Position · Chapitre 11
1104 : Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
6 sous-positions composent la position 1104, au chapitre 11 (produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment).
Comparaison des droits de douane
UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 27 lignes tarifaires 
Turquie 10 % – 45 % Droit des pays tiers 32 lignes tarifaires · moyenne 43,9 % 
États-Unis 0,5 % – 4,5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % · 4× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 29 lignes tarifaires Sous-positions 6
- 1104.12Grains aplatis ou en flocons : d'avoine
- 1104.19Grains aplatis ou en flocons : d'autres céréales
- 1104.22Autres grains travaillés : d'avoine
- 1104.23Autres grains travaillés : de maïs
- 1104.29Autres grains travaillés : d'autres céréales
- 1104.30Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 547 k $US547 k $US+8 M $US+44 M $US+> ; 101 M $US
Exportations : 152
- Canada : 371 M $US
- Allemagne : 232 M $US
- États-Unis : 150 M $US
- Chili : 147 M $US
- Australie : 101 M $US
- Laos : 88 M $US
- Russie : 84 M $US
- Royaume-Uni : 83 M $US
- Belgique : 76 M $US
- Turquie : 71 M $US
- France : 60 M $US
- Lettonie : 59 M $US
- Pologne : 55 M $US
- Italie : 49 M $US
- Pays-Bas : 44 M $US
- Finlande : 44 M $US
- Chine : 43 M $US
- Ukraine : 43 M $US
- Autriche : 36 M $US
- Espagne : 36 M $US
- Lituanie : 34 M $US
- Irlande : 32 M $US
- Hongrie : 29 M $US
- Malaisie : 29 M $US
- Tchéquie : 27 M $US
- Argentine : 26 M $US
- Inde : 25 M $US
- Bulgarie : 24 M $US
- Ouganda : 21 M $US
- Danemark : 18 M $US
- Roumanie : 16 M $US
- Guatemala : 16 M $US
- Émirats arabes unis : 16 M $US
- Brésil : 10 M $US
- Afrique du Sud : 9 M $US
- Sri Lanka : 9 M $US
- Kazakhstan : 8 M $US
- Grèce : 8 M $US
- Pérou : 6 M $US
- Slovaquie : 5 M $US
- Suède : 4 M $US
- Portugal : 4 M $US
- Estonie : 4 M $US
- Lesotho : 3 M $US
- Costa Rica : 3 M $US
- Slovénie : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Ghana : 3 M $US
- Mexique : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- République dominicaine : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Honduras : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- Eswatini : 1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1 M $US1 M $US+8 M $US+24 M $US+> ; 68 M $US
Importations : 215
- États-Unis : 433 M $US
- Pays-Bas : 141 M $US
- Allemagne : 129 M $US
- Chine : 117 M $US
- Mexique : 100 M $US
- Italie : 71 M $US
- Turquie : 68 M $US
- France : 66 M $US
- Japon : 63 M $US
- Belgique : 46 M $US
- Espagne : 45 M $US
- Inde : 44 M $US
- Arabie saoudite : 44 M $US
- Pologne : 42 M $US
- Royaume-Uni : 41 M $US
- Canada : 34 M $US
- Taïwan : 31 M $US
- Autriche : 30 M $US
- Colombie : 30 M $US
- Irlande : 26 M $US
- Tchéquie : 25 M $US
- Israël : 24 M $US
- Roumanie : 22 M $US
- Kenya : 22 M $US
- Pérou : 21 M $US
- Guatemala : 20 M $US
- Chili : 20 M $US
- Corée du Sud : 19 M $US
- Danemark : 18 M $US
- Malaisie : 18 M $US
- Suisse : 18 M $US
- Afrique du Sud : 17 M $US
- Hongrie : 17 M $US
- Portugal : 16 M $US
- Kazakhstan : 15 M $US
- Venezuela : 15 M $US
- Grèce : 14 M $US
- Chypre : 14 M $US
- Philippines : 14 M $US
- Équateur : 14 M $US
- République dominicaine : 13 M $US
- Thaïlande : 12 M $US
- Nigeria : 12 M $US
- Ouzbékistan : 10 M $US
- Irak : 10 M $US
- Émirats arabes unis : 10 M $US
- Suède : 10 M $US
- Indonésie : 9 M $US
- Honduras : 9 M $US
- Lettonie : 9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 8 M $US
- Lituanie : 8 M $US
- Nicaragua : 8 M $US
- Singapour : 8 M $US
- Estonie : 8 M $US
- Uruguay : 8 M $US
- Ghana : 7 M $US
- Costa Rica : 7 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Maroc : 6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Canada | 371 M $US | 16 % |
| 2 |  Allemagne | 232 M $US | 10 % |
| 3 | États-Unis | 150 M $US | 6,5 % |
| 4 |  Chili | 147 M $US | 6,3 % |
| 5 |  Australie | 101 M $US | 4,4 % |
| 6 |  Laos | 88 M $US | 3,8 % |
| 7 |  Russie | 84 M $US | 3,6 % |
| 8 | Royaume-Uni | 83 M $US | 3,6 % |
| 9 |  Belgique | 76 M $US | 3,3 % |
| 10 | Turquie | 71 M $US | 3,1 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 27 lignes de la position 1104 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Dans le tarif douanier turc, la position 1104 compte 32 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 10 % à 45 %.
La position 1104 se répartit en 8 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0,5 % à 4,5 %. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les 29 lignes de la position 1104 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le commerce mondial des marchandises de la position 1104 a atteint 2 Md $US en 2024, en baisse de 7,4 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Canada, avec 16 % du total, devant l’Allemagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (433 M $US).
La France a occupé le 11e rang des 152 pays exportateurs, avec 60 M $US.
La France a importé pour 66 M $US.
Notes légales
Notes
1. Sont exclus du présent chapitre:
a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 0901 ou 2101, selon le cas);
b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no 1901;
c) les corn-flakes et autres produits du no 1904;
d) les légumes préparés ou conservés des nos 2001, 2004 ou 2005;
e) les produits pharmaceutiques (chapitre 30);
f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).
2.
A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:
a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;
b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.
Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 2302. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du no 1104.
B) Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.
Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 1103 ou 1104.
| Nature de la céréale | Teneur en amidon | Teneur en cendres | Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de | |
|---|---|---|---|---|
| 315 micromètres (microns) | 500 micromètres (microns) | |||
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 |
| Froment et seigle | 45 % | 2,5 % | 80 % | — |
| Orge | 45 % | 3 % | 80 % | — |
| Avoine | 45 % | 5 % | 80 % | — |
| Maïs et sorgho à grains | 45 % | 2 % | — | 90 % |
| Riz | 45 % | 1,6 % | 80 % | — |
| Sarrasin | 45 % | 4 % | 80 % | — |
| Autres céréales | 45 % | 2 % | 50 % | — |
3. Au sens du no 1103, on considère comme «gruaux» et «semoules» les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:
a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « grains de céréales autrement travaillés » ?
Ces marchandises relèvent de la position 1104 du Système harmonisé (chapitre 11), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « grains de céréales autrement travaillés » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1104 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 10 % à 45 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « grains de céréales autrement travaillés » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1104 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0,5 % à 4,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « grains de céréales autrement travaillés » ?
Le Canada, avec 371 M $US en 2024 (16 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 60 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 152 pays exportateurs.