Sous-position · Section II

1401.90 : Matières végétales des espèces principalement utilisées en: autres

1401.90

Libellé officiel autres

  • ExemptionUE
  • 50 %Turquie
  • 3,2 %–4,4 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 77,6 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 1401.90 relève de la position 1401 (matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en…), au chapitre 14.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 1401.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 1401.90 en 5 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 1401.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 3,2 % à 4,4 %.

La sous-position 1401.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 77,6 M $US (+5,4 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (25,7 M $US), puis par Madagascar.

Le plus gros acheteur a été les Pays-Bas, avec des importations de 19,7 M $US.

Avec 3,9 M $US, la France figure au 4e rang sur 101 exportateurs ; son premier client a été l’Argentine.

La France a importé pour 7 M $US ; son premier fournisseur a été l’Irlande.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 5 lignes tarifaires États-Unis 3,2 % – 4,4 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3,8 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 1401 90 00 autres Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1401.90 Diğerleri :
  2. 1401.90.00.10.00 Kamışlar 50 %
  3. 1401.90.00.90.11 Sepetçi söğüdü 50 %
  4. 1401.90.00.90.12 Rafya 50 %
  5. 1401.90.00.90.13 Temizlenmiş, beyazlatılmış veya boyanmış hububat sapları 50 %
  6. 1401.90.00.90.19 Diğerleri 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 1401.90 Other:
  2. 1401.90.20.00 Willow (osier) 4,4 %kg
  3. 1401.90.40.00 Other 3,2 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

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  1. 1401 90 00 00 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

1401.90 · 77,6 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 42 k $US42 k $US+435,1 k $US+2,2 M $US+> 4,6 M $US

Exportations: 101
  1. Chine: 25,7 M $US
  2. Madagascar: 4,7 M $US
  3. Irlande: 4,6 M $US
  4. France: 3,9 M $US
  5. Espagne: 3,8 M $US
  6. Bénin: 3,6 M $US
  7. Pays-Bas: 3,4 M $US
  8. Turquie: 2,7 M $US
  9. Viêt Nam: 2,6 M $US
  10. Hongrie: 2,2 M $US
  11. Pologne: 1,8 M $US
  12. Ukraine: 1,6 M $US
  13. Roumanie: 1,5 M $US
  14. Thaïlande: 1,4 M $US
  15. Allemagne: 1,3 M $US
  16. Italie: 1,2 M $US
  17. Colombie: 1,1 M $US
  18. Inde: 1,1 M $US
  19. États-Unis: 744,8 k $US
  20. Indonésie: 680,1 k $US
  21. Kazakhstan: 660,2 k $US
  22. Singapour: 550,5 k $US
  23. Équateur: 498,3 k $US
  24. Autriche: 435,9 k $US
  25. Afrique du Sud: 435,1 k $US
  26. Russie: 425,2 k $US
  27. Égypte: 416,3 k $US
  28. Lituanie: 403,7 k $US
  29. Chili: 380,5 k $US
  30. Albanie: 377,5 k $US
  31. Mexique: 357,3 k $US
  32. Royaume-Uni: 337,6 k $US
  33. Bulgarie: 300,7 k $US
  34. Philippines: 299,3 k $US
  35. Serbie: 255,1 k $US
  36. Belgique: 206,6 k $US
  37. Géorgie: 206,1 k $US
  38. Myanmar (Birmanie): 200,7 k $US
  39. Maroc: 165,5 k $US
  40. Danemark: 136,8 k $US
  41. Malaisie: 93,2 k $US
  42. Pakistan: 85,6 k $US
  43. Taïwan: 83,6 k $US
  44. Japon: 82,5 k $US
  45. Tchéquie: 74,4 k $US
  46. Australie: 57,1 k $US
  47. Maurice: 47,7 k $US
  48. Nouvelle-Zélande: 42,8 k $US
  49. Portugal: 42 k $US
  50. Grèce: 39,1 k $US
  51. Ghana: 35 k $US
  52. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 32 k $US
  53. Guatemala: 28,6 k $US
  54. Népal: 22,9 k $US
  55. Lettonie: 21 k $US
  56. République dominicaine: 20,9 k $US
  57. Slovaquie: 17,8 k $US
  58. Canada: 16,2 k $US
  59. Sri Lanka: 15,7 k $US
  60. Suisse: 15,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 25,7 M $US 33,1 %
2 Madagascar 4,7 M $US 6,1 %
3 Irlande 4,6 M $US 5,9 %
4 France 3,9 M $US 5,1 %
5 Espagne 3,8 M $US 5 %
6 Bénin 3,6 M $US 4,6 %
7 Pays-Bas 3,4 M $US 4,3 %
8 Turquie 2,7 M $US 3,5 %
9 Viêt Nam 2,6 M $US 3,3 %
10 Hongrie 2,2 M $US 2,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Pays-Bas 19,7 M $US 25,5 %
2 France 7 M $US 9 %
3 Allemagne 7 M $US 9 %
4 Chine 5 M $US 6,4 %
5 Royaume-Uni 4,6 M $US 5,9 %
6 Danemark 3,8 M $US 5 %
7 Italie 3,1 M $US 4 %
8 Taïwan 2,8 M $US 3,6 %
9 Argentine 2,7 M $US 3,5 %
10 Espagne 2,2 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « matières végétales des espèces principalement utilisées en » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1401.90 du Système harmonisé (position 1401), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « matières végétales des espèces principalement… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1401.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « matières végétales des espèces principalement… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1401.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,2 % à 4,4 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « matières végétales des espèces principalement… » ?

La Chine, avec 25,7 M $US en 2024 (33,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3,9 M $US (5,1 % du total mondial) et occupe le 4e rang sur 101 pays exportateurs.