Position · Chapitre 12
1212 : Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées ; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
7 sous-positions composent la position 1212, au chapitre 12 (graines et fruits oléagineux).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 5,8 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % · 3× droit spécifique ou composé 
Turquie Exemption – 19,3 % Droit des pays tiers 18 lignes tarifaires · moyenne 11,8 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 13 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 36 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 13,6 % 
Brésil 5,4 % – 7,2 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Argentine 5,4 % – 7,2 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 6,8 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Japon Exemption – 40 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % · 2× droit spécifique ou composé 
Taïwan 2,5 % – 20 % Général (NPF) 38 lignes tarifaires · moyenne 11,2 % · 1× droit spécifique ou composé 
CCG 5 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 14 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires · 5× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord Exemption – 5 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Nigeria 5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires Sous-positions 7
- 1212.21destinées à l’alimentation humaine
- 1212.29Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : algues, autres
- 1212.91Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, betteraves à sucre
- 1212.92Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, caroubes
- 1212.93Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, cannes à sucre
- 1212.94Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, racines de chicorée
- 1212.99Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre : autres, autresAutres produits végétaux pour l'alimentation
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 969 k $US969 k $US+6 M $US+31 M $US+> 82 M $US
Exportations : 174
- Chine : 1 Md $US
- Corée du Sud : 501 M $US
- Indonésie : 321 M $US
- Chili : 116 M $US
- Allemagne : 87 M $US
- Laos : 82 M $US
- Espagne : 56 M $US
- Nigeria : 49 M $US
- Égypte : 47 M $US
- Maroc : 43 M $US
- Canada : 43 M $US
- Irlande : 42 M $US
- Turquie : 35 M $US
- Pays-Bas : 34 M $US
- France : 33 M $US
- Japon : 33 M $US
- Philippines : 31 M $US
- Viêt Nam : 26 M $US
- Pérou : 25 M $US
- États-Unis : 21 M $US
- Pologne : 21 M $US
- Afrique du Sud : 20 M $US
- Royaume-Uni : 19 M $US
- Belgique : 18 M $US
- Portugal : 17 M $US
- Inde : 16 M $US
- Tanzanie : 16 M $US
- Hongrie : 15 M $US
- Thaïlande : 14 M $US
- Autriche : 12 M $US
- Islande : 12 M $US
- Algérie : 11 M $US
- Danemark : 11 M $US
- Italie : 11 M $US
- Slovaquie : 9 M $US
- Malaisie : 9 M $US
- Bulgarie : 8 M $US
- Ukraine : 7 M $US
- Taïwan : 7 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 6 M $US
- Brésil : 6 M $US
- Lettonie : 6 M $US
- Lituanie : 6 M $US
- Norvège : 6 M $US
- Madagascar : 5 M $US
- Tadjikistan : 5 M $US
- Mexique : 5 M $US
- Cambodge : 5 M $US
- Soudan : 5 M $US
- Suède : 5 M $US
- Chypre : 5 M $US
- Ouzbékistan : 4 M $US
- Israël : 4 M $US
- Tchéquie : 4 M $US
- Îles Salomon : 4 M $US
- Australie : 4 M $US
- Liban : 4 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3 M $US
- Fidji : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 484 k $US484 k $US+8 M $US+38 M $US+> 98 M $US
Importations : 203
- Chine : 590 M $US
- Japon : 326 M $US
- États-Unis : 251 M $US
- Allemagne : 119 M $US
- Thaïlande : 117 M $US
- Russie : 100 M $US
- Taïwan : 98 M $US
- Viêt Nam : 71 M $US
- Canada : 67 M $US
- Pays-Bas : 65 M $US
- Mexique : 61 M $US
- Corée du Sud : 60 M $US
- Espagne : 60 M $US
- Iran : 58 M $US
- Italie : 56 M $US
- Royaume-Uni : 55 M $US
- Arabie saoudite : 55 M $US
- France : 53 M $US
- Suisse : 51 M $US
- Australie : 46 M $US
- Pologne : 38 M $US
- Irak : 38 M $US
- Indonésie : 36 M $US
- Brésil : 36 M $US
- Tchéquie : 32 M $US
- Turquie : 28 M $US
- Émirats arabes unis : 27 M $US
- Danemark : 22 M $US
- Autriche : 21 M $US
- Chili : 18 M $US
- Belgique : 16 M $US
- Lituanie : 16 M $US
- Nouvelle-Zélande : 16 M $US
- Jordanie : 15 M $US
- Philippines : 14 M $US
- Liban : 14 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14 M $US
- Croatie : 14 M $US
- Égypte : 13 M $US
- Kazakhstan : 13 M $US
- Malaisie : 11 M $US
- Norvège : 11 M $US
- Afghanistan : 11 M $US
- Portugal : 11 M $US
- Kirghizstan : 10 M $US
- Inde : 10 M $US
- Algérie : 9 M $US
- Israël : 9 M $US
- Maroc : 9 M $US
- Ukraine : 9 M $US
- Singapour : 8 M $US
- Suède : 8 M $US
- Hongrie : 7 M $US
- Serbie : 7 M $US
- Argentine : 6 M $US
- Irlande : 6 M $US
- Syrie : 5 M $US
- Roumanie : 5 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Grèce : 4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 1 Md $US | 33,4 % |
| 2 |  Corée du Sud | 501 M $US | 16,5 % |
| 3 |  Indonésie | 321 M $US | 10,6 % |
| 4 |  Chili | 116 M $US | 3,8 % |
| 5 |  Allemagne | 87 M $US | 2,9 % |
| 6 |  Laos | 82 M $US | 2,7 % |
| 7 |  Espagne | 56 M $US | 1,8 % |
| 8 | Nigeria | 49 M $US | 1,6 % |
| 9 |  Égypte | 47 M $US | 1,6 % |
| 10 |  Maroc | 43 M $US | 1,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 590 M $US | 19,4 % |
| 2 | Japon | 326 M $US | 10,7 % |
| 3 | États-Unis | 251 M $US | 8,3 % |
| 4 | Allemagne | 119 M $US | 3,9 % |
| 5 |  Thaïlande | 117 M $US | 3,8 % |
| 6 |  Russie | 100 M $US | 3,3 % |
| 7 | Taïwan | 98 M $US | 3,2 % |
| 8 |  Viêt Nam | 71 M $US | 2,3 % |
| 9 | Canada | 67 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Pays-Bas | 65 M $US | 2,1 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 1212 en 10 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 5,8 % (moyenne 1,6 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier turc, la position 1212 compte 18 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 19,3 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 1212 se répartit en 9 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général est nul. 6 d’entre elles sont en franchise de droits. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 1212 en 13 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul. 10 d’entre elles sont en franchise de droits. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 1212 compte 7 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 1212 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 36 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 1212 en 8 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 5,4 % à 7,2 % (moyenne 6,8 %).
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 1212 compte 9 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) va de 5,4 % à 7,2 %.
La position 1212 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 1212 en 13 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 1212 compte 20 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 0 % à 40 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 1212 se répartit en 38 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 2,5 % à 20 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 1212 en 18 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 1212 compte 14 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 1212 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul. 7 d’entre elles sont en franchise de droits. 5 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 1212 en 10 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 0 % à 5 % (moyenne 2,5 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 1212 compte 7 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 1212 a atteint 3 Md $US en 2024, en hausse de 5,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 33,4 % du total, devant la Corée du Sud.
Le premier importateur a été la Chine (590 M $US).
La France a occupé le 15e rang des 174 pays exportateurs, avec 33 M $US.
La France a importé pour 53 M $US.
Notes légales
Notes
1. Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme «graines oléagineuses» au sens du no 1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).
2. Le no 1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos 2304 à 2306.
3. Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme «graines à ensemencer» du no 1209.
Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:
a) les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);
b) les épices et autres produits du chapitre 9;
c) les céréales (chapitre 10);
4. Le no 1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.
En sont, en revanche, exclus:
a) les produits pharmaceutiques du chapitre 30;
b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du chapitre 33;
c) les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no 3808.
5. Pour l'application du no 1212, le terme «algues» ne couvre pas:
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 1212 du Système harmonisé (chapitre 12), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1212 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1212 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 19,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à… » ?
La Chine, avec 1 Md $US en 2024 (33,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 33 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 174 pays exportateurs.