Position · Chapitre 19
1905 : Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
La position 1905 se divise en 6 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 19 (préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait).
Comparaison des droits de douane
UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 23 lignes tarifaires 
Turquie 3,8 % – 10,1 % Droit des pays tiers 32 lignes tarifaires · moyenne 8,2 % 
États-Unis Exemption – 4,5 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % 
Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 24 lignes tarifaires · 7× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption – 14,5 % Général (NPF) 65 lignes tarifaires · moyenne 3,6 % · 13× droit spécifique ou composé 
Mexique 10 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé 
Brésil Exemption – 16,2 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 14,4 % 
Argentine 18 % Général (NPF) 56 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 21 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % 
Japon 6 % – 34 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 16,9 % 
Taïwan 5 % – 25 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 15 % 
CCG 5 % Général (NPF) 32 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 38 lignes tarifaires · 37× droit spécifique ou composé 
Norvège droit spécifique ou composé Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 40 % Général (NPF) 25 lignes tarifaires · moyenne 25 % · 17× droit spécifique ou composé 
Nigeria 20 % – 35 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 30 % Sous-positions 6
- 1905.10Pain croustillant dit Knäckebrot
- 1905.20Produits de la boulangerie, de la pâtisserie : pain d'épices
- 1905.31Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes : biscuits additionnés d'édulcorantsBiscuits sucrés
- 1905.32Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes : gaufres et gaufrettesGaufres et gaufrettes
- 1905.40Biscottes, pain grillé et produits similaires grillésBiscottes et pain grillé
- 1905.90Produits de la boulangerie, de la pâtisserie : autresPain, pâtisseries et biscuits (autres)
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 7 M $US7 M $US+153 M $US+647 M $US+> 3,2 Md $US
Exportations : 205
- Allemagne : 5,9 Md $US
- Canada : 5,6 Md $US
- Italie : 4,5 Md $US
- Pologne : 3,5 Md $US
- France : 3,3 Md $US
- Belgique : 3,2 Md $US
- Mexique : 2,8 Md $US
- États-Unis : 2,7 Md $US
- Pays-Bas : 2,6 Md $US
- Espagne : 2,2 Md $US
- Turquie : 1,6 Md $US
- Royaume-Uni : 1,4 Md $US
- Chine : 1,3 Md $US
- Malaisie : 1 Md $US
- Indonésie : 1 Md $US
- Tchéquie : 926 M $US
- Autriche : 891 M $US
- Inde : 755 M $US
- Thaïlande : 681 M $US
- Irlande : 647 M $US
- Suède : 631 M $US
- Danemark : 520 M $US
- Arabie saoudite : 452 M $US
- Corée du Sud : 428 M $US
- Bulgarie : 417 M $US
- Russie : 416 M $US
- Japon : 404 M $US
- Portugal : 392 M $US
- Viêt Nam : 385 M $US
- Roumanie : 372 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 342 M $US
- Slovaquie : 322 M $US
- Grèce : 312 M $US
- Émirats arabes unis : 299 M $US
- Ukraine : 275 M $US
- Guatemala : 255 M $US
- Serbie : 215 M $US
- Hongrie : 211 M $US
- Brésil : 209 M $US
- Lituanie : 199 M $US
- Taïwan : 198 M $US
- Australie : 197 M $US
- Croatie : 196 M $US
- Égypte : 185 M $US
- Pérou : 179 M $US
- Suisse : 170 M $US
- Philippines : 165 M $US
- Lettonie : 157 M $US
- Salvador : 157 M $US
- Bahreïn : 153 M $US
- Israël : 150 M $US
- Nouvelle-Zélande : 148 M $US
- Costa Rica : 146 M $US
- Singapour : 145 M $US
- Colombie : 143 M $US
- Argentine : 123 M $US
- Honduras : 122 M $US
- Estonie : 108 M $US
- Macédoine du Nord : 102 M $US
- Afrique du Sud : 101 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 29 M $US29 M $US+153 M $US+593 M $US+> 1,8 Md $US
Importations : 224
- États-Unis : 11,2 Md $US
- Royaume-Uni : 4,4 Md $US
- Allemagne : 4 Md $US
- France : 3,3 Md $US
- Pays-Bas : 2,2 Md $US
- Canada : 2,2 Md $US
- Belgique : 1,8 Md $US
- Italie : 1,4 Md $US
- Espagne : 1,2 Md $US
- Pologne : 1,1 Md $US
- Australie : 1,1 Md $US
- Autriche : 1 Md $US
- Chine : 926 M $US
- Arabie saoudite : 891 M $US
- Roumanie : 760 M $US
- Tchéquie : 751 M $US
- Irlande : 746 M $US
- Suisse : 741 M $US
- Portugal : 704 M $US
- Suède : 626 M $US
- Japon : 614 M $US
- Mexique : 600 M $US
- Danemark : 593 M $US
- Irak : 571 M $US
- Émirats arabes unis : 558 M $US
- Hongrie : 506 M $US
- Corée du Sud : 501 M $US
- Norvège : 497 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 464 M $US
- Slovaquie : 448 M $US
- Singapour : 398 M $US
- Finlande : 387 M $US
- Croatie : 377 M $US
- Kazakhstan : 340 M $US
- Thaïlande : 324 M $US
- Viêt Nam : 317 M $US
- Philippines : 308 M $US
- Malaisie : 297 M $US
- Bulgarie : 292 M $US
- Grèce : 284 M $US
- Russie : 275 M $US
- Israël : 267 M $US
- Koweït : 265 M $US
- Nouvelle-Zélande : 243 M $US
- Slovénie : 230 M $US
- Serbie : 228 M $US
- Taïwan : 213 M $US
- Guatemala : 210 M $US
- Lituanie : 198 M $US
- Chili : 192 M $US
- Libye : 172 M $US
- Indonésie : 167 M $US
- Maroc : 162 M $US
- Honduras : 161 M $US
- Qatar : 160 M $US
- Yémen : 153 M $US
- Lettonie : 150 M $US
- Luxembourg : 143 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 140 M $US
- Turquie : 137 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 5,9 Md $US | 10,1 % |
| 2 | Canada | 5,6 Md $US | 9,6 % |
| 3 |  Italie | 4,5 Md $US | 7,7 % |
| 4 |  Pologne | 3,5 Md $US | 6,1 % |
| 5 |  France | 3,3 Md $US | 5,7 % |
| 6 |  Belgique | 3,2 Md $US | 5,5 % |
| 7 | Mexique | 2,8 Md $US | 4,9 % |
| 8 | États-Unis | 2,7 Md $US | 4,6 % |
| 9 |  Pays-Bas | 2,6 Md $US | 4,5 % |
| 10 |  Espagne | 2,2 Md $US | 3,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 11,2 Md $US | 19,2 % |
| 2 | Royaume-Uni | 4,4 Md $US | 7,6 % |
| 3 | Allemagne | 4 Md $US | 6,9 % |
| 4 | France | 3,3 Md $US | 5,6 % |
| 5 | Pays-Bas | 2,2 Md $US | 3,8 % |
| 6 | Canada | 2,2 Md $US | 3,8 % |
| 7 | Belgique | 1,8 Md $US | 3 % |
| 8 | Italie | 1,4 Md $US | 2,3 % |
| 9 | Espagne | 1,2 Md $US | 2 % |
| 10 | Pologne | 1,1 Md $US | 1,9 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
- Règles d’origine · Applicable à partir du :
CELEX 22026D0498 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 23 lignes de la position 1905 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier turc, la position 1905 compte 32 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 3,8 % à 10,1 %.
La position 1905 se répartit en 7 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 4,5 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 1905 en 24 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 8 %. 7 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 1905 compte 65 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 14,5 %. 11 d’entre elles sont en franchise de droits. 13 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 1905 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est de 10 %. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 1905 en 9 lignes tarifaires ; le taux du TEC va de 0 % à 16,2 % (moyenne 14,4 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 1905 compte 56 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 18 %.
La position 1905 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 1905 en 21 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 % (moyenne 4,8 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 1905 compte 16 lignes tarifaires et le taux appliqué va de 6 % à 34 %.
La position 1905 se répartit en 14 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 va de 5 % à 25 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 1905 en 32 lignes tarifaires ; le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), la position 1905 compte 38 lignes tarifaires et le droit du tarif normal est nul. 37 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier de la Norvège, les 16 lignes de la position 1905 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 1905 en 25 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 0 % à 40 % (moyenne 25 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 17 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 1905 compte 6 lignes tarifaires et le droit d’importation va de 20 % à 35 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 1905 se sont élevées à 58,4 Md $US (+4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (5,9 Md $US), puis par le Canada.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 11,2 Md $US.
Avec 3,3 Md $US, la France figure au 5e rang sur 205 exportateurs.
La France a importé pour 3,3 Md $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Les marchandises des sous-positions 190531, 190532, 190540 et 190590 présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
2. Au sens de la sous-position 190531 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).
3. La sous-position 19059020 couvre uniquement les produits secs et cassants.
4. Les préparations alimentaires constituées de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt relevant du no 1901 ou constituées des marchandises relevant des nos 0401 à 0404, présentées sous forme de doses, telles que des capsules, comprimés, pastilles et pilules, et à usage de compléments alimentaires, sont exclues du no 1901. Le caractère essentiel d’un complément alimentaire n’est pas seulement conféré par ses ingrédients, mais aussi par son mode de présentation spécifique qui révèle sa fonction de complément alimentaire en déterminant le dosage, son mode d’absorption et le lieu dans lequel il est censé entrer en action. De telles préparations alimentaires sont classées dans le no 2106, pour autant qu’elles ne soient pas dénommées ni comprises ailleurs .
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 1905 du Système harmonisé (chapitre 19), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1905 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,8 % à 10,1 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou… » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1905 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou… » ?
L’Allemagne, avec 5,9 Md $US en 2024 (10,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3,3 Md $US (5,7 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 205 pays exportateurs.