Position · Chapitre 12
1211 : Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
La position 1211 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 12 (graines et fruits oléagineux).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 3 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % 
Turquie 5 % – 35 % Droit des pays tiers 21 lignes tarifaires · moyenne 28,3 % 
États-Unis Exemption – 6 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
Canada Exemption Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Mexique 5 % – 20 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 11,3 % 
Brésil 7,2 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Argentine 7,2 % Général (NPF) 26 lignes tarifaires 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Japon Exemption – 12 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Taïwan Exemption – 15 % Général (NPF) 83 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 31 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 30 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 10,7 % 
Nigeria 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires Sous-positions 6
- 1211.20Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : racines de ginseng
- 1211.30Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : coca (feuille de)
- 1211.40Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : paille de pavot
- 1211.50Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : ephédra
- 1211.60Écorce de cerisier africain (Prunus africana)
- 1211.90Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces : autresPlantes médicinales et aromatiques
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+16 M $US+53 M $US+> 150 M $US
Exportations : 193
- Chine : 938 M $US
- Inde : 553 M $US
- Canada : 344 M $US
- Allemagne : 219 M $US
- Égypte : 176 M $US
- États-Unis : 150 M $US
- Viêt Nam : 129 M $US
- Nigeria : 128 M $US
- Espagne : 108 M $US
- Pologne : 104 M $US
- Corée du Sud : 96 M $US
- Mexique : 81 M $US
- Indonésie : 79 M $US
- France : 77 M $US
- Maroc : 64 M $US
- Afrique du Sud : 61 M $US
- Italie : 60 M $US
- Albanie : 56 M $US
- Pays-Bas : 53 M $US
- Colombie : 50 M $US
- Portugal : 48 M $US
- Turquie : 45 M $US
- Kenya : 45 M $US
- Tchéquie : 44 M $US
- Suisse : 43 M $US
- Australie : 41 M $US
- Autriche : 38 M $US
- Thaïlande : 37 M $US
- Singapour : 36 M $US
- Croatie : 35 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 33 M $US
- Pérou : 32 M $US
- Bulgarie : 31 M $US
- Afghanistan : 29 M $US
- Vanuatu : 29 M $US
- Danemark : 29 M $US
- Ukraine : 24 M $US
- Israël : 22 M $US
- Laos : 21 M $US
- Belgique : 21 M $US
- Fidji : 20 M $US
- Brésil : 20 M $US
- Taïwan : 19 M $US
- Ouzbékistan : 18 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 17 M $US
- Sri Lanka : 17 M $US
- Pakistan : 16 M $US
- Chili : 16 M $US
- Népal : 15 M $US
- Macédoine du Nord : 14 M $US
- Royaume-Uni : 14 M $US
- Russie : 13 M $US
- Lettonie : 13 M $US
- Malaisie : 12 M $US
- Congo-Kinshasa : 10 M $US
- Serbie : 10 M $US
- Arabie saoudite : 10 M $US
- Éthiopie : 10 M $US
- Madagascar : 10 M $US
- Grèce : 10 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+9 M $US+60 M $US+> 157 M $US
Importations : 216
- États-Unis : 575 M $US
- Allemagne : 533 M $US
- Japon : 342 M $US
- Chine : 332 M $US
- Australie : 175 M $US
- Taïwan : 167 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 157 M $US
- France : 156 M $US
- Corée du Sud : 126 M $US
- Inde : 125 M $US
- Italie : 120 M $US
- Pologne : 119 M $US
- Royaume-Uni : 118 M $US
- Espagne : 115 M $US
- Viêt Nam : 99 M $US
- Canada : 92 M $US
- Pays-Bas : 90 M $US
- Mexique : 89 M $US
- Portugal : 67 M $US
- Tchéquie : 65 M $US
- Suisse : 62 M $US
- Arabie saoudite : 60 M $US
- Singapour : 52 M $US
- Émirats arabes unis : 51 M $US
- Malaisie : 49 M $US
- Belgique : 47 M $US
- Israël : 46 M $US
- Autriche : 39 M $US
- Russie : 38 M $US
- Brésil : 32 M $US
- Thaïlande : 30 M $US
- Irlande : 25 M $US
- Danemark : 23 M $US
- Égypte : 19 M $US
- Suède : 18 M $US
- Bangladesh : 18 M $US
- Maroc : 16 M $US
- Turquie : 16 M $US
- Sri Lanka : 14 M $US
- Nouvelle-Zélande : 13 M $US
- Koweït : 13 M $US
- Pakistan : 12 M $US
- Lettonie : 11 M $US
- Qatar : 10 M $US
- Indonésie : 10 M $US
- Slovaquie : 10 M $US
- Argentine : 10 M $US
- Slovénie : 10 M $US
- Pérou : 9 M $US
- Croatie : 9 M $US
- Kenya : 9 M $US
- Roumanie : 9 M $US
- Luxembourg : 9 M $US
- Fidji : 9 M $US
- Hongrie : 8 M $US
- Chili : 8 M $US
- Afrique du Sud : 8 M $US
- Norvège : 7 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 7 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 938 M $US | 20 % |
| 2 |  Inde | 553 M $US | 11,8 % |
| 3 | Canada | 344 M $US | 7,4 % |
| 4 |  Allemagne | 219 M $US | 4,7 % |
| 5 |  Égypte | 176 M $US | 3,8 % |
| 6 | États-Unis | 150 M $US | 3,2 % |
| 7 |  Viêt Nam | 129 M $US | 2,8 % |
| 8 | Nigeria | 128 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Espagne | 108 M $US | 2,3 % |
| 10 |  Pologne | 104 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 575 M $US | 12,3 % |
| 2 | Allemagne | 533 M $US | 11,4 % |
| 3 | Japon | 342 M $US | 7,3 % |
| 4 | Chine | 332 M $US | 7,1 % |
| 5 |  Australie | 175 M $US | 3,7 % |
| 6 | Taïwan | 167 M $US | 3,6 % |
| 7 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 157 M $US | 3,3 % |
| 8 |  France | 156 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Corée du Sud | 126 M $US | 2,7 % |
| 10 | Inde | 125 M $US | 2,7 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 1211 en 7 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 3 % (moyenne 0,4 %). 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la position 1211 compte 21 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 5 % à 35 %.
La position 1211 se répartit en 11 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 6 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 1211 en 12 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2 % (moyenne 0,2 %). 11 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 1211 compte 15 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
La position 1211 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) va de 5 % à 20 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 1211 en 7 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 7,2 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 1211 compte 26 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 7,2 %.
La position 1211 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem va de 0 % à 6 %. 10 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 1211 en 11 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 1211 compte 17 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 0 % à 12 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 1211 se répartit en 83 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 15 %. 74 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 1211 en 31 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 1211 compte 6 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul.
La position 1211 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 1211 en 14 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 0 % à 30 % (moyenne 10,7 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 1211 compte 8 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 1211 se sont élevées à 4,7 Md $US (+9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (938 M $US), puis par l’Inde.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 575 M $US.
Avec 77 M $US, la France figure au 14e rang sur 193 exportateurs.
La France a importé pour 156 M $US.
Notes légales
Notes
1. Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme «graines oléagineuses» au sens du no 1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).
2. Le no 1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos 2304 à 2306.
3. Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme «graines à ensemencer» du no 1209.
Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:
a) les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);
b) les épices et autres produits du chapitre 9;
c) les céréales (chapitre 10);
4. Le no 1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.
En sont, en revanche, exclus:
a) les produits pharmaceutiques du chapitre 30;
b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du chapitre 33;
c) les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no 3808.
5. Pour l'application du no 1212, le terme «algues» ne couvre pas:
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 1211 du Système harmonisé (chapitre 12), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « plantes, parties de plantes, graines et fruits… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1211 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « plantes, parties de plantes, graines et fruits… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1211 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 35 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « plantes, parties de plantes, graines et fruits… » ?
La Chine, avec 938 M $US en 2024 (20 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 77 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 14e rang sur 193 pays exportateurs.