Position · Section II

1404 : Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs

1404
  • ExemptionUE
  • 10 %–100 %Turquie
  • 0 %–2,3 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,7 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 1404 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 14 (matières à tresser et autres produits d'origine végétale).

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 1404 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

Dans le tarif douanier turc, la position 1404 compte 15 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 10 % à 100 %.

La position 1404 se répartit en 6 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 2,3 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 1404 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 1404 se sont élevées à 1,7 Md $US (+5,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Indonésie (491,1 M $US), puis par l’Inde.

Le plus gros acheteur a été le Japon, avec des importations de 607,3 M $US.

Avec 16,6 M $US, la France figure au 20e rang sur 147 exportateurs.

La France a importé pour 35,9 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 10 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 15 lignes tarifaires · moyenne 29 % États-Unis Exemption – 2,3 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % · 2× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 2

Commerce mondial en 2024

1404 · 1,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 643 k $US643 k $US+3,7 M $US+22,8 M $US+> 113,8 M $US

Exportations: 147
  1. Indonésie: 491,1 M $US
  2. Inde: 160,4 M $US
  3. Malaisie: 131,2 M $US
  4. Chine: 125,9 M $US
  5. Mexique: 113,8 M $US
  6. Sri Lanka: 92,4 M $US
  7. Pérou: 58,1 M $US
  8. États-Unis: 48,2 M $US
  9. Pays-Bas: 47,2 M $US
  10. Ukraine: 34 M $US
  11. Chili: 33,3 M $US
  12. Turquie: 30,7 M $US
  13. Népal: 25,7 M $US
  14. Belgique: 24,2 M $US
  15. Viêt Nam: 22,8 M $US
  16. Espagne: 22,2 M $US
  17. Brésil: 20,6 M $US
  18. Thaïlande: 18,4 M $US
  19. Russie: 18,2 M $US
  20. France: 16,6 M $US
  21. Allemagne: 13,8 M $US
  22. Afrique du Sud: 13,4 M $US
  23. Bangladesh: 9,2 M $US
  24. Danemark: 8,9 M $US
  25. Côte d’Ivoire: 8,8 M $US
  26. Portugal: 7,3 M $US
  27. Tchéquie: 7,1 M $US
  28. Italie: 6,9 M $US
  29. Pologne: 5,2 M $US
  30. Bulgarie: 5,1 M $US
  31. Pakistan: 4,9 M $US
  32. Philippines: 4,5 M $US
  33. Turkménistan: 4,2 M $US
  34. Égypte: 3,8 M $US
  35. Guatemala: 3,7 M $US
  36. Taïwan: 3,7 M $US
  37. Canada: 3,6 M $US
  38. Kazakhstan: 3,6 M $US
  39. Autriche: 3,4 M $US
  40. Hongrie: 3,4 M $US
  41. Costa Rica: 3,3 M $US
  42. Nouvelle-Zélande: 3,2 M $US
  43. Équateur: 2,9 M $US
  44. Lettonie: 2,8 M $US
  45. Israël: 2,6 M $US
  46. Argentine: 2,3 M $US
  47. Iran: 2,1 M $US
  48. Yémen: 2 M $US
  49. Royaume-Uni: 1,9 M $US
  50. Myanmar (Birmanie): 1,8 M $US
  51. Bénin: 1,7 M $US
  52. Luxembourg: 1,7 M $US
  53. Suède: 1,6 M $US
  54. Laos: 1,6 M $US
  55. Tanzanie: 1,6 M $US
  56. Japon: 1,5 M $US
  57. Serbie: 1,4 M $US
  58. Moldavie: 1,1 M $US
  59. Émirats arabes unis: 1,1 M $US
  60. Biélorussie: 904,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Indonésie 491,1 M $US 28,6 %
2 Inde 160,4 M $US 9,3 %
3 Malaisie 131,2 M $US 7,6 %
4 Chine 125,9 M $US 7,3 %
5 Mexique 113,8 M $US 6,6 %
6 Sri Lanka 92,4 M $US 5,4 %
7 Pérou 58,1 M $US 3,4 %
8 États-Unis 48,2 M $US 2,8 %
9 Pays-Bas 47,2 M $US 2,7 %
10 Ukraine 34 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 607,3 M $US 35,4 %
2 États-Unis 178,8 M $US 10,4 %
3 Chine 118 M $US 6,9 %
4 Pays-Bas 55,2 M $US 3,2 %
5 Pérou 50,5 M $US 2,9 %
6 Inde 49,6 M $US 2,9 %
7 Pologne 44,7 M $US 2,6 %
8 Royaume-Uni 41,5 M $US 2,4 %
9 Corée du Sud 38,7 M $US 2,3 %
10 France 35,9 M $US 2,1 %

Notes légales

Notes

1. Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.

2. Le no 1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 4404).

3. N'entrent pas dans le no 1404 la laine de bois (no 4405) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs » ?

Ces marchandises relèvent de la position 1404 du Système harmonisé (chapitre 14), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1404 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1404 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs » ?

L’Indonésie, avec 491,1 M $US en 2024 (28,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 16,6 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 147 pays exportateurs.