Position · Section II

0811 : Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0811
  • 3,2 %–20,8 %UE
  • 20 %–75 %Turquie
  • 0 %–14,5 %États-Unis
  • 2 %–20 %Royaume-Uni
  • 7,6 Md $USCommerce mondial en 2024

3 sous-positions composent la position 0811, au chapitre 08 (fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0811 compte 20 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 3,2 % à 20,8 %. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position 0811 se répartit en 25 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 20 % à 75 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0811 en 14 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 14,5 % (moyenne 7 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0811 compte 38 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 2 % à 20 %. 12 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le commerce mondial des marchandises de la position 0811 a atteint 7,6 Md $US en 2024, en hausse de 4,9 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Thaïlande, avec 8,9 % du total, devant la Pologne.

Le premier importateur a été les États-Unis (1,3 Md $US).

La France a occupé le 28e rang des 161 pays exportateurs, avec 44,3 M $US.

La France a importé pour 452,2 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 3,2 % – 20,8 % Droit des pays tiers 20 lignes tarifaires · moyenne 14 % · 4× droit spécifique ou composé Turquie 20 % – 75 % Taux légal (loi n° 474) 25 lignes tarifaires · moyenne 37,6 % États-Unis Exemption – 14,5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 7 % · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 2 % – 20 % Droit des pays tiers 38 lignes tarifaires · moyenne 15,5 % · 12× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 3

Commerce mondial en 2024

0811 · 7,6 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+25,2 M $US+185,5 M $US+> 470,8 M $US

Exportations: 161
  1. Thaïlande: 675,7 M $US
  2. Pologne: 643,5 M $US
  3. Serbie: 515,1 M $US
  4. Chili: 498,7 M $US
  5. Canada: 470,8 M $US
  6. Égypte: 436,6 M $US
  7. Mexique: 399,5 M $US
  8. Viêt Nam: 399,4 M $US
  9. Chine: 282,5 M $US
  10. Pérou: 267,6 M $US
  11. États-Unis: 254,4 M $US
  12. Ukraine: 216,7 M $US
  13. Malaisie: 216,4 M $US
  14. Belgique: 215,7 M $US
  15. Allemagne: 196 M $US
  16. Pays-Bas: 185,5 M $US
  17. Maroc: 162,3 M $US
  18. Turquie: 130,3 M $US
  19. Espagne: 123,3 M $US
  20. Costa Rica: 110,3 M $US
  21. Guatemala: 81,8 M $US
  22. Italie: 78,2 M $US
  23. Grèce: 76,8 M $US
  24. Inde: 64,5 M $US
  25. Philippines: 53,4 M $US
  26. Portugal: 51,1 M $US
  27. Tchéquie: 45,4 M $US
  28. France: 44,3 M $US
  29. Lituanie: 43 M $US
  30. Indonésie: 41,9 M $US
  31. Suède: 40,9 M $US
  32. Équateur: 39,3 M $US
  33. Autriche: 37,5 M $US
  34. Hongrie: 34,9 M $US
  35. Bosnie-Herzégovine: 32,6 M $US
  36. Argentine: 28,8 M $US
  37. Ouzbékistan: 28 M $US
  38. Bulgarie: 27 M $US
  39. Israël: 25,2 M $US
  40. Finlande: 23,7 M $US
  41. Afrique du Sud: 21,7 M $US
  42. Brésil: 21,5 M $US
  43. Biélorussie: 18,9 M $US
  44. Lettonie: 16,9 M $US
  45. Colombie: 16,3 M $US
  46. Estonie: 16,2 M $US
  47. Nouvelle-Zélande: 15,6 M $US
  48. Danemark: 13,4 M $US
  49. Croatie: 12,7 M $US
  50. Royaume-Uni: 12,2 M $US
  51. Roumanie: 10,1 M $US
  52. Russie: 9,9 M $US
  53. Chypre: 9,8 M $US
  54. Macédoine du Nord: 7,1 M $US
  55. Slovénie: 6,2 M $US
  56. Irlande: 5,7 M $US
  57. Madagascar: 4,5 M $US
  58. Slovaquie: 4,2 M $US
  59. Territoires palestiniens: 3,8 M $US
  60. Moldavie: 3,7 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Thaïlande 675,7 M $US 8,9 %
2 Pologne 643,5 M $US 8,5 %
3 Serbie 515,1 M $US 6,8 %
4 Chili 498,7 M $US 6,6 %
5 Canada 470,8 M $US 6,2 %
6 Égypte 436,6 M $US 5,8 %
7 Mexique 399,5 M $US 5,3 %
8 Viêt Nam 399,4 M $US 5,3 %
9 Chine 282,5 M $US 3,7 %
10 Pérou 267,6 M $US 3,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,3 Md $US 17,5 %
2 Chine 932,6 M $US 12,3 %
3 Allemagne 698,4 M $US 9,2 %
4 France 452,2 M $US 6 %
5 Canada 319 M $US 4,2 %
6 Pays-Bas 315,8 M $US 4,2 %
7 Belgique 305,5 M $US 4 %
8 Pologne 285,9 M $US 3,8 %
9 Japon 274,1 M $US 3,6 %
10 Thaïlande 236,2 M $US 3,1 %

Notes légales

Notes complémentaires

1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission] et multipliée par le facteur 0,95.

2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 0811 du Système harmonisé (chapitre 08), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0811 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,2 % à 20,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0811 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 14,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » ?

La Thaïlande, avec 675,7 M $US en 2024 (8,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 44,3 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 28e rang sur 161 pays exportateurs.