Sous-position · Chapitre 20 · Position 2001
2001.90 : Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes : autres
Légumes et fruits au vinaigre
Libellé officiel autres
La sous-position SH 2001.90 – légumes et fruits au vinaigre – relève de la position 2001, au chapitre 20.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2001 90 autres:
- 2001 90 10 Chutney de mangues Exemption—
- 2001 90 20 Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons 5 %—
- 2001 90 30 Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 5,1 + 9,4 €/100 kg/net—
- 2001 90 40 Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 8,3 + 3,8 €/100 kg/net—
- 2001 90 50 Champignons 16 %—
- 2001 90 65 Olives 16 %—
- 2001 90 70 Piments doux ou poivrons 16 %—
- 2001 90 92 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux ; cœurs de palmier 10 %—
- 2001 90 97 autres 16 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 54,3 %
- Uniquement pour
- 2001 90 30 10 In kernels, not frozen
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 0276/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
Taux individuels par société (22)
Société Taux Sunflower Group : - Sun Flower Food Industry (Xinfeng) Co., Ltd, Ganzhou City, China - Sunny Food Co., Ltd, Ganzhou City, China 89SJ 31 % Zhangzhou Tongfa Foods Industry Co., Ltd, Zhangzhou, China 89SK 54,3 % Anshan N&M Foods Co., Ltd. 89SL 45,1 % Fujian Golden Promise Food Technology Co., Ltd. 89SM 45,1 % Fujian Haishan Foods Co., Ltd. 89SN 45,1 % Fujian Lucheng Food Co., Ltd. 89SO 45,1 % Fujian Xingguang Foods Co., Ltd. 89SP 45,1 % Fujian Yuxing Fruit & Vegetable Foodstuff Development Co., Ltd. 89SQ 45,1 % Guangdong Zhicheng Food Co.,Ltd 89SR 45,1 % Guilin Risheng Foods Co., Ltd 89SS 45,1 % HEBEI PENGDA FOOD CO., LTD 89ST 45,1 % Hebei Shuangsheng Agricultural Technology Co., Ltd. 89SU 45,1 % HEZE SANQING FOOD CO., LTD. 89SV 45,1 % Jieyang Chengfeng Industrial Co., Ltd. 89SW 45,1 % Jieyang Yuxiu Industrial Co., Ltd.. 89SX 45,1 % Nanjing County Xingguang Canned Food Co.,Ltd. 89SY 45,1 % SHANDONG SANGONGJU FOOD CO., LTD. 89SZ 45,1 % XINFENG RUNFENG FOODS CO., LTD. 89TA 45,1 % Zhangzhou Gangchang Canned Foods Co., Ltd. 89TB 45,1 % Zhangzhou Jiawei Foods Co., Ltd. 89TC 45,1 % Zhangzhou Tianbaolong Food Co., Ltd. 89TD 45,1 % Zhangzhou Xiangcheng Shunxing Canned Food Co., Ltd. 89TE 45,1 % - Droit antidumpingDroit antidumping définitif 14,3 %
- Uniquement pour
- 2001 90 30 10 In kernels, not frozen
- S’applique aux marchandises originaires de
- Thaïlande
- Acte juridique
- Regulation 0347/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
Taux individuels par société (15)
Société Taux Agro-On (Thailand) Co., Ltd 88AA 12,9 % B.N.H. Canning Co., Ltd 88AB 12,9 % Boonsith Enterprise Co., Ltd 88AC 12,9 % Erawan Food Public Company Limited 88AD 12,9 % Great Oriental Food Products Co., Ltd 88AE 12,9 % Lampang Food Products Co., Ltd 88AF 12,9 % O.V. International Import-Export Co., Ltd 88AG 12,9 % Pan Inter Foods Co., Ltd 88AH 12,9 % Siam Food Products Public Co., Ltd 88AI 12,9 % Viriyah Food Processing Co., Ltd 88AJ 12,9 % Vita Food Factory (1989) Ltd 88AK 12,9 % Karn Corn Co., Ltd, 68 Moo 7 Tambol Saentor, Thamaka, Kanchanaburi 71130, Thailand A789 3,1 % River Kwai International Food Industry Co., Ltd, 99 Moo 1 Thanamtuen Khaupoon Road Kaengsian, Muang, Kanchanaburi 71000, TH A791 3,6 % Sunsweet Public Company Limited, 9 M. 1, Sanpatong, Chiang Mai 50120, Thailand A792 11,1 % Kuiburi Fruit Canning Co., Ltd., 236 Krung Thon Muang Kaew Building, Sirindhorn Rd., Bangplad, Bangkok 10700, TH A890 14,3 % - Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- Uniquement pour
- 2001 90 97 91 Not containing added sugar
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- Uniquement pour
- 2001 90 97 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 16 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| MercosurContingent | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption – 14,5 % |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–UkraineContingent | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt NamContingent | Viêt Nam | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 1,5 % – 12,5 % |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + 7,58 EUR / 100 kg E / 0 % + 3,03 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Paraguay | Paraguay | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E / 0 % + 3,8 EUR / 100 kg E |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 116,3 M € | 36,1 % | -3,4 % | |
| 37,5 M € | 11,6 % | -8,3 % | |
| 28,3 M € | 8,8 % | +1,9 % | |
| 22 M € | 6,8 % | -3,3 % | |
| 20,6 M € | 6,4 % | +9,5 % | |
| 18,2 M € | 5,6 % | +13 % | |
| 17,3 M € | 5,4 % | +13,9 % | |
| 16,8 M € | 5,2 % | -2,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 588 k $US588 k $US+5 M $US+33 M $US+> 122 M $US
Exportations : 153
- Mexique : 351 M $US
- Turquie : 280 M $US
- Chine : 161 M $US
- Allemagne : 128 M $US
- Grèce : 122 M $US
- Espagne : 106 M $US
- Égypte : 104 M $US
- Inde : 94 M $US
- Pérou : 85 M $US
- Pays-Bas : 66 M $US
- États-Unis : 62 M $US
- Pologne : 61 M $US
- Italie : 61 M $US
- Afrique du Sud : 56 M $US
- Autriche : 33 M $US
- Belgique : 31 M $US
- Hongrie : 22 M $US
- Maroc : 22 M $US
- Thaïlande : 20 M $US
- Macédoine du Nord : 19 M $US
- Royaume-Uni : 17 M $US
- Pakistan : 16 M $US
- Syrie : 14 M $US
- Jordanie : 12 M $US
- Tchéquie : 11 M $US
- Bulgarie : 10 M $US
- France : 8 M $US
- Guatemala : 7 M $US
- Suède : 7 M $US
- Corée du Sud : 7 M $US
- Russie : 7 M $US
- Liban : 7 M $US
- Viêt Nam : 6 M $US
- Roumanie : 6 M $US
- Japon : 5 M $US
- Slovaquie : 5 M $US
- Ukraine : 5 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Zimbabwe : 4 M $US
- Danemark : 4 M $US
- Canada : 3 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Zambie : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Brésil : 3 M $US
- Australie : 3 M $US
- Costa Rica : 3 M $US
- Iran : 3 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Turkménistan : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Malaisie : 2 M $US
- Bangladesh : 2 M $US
- Arménie : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Honduras : 1 M $US
- Ouzbékistan : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 356 k $US356 k $US+4 M $US+22 M $US+> 62 M $US
Importations : 215
- États-Unis : 566 M $US
- Allemagne : 244 M $US
- Royaume-Uni : 117 M $US
- Canada : 98 M $US
- Pays-Bas : 77 M $US
- France : 62 M $US
- Pologne : 62 M $US
- Japon : 58 M $US
- Arabie saoudite : 52 M $US
- Australie : 46 M $US
- Belgique : 42 M $US
- Autriche : 42 M $US
- Espagne : 35 M $US
- Corée du Sud : 34 M $US
- Roumanie : 33 M $US
- Suède : 32 M $US
- Grèce : 28 M $US
- Danemark : 24 M $US
- Italie : 24 M $US
- Tchéquie : 24 M $US
- Suisse : 22 M $US
- Émirats arabes unis : 22 M $US
- Russie : 21 M $US
- Libye : 18 M $US
- Portugal : 16 M $US
- Irlande : 16 M $US
- Finlande : 12 M $US
- Koweït : 11 M $US
- Slovaquie : 11 M $US
- Viêt Nam : 10 M $US
- Nouvelle-Zélande : 10 M $US
- Thaïlande : 9 M $US
- Croatie : 9 M $US
- Lituanie : 9 M $US
- Hongrie : 8 M $US
- Lettonie : 8 M $US
- Irak : 8 M $US
- Norvège : 8 M $US
- Kazakhstan : 7 M $US
- Qatar : 7 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Slovénie : 7 M $US
- Ukraine : 7 M $US
- Serbie : 6 M $US
- Honduras : 6 M $US
- Afrique du Sud : 6 M $US
- Singapour : 6 M $US
- Israël : 6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 5 M $US
- Mexique : 5 M $US
- Costa Rica : 4 M $US
- Chine : 4 M $US
- Estonie : 4 M $US
- Chypre : 4 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Oman : 4 M $US
- Salvador : 3 M $US
- Azerbaïdjan : 3 M $US
- Bahreïn : 3 M $US
- Chili : 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 351 M $US | 16,5 % | |
| 2 | 280 M $US | 13,2 % | |
| 3 | 161 M $US | 7,6 % | |
| 4 | 128 M $US | 6,1 % | |
| 5 | 122 M $US | 5,8 % | |
| 6 | 106 M $US | 5 % | |
| 7 | 104 M $US | 4,9 % | |
| 8 | 94 M $US | 4,5 % | |
| 9 | 85 M $US | 4 % | |
| 10 | 66 M $US | 3,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 566 M $US | 26,7 % | |
| 2 | 244 M $US | 11,5 % | |
| 3 | 117 M $US | 5,5 % | |
| 4 | 98 M $US | 4,6 % | |
| 5 | 77 M $US | 3,6 % | |
| 6 | 62 M $US | 2,9 % | |
| 7 | 62 M $US | 2,9 % | |
| 8 | 58 M $US | 2,7 % | |
| 9 | 52 M $US | 2,5 % | |
| 10 | 46 M $US | 2,2 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 15 %droit médian
- 12pays en franchise (NPF)
- 113 %le plus élevé : Liban, Angola, Thaïlande
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
| 10 % | 2018 · HS 2012 | ||
| 21 % | 20 % – 25 % | 2023 | |
| 15 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 50 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2021 · HS 2007 | |
| 5 % | 2023 | ||
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 12 %* | 10 % – 15 % | 2023 | |
| 6 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 25 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2022 · HS 2017 | |
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 | |
| 20 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2022 | ||
| 12 %* | 10 % – 15 % | 2021 · HS 2017 | |
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2022 | ||
| 21 % | 20 % – 25 % | 2023 | |
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 35 % | 2023 | ||
| 35 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 4 % | 0 % – 8 % | 2023 | |
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 6 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 14 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| 20 % | 2019 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 21 % | 20 % – 25 % | 2023 | |
| 8,5 % | 3,6 % – 14 % | 2023 | |
| 30 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 12 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| 5 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| 5 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 22 % | 2021 · HS 2002 | ||
| 0 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 40 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 20 % | 0 % – 76 % | 2023 | |
| 19 % | 12 % – 40 % | 2022 · HS 2017 | |
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 | |
| 11 % | 6 % – 17 % | 2023 | |
| 13 % | 0 % – 25 % | 2023 | |
| 7 % | 5 % – 15 % | 2023 | |
| 35 % | 2023 | ||
| 12 %* | 10 % – 15 % | 2021 · HS 2017 | |
| 30 % | 2023 · HS 2002 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 21 % | 20 % – 25 % | 2023 | |
| 113 %* | 70 % – 244 % | 2020 · HS 2017 | |
| 20 % | 2023 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 27 %* | 10 % – 64 % | 2021 · HS 2017 | |
| 36 % | 20 % – 50 % | 2023 | |
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 25 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 40 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 3 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 18 % | 15 % – 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| 20 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 21 % | 20 % – 25 % | 2023 | |
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 35 % | 2023 | ||
| 20 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 12 % | 0 % – 15 % | 2023 | |
| 15 % | 2023 | ||
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 6 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 14 % | 0 % – 16 % | 2023 | |
| 12 %* | 10 % – 15 % | 2021 · HS 2017 | |
| 35 % | 2023 | ||
| 10 % | 0 % – 20 % | 2023 | |
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 | |
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| 15 % | 2022 | ||
| 20 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2019 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 25 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 40 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 27 %* | 11 % – 64 % | 2023 | |
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2007 | |
| 30 % | 2020 · HS 2012 | ||
| 15 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 35 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 26 % | 12 % – 40 % | 2017 · HS 2017 | |
| 42 %* | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| 35 % | 10 % – 39 % | 2023 | |
| 9 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 17 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 11 % | 0 % – 16 % | 2023 | |
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 35 % | 2023 | ||
| 4 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 10 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 25 % | 2023 | ||
| 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 05671 Vegetables, fruit, nuts & other edible parts of plants, prepared/preserved by vinegar/acetic acid
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113201
- Produit CPC 2.1
- 21340 Vegetables, pulses and potatoes, preserved by vinegar or acetic acid21499 Other prepared and preserved fruits and nuts, n.e.c.
- Activité CITI Rév. 4
- 1030 Traitement et conservation de fruits et légumes
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 2001.90 | inchangé |
| 2012 | 2001.90 | inchangé |
| 2007 | 2001.90 | inchangé |
| 2002 | 2001.90 | inchangé |
| 1996 | 2001.20, 2001.90 | modifié |
| 1992 | 2001.20, 2001.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 30
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H312071 U.S. CBP
Tariff classification of sushi ginger
- N296327 U.S. CBP
The tariff classification of sushi ginger from China
- N295856 U.S. CBP
The tariff classification of snack foods from Italy
- N280196 U.S. CBP
The tariff classification of jalapeños slices from India
- 600015830 HMRC
Mixed fruit and vegetable pickle mango pieces, lemon, green chilli, carrot and spices packaged into a 300g glass jar
- 600015831 HMRC
Mango pickle mango pieces and spices packaged into 300g glass jar
- 600015832 HMRC
green chilli pickle pieces of chilli, lemon juice and spices Packaging : 300g glass jar
- 600015833 HMRC
Mango chutney pieces of mango, sugar and spices Packaging : 340g glass jar
- 600014569 HMRC
A chutney of thick consistency with lumps of plums. Ingredients : Spiced Plum Chutney Plums, Cider Vinegar, Bramley Apples, Onions, Muscovado Sugar, Raw Cane Sugar, Ginger, Sultanas, Garlic, Sea Salt, Orange Zest, Mustard Seed, Nutmeg, Cinnamon, Black Pepper. Packaged in a 250ml jar with metal lid.
- 600014574 HMRC
Ploughman's pickle. For human consumption. A condiment containing tomato, that has a thick consistency with lumps of root vegetables throughout. Ingredients : Parsnip, Carrots, Courgette, Turnip, Onions, Malt Vinegar [Barley], Muscovado Sugar, Tomato Purée, Dates, Sea Salt, Concentrated Lemon…
30 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
-
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
-
CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu
-
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
-
CELEX 32026R0996 · Source : eur-lex.europa.eu
-
CELEX 32026R0347 · Source : eur-lex.europa.eu
-
CELEX 32026R0276 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2001.90 compte 9 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 16 %. L’une d’elles est en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La sous-position 2001.90 se répartit en 21 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,1 % à 39 %.
Les marchandises originaires de 153 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 16 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Dans l’UE, un droit antidumping de 54,3 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 322,1 M € de marchandises de la sous-position 2001.90 (−0 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1,73 € le kilo ; la Turquie en a fourni 36 %, devant l’Afrique du Sud.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2,1 Md $US en 2024, en hausse de 7,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Mexique, avec 16,5 % du total, devant la Turquie.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 20019050 ne doit pas excéder 2,5 % en poids.
2.
a) La teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur:
0,93 pour les produits des sous-positions 200820 à 200880, 200893, 200897 et 200899,
0,95 pour les produits des autres positions.
Toutefois, la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits suivants classés dans le présent chapitre:
produits élaborés à base d'algues préparées ou conservées au moyen de procédés non prévus au chapitre 12,
produits élaborés à base de racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du no 0714,
produits élaborés à base de feuilles de vigne,
correspond au résultat du calcul effectué sur la base de mesures obtenues au moyen de la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l'aide de la formule suivante:
S + (G + F) × 0,95,
où:
«S» correspond à la teneur en saccharose déterminée au moyen de la méthode HPLC,
«F» correspond à la teneur en fructose déterminée au moyen de la méthode HPLC,
«G» correspond à la teneur en glucose déterminée au moyen de la méthode HPLC.
b) L'expression «valeur Brix» mentionnée dans les sous-positions de la position 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014].
3. Les produits des sous-positions 200820 à 200880, 200893, 200897 et 200899 sont considérés comme étant «avec addition de sucre» lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:
ananas, raisins : 13 %,
autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes : 9 %.
4. Pour l'application des sous-positions 20083011 à 20083039, 20084011 à 20084039, 20085011 à 20085059, 20086011 à 20086039, 20087011 à 20087059, 20088011 à 20088039, 20089311 à 20089329, 20089712 à 20089738 et 20089911 à 20089940, on entend par:
«titre alcoométrique massique acquis» : le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
«% mas» : le symbole du titre alcoométrique massique.
5. Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés:
a) la teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la «teneur en sucres» diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus:
jus de citrons ou de tomates : 3,
jus de raisins : 15,
jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus : 13;
b) les jus de fruits additionnés de sucre, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits perdent le caractère originel de jus de fruits du no 2009.
Le point b) ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009.
6. Au sens des sous-positions 20096951 et 20096971, on entend par «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré», le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014] est égale ou supérieure à 50,9 %.
7. Au sens des sous-positions 20019092, 20060035, 20060091, 20071091, 20079993, 20089703, 20089705, 20089712, 20089716, 20089732, 20089736, 20089751, 20089772, 20089776, 20089792, 20089794, 20089797, 20089924, 20089931, 20089936, 20089938, 20089948, 20089963, 20098934, 20098936, 20098973, 20098985, 20098988, 20098997, 20099092, 20099095 et 20099097, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
8. Au sens des sous-positions 20019092, 20060035, 20060091, 20079993, 20081912, 20081992, 20089703, 20089705, 20089712, 20089716, 20089732, 20089736, 20089751, 20089772, 20089776, 20089792, 20089794 et 20089797, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
9. Les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, tels que la cuisson, le grillage, l’assaisonnement ou l’ajout de sucre, relèvent du chapitre 20 en tant que préparations d'autres parties de plantes. Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans le no 1212.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2001.90 du Système harmonisé (position 2001), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 16 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 39 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » ?
Le Mexique, avec 351 M $US en 2024 (16,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 8 M $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 27e rang sur 153 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « légumes et fruits au vinaigre » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. L’UE applique un droit antidumping de 54,3 % aux marchandises originaires de Chine. L’UE applique un droit antidumping de 14,3 % aux marchandises originaires de Thaïlande. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « légumes et fruits au vinaigre » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Turquie (36 %), l’Afrique du Sud (12 %) et l’Inde (9 %), pour des importations totales de 322,1 M €.