US | 4,7 % | |
| 6 | 134 M $US | 4,3 % | |
| 7 | 84 M $US | 2,7 % | |
| 8 | 69 M $US | 2,2 % | |
| 9 | 69 M $US | 2,2 % | |
| 10 | 66 M $US | 2,1 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
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CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 2001 se répartit en 10 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 17,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier turc subdivise la position 2001 en 22 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,1 % à 39 % (moyenne 34,8 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 2001 compte 14 lignes tarifaires et le droit général va de 3,6 % à 14 %. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 2001 se répartit en 30 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 0 % à 16 %. L’une d’elles est en franchise de droits. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 2001 en 7 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 8 % (moyenne 3,4 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 2001 compte 4 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est de 20 %.
La position 2001 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 12,6 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 2001 en 12 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 2001 compte 3 lignes tarifaires et le droit ad valorem est de 6 %.
La position 2001 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 2001 en 12 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 6 % à 16,8 % (moyenne 11,3 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 2001 compte 12 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 20 % à 25,5 %.
La position 2001 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), les 10 lignes de la position 2001 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 2001 compte 13 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul. 4 d’entre elles sont en franchise de droits. 9 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 2001 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 20 % à 50 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 2001 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 2001 se sont élevées à 3,1 Md $US (+7,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Turquie (456 M $US), puis par le Mexique.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 671 M $US.
Avec 21 M $US, la France figure au 21e rang sur 156 exportateurs.
La France a importé pour 134 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;
b) les graisses et huiles végétales (chapitre 15);
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;
e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.
2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).
3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).
4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.
5. Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
6. Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
Notes complémentaires
1. Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 20019050 ne doit pas excéder 2,5 % en poids.
2.
a) La teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur:
0,93 pour les produits des sous-positions 200820 à 200880, 200893, 200897 et 200899,
0,95 pour les produits des autres positions.
Toutefois, la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits suivants classés dans le présent chapitre:
produits élaborés à base d'algues préparées ou conservées au moyen de procédés non prévus au chapitre 12,
produits élaborés à base de racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du no 0714,
produits élaborés à base de feuilles de vigne,
correspond au résultat du calcul effectué sur la base de mesures obtenues au moyen de la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l'aide de la formule suivante:
S + (G + F) × 0,95,
où:
«S» correspond à la teneur en saccharose déterminée au moyen de la méthode HPLC,
«F» correspond à la teneur en fructose déterminée au moyen de la méthode HPLC,
«G» correspond à la teneur en glucose déterminée au moyen de la méthode HPLC.
b) L'expression «valeur Brix» mentionnée dans les sous-positions de la position 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014].
3. Les produits des sous-positions 200820 à 200880, 200893, 200897 et 200899 sont considérés comme étant «avec addition de sucre» lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:
ananas, raisins : 13 %,
autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes : 9 %.
4. Pour l'application des sous-positions 20083011 à 20083039, 20084011 à 20084039, 20085011 à 20085059, 20086011 à 20086039, 20087011 à 20087059, 20088011 à 20088039, 20089311 à 20089329, 20089712 à 20089738 et 20089911 à 20089940, on entend par:
«titre alcoométrique massique acquis» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
«% mas» : le symbole du titre alcoométrique massique.
5. Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés:
a) la teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la «teneur en sucres» diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus:
jus de citrons ou de tomates : 3,
jus de raisins : 15,
jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus : 13;
b) les jus de fruits additionnés de sucre, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits perdent le caractère originel de jus de fruits du no 2009.
Le point b) ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009.
6. Au sens des sous-positions 20096951 et 20096971, on entend par «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré», le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014] est égale ou supérieure à 50,9 %.
7. Au sens des sous-positions 20019092, 20060035, 20060091, 20071091, 20079993, 20089703, 20089705, 20089712, 20089716, 20089732, 20089736, 20089751, 20089772, 20089776, 20089792, 20089794, 20089797, 20089924, 20089931, 20089936, 20089938, 20089948, 20089963, 20098934, 20098936, 20098973, 20098985, 20098988, 20098997, 20099092, 20099095 et 20099097, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
8. Au sens des sous-positions 20019092, 20060035, 20060091, 20079993, 20081912, 20081992, 20089703, 20089705, 20089712, 20089716, 20089732, 20089736, 20089751, 20089772, 20089776, 20089792, 20089794 et 20089797, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
9. Les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, tels que la cuisson, le grillage, l’assaisonnement ou l’ajout de sucre, relèvent du chapitre 20 en tant que préparations d'autres parties de plantes. Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans le no 1212.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 2001 du Système harmonisé (chapitre 20), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2001 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 17,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2001 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 39 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » ?
La Turquie, avec 456 M $US en 2024 (14,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 21 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 21e rang sur 156 pays exportateurs.