Sous-position · Chapitre 20 · Position 2001

2001.90

2001.90 : Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes : autres

Légumes et fruits au vinaigre

Libellé officiel autres

La sous-position SH 2001.90 – légumes et fruits au vinaigre – relève de la position 2001, au chapitre 20.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 16 % · droit spécifique ou composé droit des pays tiers · sur 9 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 4 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 6
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2001 90 autres:
  2. 2001 90 10 Chutney de mangues Exemption—
  3. 2001 90 20 Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons 5 %—
  4. 2001 90 30 Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 5,1 + 9,4 €/100 kg/net—
  5. 2001 90 40 Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % 8,3 + 3,8 €/100 kg/net—
  6. 2001 90 50 Champignons 16 %—
  7. 2001 90 65 Olives 16 %—
  8. 2001 90 70 Piments doux ou poivrons 16 %—
  9. 2001 90 92 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux ; cœurs de palmier 10 %—
  10. 2001 90 97 autres 16 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 7

  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 54,3 %
    Uniquement pour
    2001 90 30 10 In kernels, not frozen
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    Acte juridique
    Regulation 0276/26
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 9 lignes
    Taux individuels par société (22)
    SociétéTaux
    Sunflower Group : - Sun Flower Food Industry (Xinfeng) Co., Ltd, Ganzhou City, China - Sunny Food Co., Ltd, Ganzhou City, China 89SJ31 %
    Zhangzhou Tongfa Foods Industry Co., Ltd, Zhangzhou, China 89SK54,3 %
    Anshan N&M Foods Co., Ltd. 89SL45,1 %
    Fujian Golden Promise Food Technology Co., Ltd. 89SM45,1 %
    Fujian Haishan Foods Co., Ltd. 89SN45,1 %
    Fujian Lucheng Food Co., Ltd. 89SO45,1 %
    Fujian Xingguang Foods Co., Ltd. 89SP45,1 %
    Fujian Yuxing Fruit & Vegetable Foodstuff Development Co., Ltd. 89SQ45,1 %
    Guangdong Zhicheng Food Co.,Ltd 89SR45,1 %
    Guilin Risheng Foods Co., Ltd 89SS45,1 %
    HEBEI PENGDA FOOD CO., LTD 89ST45,1 %
    Hebei Shuangsheng Agricultural Technology Co., Ltd. 89SU45,1 %
    HEZE SANQING FOOD CO., LTD. 89SV45,1 %
    Jieyang Chengfeng Industrial Co., Ltd. 89SW45,1 %
    Jieyang Yuxiu Industrial Co., Ltd.. 89SX45,1 %
    Nanjing County Xingguang Canned Food Co.,Ltd. 89SY45,1 %
    SHANDONG SANGONGJU FOOD CO., LTD. 89SZ45,1 %
    XINFENG RUNFENG FOODS CO., LTD. 89TA45,1 %
    Zhangzhou Gangchang Canned Foods Co., Ltd. 89TB45,1 %
    Zhangzhou Jiawei Foods Co., Ltd. 89TC45,1 %
    Zhangzhou Tianbaolong Food Co., Ltd. 89TD45,1 %
    Zhangzhou Xiangcheng Shunxing Canned Food Co., Ltd. 89TE45,1 %
  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 14,3 %
    Uniquement pour
    2001 90 30 10 In kernels, not frozen
    S’applique aux marchandises originaires de
    Thaïlande
    Acte juridique
    Regulation 0347/26
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 9 lignes
    Taux individuels par société (15)
    SociétéTaux
    Agro-On (Thailand) Co., Ltd 88AA12,9 %
    B.N.H. Canning Co., Ltd 88AB12,9 %
    Boonsith Enterprise Co., Ltd 88AC12,9 %
    Erawan Food Public Company Limited 88AD12,9 %
    Great Oriental Food Products Co., Ltd 88AE12,9 %
    Lampang Food Products Co., Ltd 88AF12,9 %
    O.V. International Import-Export Co., Ltd 88AG12,9 %
    Pan Inter Foods Co., Ltd 88AH12,9 %
    Siam Food Products Public Co., Ltd 88AI12,9 %
    Viriyah Food Processing Co., Ltd 88AJ12,9 %
    Vita Food Factory (1989) Ltd 88AK12,9 %
    Karn Corn Co., Ltd, 68 Moo 7 Tambol Saentor, Thamaka, Kanchanaburi 71130, Thailand A7893,1 %
    River Kwai International Food Industry Co., Ltd, 99 Moo 1 Thanamtuen Khaupoon Road Kaengsian, Muang, Kanchanaburi 71000, TH A7913,6 %
    Sunsweet Public Company Limited, 9 M. 1, Sanpatong, Chiang Mai 50120, Thailand A79211,1 %
    Kuiburi Fruit Canning Co., Ltd., 236 Krung Thon Muang Kaew Building, Sirindhorn Rd., Bangplad, Bangkok 10700, TH A89014,3 %
  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
    Documents
    • Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 9

  • Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
    Acte juridique
    Regulation 0632/21
    Documents
    • N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
    • Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
    • Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
    • C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
  • Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
    S’applique aux marchandises originaires de
    Groenland, Îles Féroé
    Acte juridique
    Regulation 0632/21
    Documents
    • N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
    • Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
    • Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
    • Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
    • C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
    Acte juridique
    Regulation 2306/21
    Documents
    • C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
    • Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
    S’applique aux marchandises originaires de
    Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
    Acte juridique
    Regulation 0256/24
    Documents
    • C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
    • Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 9 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 2062/17
    Documents
    • Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
    • Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
    • Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 9 lignes
  • Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
    Uniquement pour
    2001 90 97 91 Not containing added sugar
    S’applique aux marchandises originaires de
    Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
    Acte juridique
    Regulation 0256/24
    Documents
    • C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
    • Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 9 lignes
  • Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
    Uniquement pour
    2001 90 97 99 Other
    S’applique aux marchandises originaires de
    Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
    Acte juridique
    Regulation 0256/24
    Documents
    • C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
    • Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 9 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 16 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
MercosurContingent Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay Exemption – 14,5 %
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
accord UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
accord UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
Espace Economique Européen - Islande Islande Exemption
accord UE–Liechtenstein Liechtenstein Exemption
accord UE–UkraineContingent Ukraine Exemption
accord UE–Viêt NamContingent Viêt Nam Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

1,5 % – 12,5 %
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E
EEE - Espace Economique Européen Norvège 0 % + 7,58 EUR / 100 kg E / 0 % + 3,03 EUR / 100 kg E
accord UE–Paraguay Paraguay 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E
union douanière UE–Turquie Turquie 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E / 0 % + 3,8 EUR / 100 kg E

UE : importations mensuelles

12 derniers mois322,1 M €-0,3 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation1,73 € par kg
Taux préférentiel87 %
janv. 2024 : 26 M €févr. 2024 : 24,6 M €mars 2024 : 23 M €avr. 2024 : 25,6 M €mai 2024 : 26,8 M €juin 2024 : 24,2 M €juil. 2024 : 23,7 M €août 2024 : 26,1 M €sept. 2024 : 25,6 M €oct. 2024 : 31 M €nov. 2024 : 33,8 M €déc. 2024 : 30,8 M €janv. 2025 : 28,5 M €févr. 2025 : 21,7 M €mars 2025 : 26,6 M €avr. 2025 : 28,1 M €mai 2025 : 26 M €juin 2025 : 24,6 M €juil. 2025 : 24,7 M €août 2025 : 21,8 M €sept. 2025 : 27,6 M €oct. 2025 : 27,8 M €nov. 2025 : 32,9 M €déc. 2025 : 29,9 M €janv. 2026 : 26,3 M €févr. 2026 : 24 M €mars 2026 : 27,8 M €avr. 2026 : 27,5 M €mai 2026 : 22,6 M €juin 2026 : 27,3 M €juil. 2026 : 26,1 M €août 2026 : 22,4 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Turquie 116,3 M € 36,1 % -3,4 %
Afrique du Sud 37,5 M € 11,6 % -8,3 %
Inde 28,3 M € 8,8 % +1,9 %
Chine 22 M € 6,8 % -3,3 %
Égypte 20,6 M € 6,4 % +9,5 %
Maroc 18,2 M € 5,6 % +13 %
Pérou 17,3 M € 5,4 % +13,9 %
Mexique 16,8 M € 5,2 % -2,4 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

2001.90 · 2,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 588 k $US588 k $US+5 M $US+33 M $US+> 122 M $US

Exportations : 153
  1. Mexique : 351 M $US
  2. Turquie : 280 M $US
  3. Chine : 161 M $US
  4. Allemagne : 128 M $US
  5. Grèce : 122 M $US
  6. Espagne : 106 M $US
  7. Égypte : 104 M $US
  8. Inde : 94 M $US
  9. Pérou : 85 M $US
  10. Pays-Bas : 66 M $US
  11. États-Unis : 62 M $US
  12. Pologne : 61 M $US
  13. Italie : 61 M $US
  14. Afrique du Sud : 56 M $US
  15. Autriche : 33 M $US
  16. Belgique : 31 M $US
  17. Hongrie : 22 M $US
  18. Maroc : 22 M $US
  19. Thaïlande : 20 M $US
  20. Macédoine du Nord : 19 M $US
  21. Royaume-Uni : 17 M $US
  22. Pakistan : 16 M $US
  23. Syrie : 14 M $US
  24. Jordanie : 12 M $US
  25. Tchéquie : 11 M $US
  26. Bulgarie : 10 M $US
  27. France : 8 M $US
  28. Guatemala : 7 M $US
  29. Suède : 7 M $US
  30. Corée du Sud : 7 M $US
  31. Russie : 7 M $US
  32. Liban : 7 M $US
  33. Viêt Nam : 6 M $US
  34. Roumanie : 6 M $US
  35. Japon : 5 M $US
  36. Slovaquie : 5 M $US
  37. Ukraine : 5 M $US
  38. Portugal : 4 M $US
  39. Zimbabwe : 4 M $US
  40. Danemark : 4 M $US
  41. Canada : 3 M $US
  42. Lettonie : 3 M $US
  43. Zambie : 3 M $US
  44. Serbie : 3 M $US
  45. Colombie : 3 M $US
  46. Brésil : 3 M $US
  47. Australie : 3 M $US
  48. Costa Rica : 3 M $US
  49. Iran : 3 M $US
  50. Arabie saoudite : 3 M $US
  51. Croatie : 2 M $US
  52. Turkménistan : 2 M $US
  53. Irlande : 2 M $US
  54. Malaisie : 2 M $US
  55. Bangladesh : 2 M $US
  56. Arménie : 2 M $US
  57. Lituanie : 2 M $US
  58. Estonie : 2 M $US
  59. Honduras : 1 M $US
  60. Ouzbékistan : 1 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Mexique 351 M $US 16,5 %
2 Turquie 280 M $US 13,2 %
3 Chine 161 M $US 7,6 %
4 Allemagne 128 M $US 6,1 %
5 Grèce 122 M $US 5,8 %
6 Espagne 106 M $US 5 %
7 Égypte 104 M $US 4,9 %
8 Inde 94 M $US 4,5 %
9 Pérou 85 M $US 4 %
10 Pays-Bas 66 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 566 M $US 26,7 %
2 Allemagne 244 M $US 11,5 %
3 Royaume-Uni 117 M $US 5,5 %
4 Canada 98 M $US 4,6 %
5 Pays-Bas 77 M $US 3,6 %
6 France 62 M $US 2,9 %
7 Pologne 62 M $US 2,9 %
8 Japon 58 M $US 2,7 %
9 Arabie saoudite 52 M $US 2,5 %
10 Australie 46 M $US 2,2 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 15 %droit médian
  • 12pays en franchise (NPF)
  • 113 %le plus élevé : Liban, Angola, Thaïlande

164

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 10 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 21 % 20 % – 25 % 2023
Albanie 15 % 2023
Algérie 30 % 2023
Angola 50 % 2023 · HS 2017
Anguilla 10 % 2021 · HS 2017
Antigua-et-Barbuda 13 % 5 % – 20 % 2021 · HS 2007
Arabie saoudite 5 % 2023
Argentine 14 % 2023 · HS 2017
Arménie 12 %* 10 % – 15 % 2023
Aruba 6 % 2021 · HS 2012
Australie 5 % 2023
Azerbaïdjan 15 % 2023 · HS 2017
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 25 % 2023 · HS 2017
Barbade 13 % 5 % – 20 % 2022 · HS 2017
Belize 13 % 5 % – 20 % 2023
Bénin 20 % 2023
Bermudes 5 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 12 %* 10 % – 15 % 2021 · HS 2017
Bolivie 20 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 10 % 2022
Botswana 21 % 20 % – 25 % 2023
Brésil 14 % 2023 · HS 2017
Brunei 0 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 20 % 2023
Burundi 35 % 2023
Cambodge 35 % 2023 · HS 2017
Cameroun 30 % 2023
Canada 4 % 0 % – 8 % 2023
Cap-Vert 20 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 5 % 2023
Colombie 15 % 2023 · HS 2017
Comores 20 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 30 % 2023
Corée du Sud 30 % 2023
Costa Rica 14 % 2023
Côte d’Ivoire 20 % 2023 · HS 2017
Cuba 15 % 2023 · HS 2017
Dominique 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2017
Égypte 20 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 30 % 2023 · HS 2017
Eswatini 21 % 20 % – 25 % 2023
États-Unis 8,5 % 3,6 % – 14 % 2023
Éthiopie 30 % 2021 · HS 2017
Fidji 15 % 2023
Gabon 30 % 2023
Gambie 20 % 2023
Géorgie 12 % 2022 · HS 2017
Ghana 20 % 2023
Gibraltar 0 % 2023 · HS 2017
Grenade 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2012
Guatemala 5 % 2023
Guinée 20 % 2023
Guinée équatoriale 30 % 2023
Guinée-Bissau 20 % 2023
Guyana 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2017
Haïti 5 % 2020 · HS 2017
Honduras 15 % 2023
Îles Caïmans 22 % 2021 · HS 2002
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 10 % 2023 · HS 2017
Inde 30 % 2023
Indonésie 5 % 2023
Iran 40 % 2020 · HS 2017
Islande 20 % 0 % – 76 % 2023
Israël 19 % 12 % – 40 % 2022 · HS 2017
Jamaïque 13 % 5 % – 20 % 2023
Japon 11 % 6 % – 17 % 2023
Jordanie 13 % 0 % – 25 % 2023
Kazakhstan 7 % 5 % – 15 % 2023
Kenya 35 % 2023
Kirghizstan 12 %* 10 % – 15 % 2021 · HS 2017
Kiribati 30 % 2023 · HS 2002
Koweït 5 % 2023
Laos 10 % 2023 · HS 2017
Lesotho 21 % 20 % – 25 % 2023
Liban 113 %* 70 % – 244 % 2020 · HS 2017
Liberia 20 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 27 %* 10 % – 64 % 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 36 % 20 % – 50 % 2023
Madagascar 20 % 2023
Malaisie 0 % 2023
Malawi 25 % 2021 · HS 2017
Maldives 0 % 2023
Mali 20 % 2023
Maroc 40 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 20 % 2023 · HS 2017
Mexique 20 % 2023 · HS 2017
Micronésie 3 % 2021 · HS 2017
Moldavie 20 % 2023 · HS 2017
Mongolie 5 % 2023
Montserrat 18 % 15 % – 20 % 2023 · HS 2017
Mozambique 20 % 2023
Myanmar (Birmanie) 15 % 2023 · HS 2017
Namibie 21 % 20 % – 25 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 15 % 2023
Nicaragua 15 % 2023
Niger 20 % 2023
Nigeria 20 % 2023
Norvège 0 % 2023
Nouvelle-Zélande 5 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouganda 35 % 2023
Ouzbékistan 20 % 2021 · HS 2017
Pakistan 20 % 2023
Palaos 0 % 2023 · HS 2012
Panama 12 % 0 % – 15 % 2023
Papouasie-Nouvelle-Guinée 15 % 2023
Paraguay 14 % 2023 · HS 2017
Pérou 6 % 2023 · HS 2017
Philippines 15 % 2023
Polynésie française 5 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 30 % 2023
République dominicaine 20 % 2023
Royaume-Uni 14 % 0 % – 16 % 2023
Russie 12 %* 10 % – 15 % 2021 · HS 2017
Rwanda 35 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 10 % 0 % – 20 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 5 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 13 % 5 % – 20 % 2023
Sainte-Lucie 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2012
Salvador 15 % 2022
Samoa 20 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 10 % 2019 · HS 2017
Sénégal 20 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 20 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 25 % 2023 · HS 2017
Soudan 40 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 20 % 2023
Suisse 27 %* 11 % – 64 % 2023
Suriname 13 % 5 % – 20 % 2023 · HS 2007
Syrie 30 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 15 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 35 % 2023
Tchad 30 % 2023
Territoires palestiniens 26 % 12 % – 40 % 2017 · HS 2017
Thaïlande 42 %* 2023
Togo 20 % 2023
Tonga 15 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 10 % 0 % – 20 % 2023 · HS 2012
Turquie 35 % 10 % – 39 % 2023
Tuvalu 9 % 2017 · HS 2017
Ukraine 17 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 11 % 0 % – 16 % 2023
Uruguay 14 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 20 % 2023
Venezuela 14 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 35 % 2023
Wallis-et-Futuna 4 % 2021 · HS 2012
Yémen 10 % 2017 · HS 2017
Zambie 25 % 2023
Zimbabwe 0,4 % 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
05671 Vegetables, fruit, nuts & other edible parts of plants, prepared/preserved by vinegar/acetic acid
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens de consommation · BEC 113201
Produit CPC 2.1
21340 Vegetables, pulses and potatoes, preserved by vinegar or acetic acid
21499 Other prepared and preserved fruits and nuts, n.e.c.
Activité CITI Rév. 4
1030 Traitement et conservation de fruits et légumes

Éditions antérieures du SH

HSCode
20172001.90inchangé
20122001.90inchangé
20072001.90inchangé
20022001.90inchangé
19962001.20, 2001.90modifié
19922001.20, 2001.90modifié

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 30

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • H312071 U.S. CBP 16 septembre 2021 · 2001.90.60

    Tariff classification of sushi ginger

  • N296327 U.S. CBP 22 mai 2018 · 2001.90.60.00

    The tariff classification of sushi ginger from China

  • N295856 U.S. CBP 27 avril 2018 · 2001.90.30.00

    The tariff classification of snack foods from Italy

  • N280196 U.S. CBP 10 janvier 2017 · 2001.90.35.00

    The tariff classification of jalapeños slices from India

  • 600015830 HMRC 2 juillet 2026 – 1 juillet 2029 · 2001 90 97 99

    Mixed fruit and vegetable pickle mango pieces, lemon, green chilli, carrot and spices packaged into a 300g glass jar

  • 600015831 HMRC 2 juillet 2026 – 1 juillet 2029 · 2001 90 92 21

    Mango pickle mango pieces and spices packaged into 300g glass jar

  • 600015832 HMRC 2 juillet 2026 – 1 juillet 2029 · 2001 90 20 00

    green chilli pickle pieces of chilli, lemon juice and spices Packaging : 300g glass jar

  • 600015833 HMRC 2 juillet 2026 – 1 juillet 2029 · 2001 90 10 00

    Mango chutney pieces of mango, sugar and spices Packaging : 340g glass jar

  • 600014569 HMRC 4 mars 2026 – 3 mars 2029 · 2001 90 97 99

    A chutney of thick consistency with lumps of plums. Ingredients : Spiced Plum Chutney Plums, Cider Vinegar, Bramley Apples, Onions, Muscovado Sugar, Raw Cane Sugar, Ginger, Sultanas, Garlic, Sea Salt, Orange Zest, Mustard Seed, Nutmeg, Cinnamon, Black Pepper. Packaged in a 250ml jar with metal lid.

  • 600014574 HMRC 4 mars 2026 – 3 mars 2029 · 2001 90 97 99

    Ploughman's pickle. For human consumption. A condiment containing tomato, that has a thick consistency with lumps of root vegetables throughout. Ingredients : Parsnip, Carrots, Courgette, Turnip, Onions, Malt Vinegar [Barley], Muscovado Sugar, Tomato Purée, Dates, Sea Salt, Concentrated Lemon…

30 décisions au total pour ce code

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. EU Modification tarifaire · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/2163 of 17 September 2026 amending Annex I to Council Regulation (EEC) No 2658/87 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff

    CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu

  2. US Contrôles à l’importation et à l’exportation

    Notice of Action : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov

  3. EU Contingent tarifaire · Applicable à partir du :

    Regulation (EU) 2026/1455 of the European Parliament and of the Council of 25 June 2026 on the adjustment of customs duties on imports of certain goods originating in the United States of America and opening of tariff quotas for imports of certain goods originating in the United States of America

    CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu

  4. US Modification tarifaire

    Notice of Determination and Request for Comments Concerning Action Pursuant to Section 301 : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov

  5. EU Contingent tarifaire · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/996 of 29 April 2026 amending Implementing Regulations (EU) 2020/761 and (EU) 2020/1988 regarding the creation, amendment and management of certain tariff quotas following the Interim Agreement on Trade between the European Union, of the one part, and the Common Market of the South, the Argentine Republic, the Federative Republic of Brazil, the Republic of Paraguay and the Oriental Republic of Uruguay, of the other part

    CELEX 32026R0996 · Source : eur-lex.europa.eu

  6. EU Antidumping · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/347 of 17 February 2026 imposing a definitive anti-dumping duty on imports of sweetcorn originating in the Kingdom of Thailand, following an expiry review pursuant to Article 11(2) of Regulation (EU) 2016/1036 of the European Parliament and of the Council

    CELEX 32026R0347 · Source : eur-lex.europa.eu

  7. EU Antidumping · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/276 of 5 February 2026 imposing a definitive anti-dumping duty and definitively collecting the provisional duty imposed on imports of certain prepared or preserved sweetcorn in kernels, originating in the People’s Republic of China

    CELEX 32026R0276 · Source : eur-lex.europa.eu

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2001.90 compte 9 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 16 %. L’une d’elles est en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La sous-position 2001.90 se répartit en 21 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,1 % à 39 %.

Les marchandises originaires de 153 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 16 %.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

Dans l’UE, un droit antidumping de 54,3 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 322,1 M € de marchandises de la sous-position 2001.90 (−0 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1,73 € le kilo ; la Turquie en a fourni 36 %, devant l’Afrique du Sud.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2,1 Md $US en 2024, en hausse de 7,5 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Mexique, avec 16,5 % du total, devant la Turquie.

Notes légales

Notes complémentaires

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2001.90 du Système harmonisé (position 2001), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 16 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2001.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 39 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « légumes, fruits et autres parties comestibles de… » ?

Le Mexique, avec 351 M $US en 2024 (16,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 8 M $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 27e rang sur 153 pays exportateurs.

Un droit antidumping s’applique-t-il à « légumes et fruits au vinaigre » ?

L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. L’UE applique un droit antidumping de 54,3 % aux marchandises originaires de Chine. L’UE applique un droit antidumping de 14,3 % aux marchandises originaires de Thaïlande. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « légumes et fruits au vinaigre » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Turquie (36 %), l’Afrique du Sud (12 %) et l’Inde (9 %), pour des importations totales de 322,1 M €.

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