Position · Section II

1401 : Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)

1401
  • ExemptionUE
  • 50 %Turquie
  • 0 %–4,4 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 246,7 M $USCommerce mondial en 2024

3 sous-positions composent la position 1401, au chapitre 14 (matières à tresser et autres produits d'origine végétale).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 1401 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la position 1401 compte 7 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

La position 1401 se répartit en 5 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 4,4 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 1401 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial des marchandises de la position 1401 a atteint 246,7 M $US en 2024, en hausse de 6,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 49,6 % du total, devant la Malaisie.

Le premier importateur a été les Pays-Bas (39,6 M $US).

La France a occupé le 10e rang des 117 pays exportateurs, avec 4,8 M $US.

La France a importé pour 12,3 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 7 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 4,4 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 1,9 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 3

Commerce mondial en 2024

1401 · 246,7 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 114 k $US114 k $US+1,3 M $US+4,7 M $US+> 9,3 M $US

Exportations: 117
  1. Chine: 122,2 M $US
  2. Malaisie: 11,9 M $US
  3. Viêt Nam: 9,9 M $US
  4. Pays-Bas: 9,3 M $US
  5. Argentine: 7,3 M $US
  6. Indonésie: 6,6 M $US
  7. Philippines: 6 M $US
  8. Singapour: 5,6 M $US
  9. Espagne: 5,4 M $US
  10. France: 4,8 M $US
  11. Madagascar: 4,7 M $US
  12. Thaïlande: 4,7 M $US
  13. Irlande: 4,6 M $US
  14. Bénin: 3,6 M $US
  15. Pologne: 2,9 M $US
  16. Allemagne: 2,8 M $US
  17. Turquie: 2,8 M $US
  18. Inde: 2,5 M $US
  19. Italie: 2,5 M $US
  20. Hongrie: 2,4 M $US
  21. Belgique: 1,9 M $US
  22. Roumanie: 1,7 M $US
  23. Colombie: 1,6 M $US
  24. Ukraine: 1,6 M $US
  25. Portugal: 1,4 M $US
  26. Taïwan: 1,4 M $US
  27. États-Unis: 1,3 M $US
  28. Pakistan: 1,3 M $US
  29. Autriche: 954,2 k $US
  30. Kenya: 952,6 k $US
  31. Myanmar (Birmanie): 940,2 k $US
  32. Kazakhstan: 660,2 k $US
  33. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 564,2 k $US
  34. Royaume-Uni: 525,8 k $US
  35. Équateur: 502 k $US
  36. Afrique du Sud: 468,8 k $US
  37. Russie: 446,9 k $US
  38. Mexique: 433,9 k $US
  39. Maroc: 422,3 k $US
  40. Égypte: 420,1 k $US
  41. Lituanie: 407,4 k $US
  42. Chili: 381,1 k $US
  43. Albanie: 377,5 k $US
  44. Bulgarie: 301 k $US
  45. Danemark: 267 k $US
  46. Serbie: 258,7 k $US
  47. Géorgie: 220,8 k $US
  48. Slovénie: 180,3 k $US
  49. Tchéquie: 167,3 k $US
  50. Suède: 163,8 k $US
  51. Tanzanie: 163,3 k $US
  52. Japon: 160 k $US
  53. Norvège: 151,4 k $US
  54. Îles Salomon: 145,2 k $US
  55. Ouganda: 127,1 k $US
  56. Afghanistan: 114 k $US
  57. Grèce: 112,5 k $US
  58. Guatemala: 76,8 k $US
  59. Bangladesh: 71,6 k $US
  60. Ghana: 69,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 122,2 M $US 49,6 %
2 Malaisie 11,9 M $US 4,8 %
3 Viêt Nam 9,9 M $US 4 %
4 Pays-Bas 9,3 M $US 3,8 %
5 Argentine 7,3 M $US 3 %
6 Indonésie 6,6 M $US 2,7 %
7 Philippines 6 M $US 2,4 %
8 Singapour 5,6 M $US 2,3 %
9 Espagne 5,4 M $US 2,2 %
10 France 4,8 M $US 1,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Pays-Bas 39,6 M $US 16,1 %
2 États-Unis 21,2 M $US 8,6 %
3 Chine 20,2 M $US 8,2 %
4 Espagne 16,5 M $US 6,7 %
5 Allemagne 13,1 M $US 5,3 %
6 France 12,3 M $US 5 %
7 Italie 10,9 M $US 4,4 %
8 Royaume-Uni 9,5 M $US 3,9 %
9 Inde 7,9 M $US 3,2 %
10 Pologne 6,7 M $US 2,7 %

Notes légales

Notes

1. Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.

2. Le no 1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 4404).

3. N'entrent pas dans le no 1404 la laine de bois (no 4405) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « matières végétales des espèces principalement utilisées en… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 1401 du Système harmonisé (chapitre 14), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « matières végétales des espèces principalement… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1401 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « matières végétales des espèces principalement… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1401 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « matières végétales des espèces principalement… » ?

La Chine, avec 122,2 M $US en 2024 (49,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 4,8 M $US (1,9 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 117 pays exportateurs.