Position · Section II

0601 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212

0601
  • 0 %–9,6 %UE
  • 25 %Turquie
  • 1,4 %–3,5 %États-Unis
  • 0 %–8 %Royaume-Uni
  • 2 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 0601 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 06 (plantes vivantes et produits de la floriculture).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0601 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 9,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La position 0601 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0601 en 9 lignes tarifaires ; le droit général va de 1,4 % à 3,5 % (moyenne 2,5 %). 7 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0601 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 8 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0601 se sont élevées à 2 Md $US (−1,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par les Pays-Bas (1,5 Md $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 209,1 M $US.

Avec 14,9 M $US, la France figure au 10e rang sur 123 exportateurs.

La France a importé pour 133 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 9,6 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 15 lignes tarifaires États-Unis 1,4 % – 3,5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % · 7× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 4,3 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 2

Commerce mondial en 2024

0601 · 2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 167,9 k $US167,9 k $US+1,8 M $US+12,2 M $US+> 37,9 M $US

Exportations: 123
  1. Pays-Bas: 1,5 Md $US
  2. Allemagne: 75,9 M $US
  3. Pologne: 41,6 M $US
  4. Chili: 37,9 M $US
  5. Canada: 34,5 M $US
  6. Belgique: 32,2 M $US
  7. Nouvelle-Zélande: 29,8 M $US
  8. Pérou: 24,8 M $US
  9. Italie: 22,9 M $US
  10. France: 14,9 M $US
  11. Danemark: 14,9 M $US
  12. États-Unis: 12,2 M $US
  13. Israël: 11,6 M $US
  14. Afrique du Sud: 10,5 M $US
  15. Espagne: 10,4 M $US
  16. Royaume-Uni: 9,5 M $US
  17. Slovénie: 7,1 M $US
  18. Taïwan: 5 M $US
  19. Portugal: 4,9 M $US
  20. Brésil: 4,4 M $US
  21. Chine: 4,1 M $US
  22. Autriche: 3,7 M $US
  23. Kazakhstan: 3,4 M $US
  24. Thaïlande: 2,5 M $US
  25. Maroc: 2,5 M $US
  26. Hongrie: 2,2 M $US
  27. Slovaquie: 2,1 M $US
  28. Indonésie: 1,9 M $US
  29. Turquie: 1,8 M $US
  30. Équateur: 1,5 M $US
  31. Égypte: 1,2 M $US
  32. Macédoine du Nord: 1,2 M $US
  33. Costa Rica: 1,1 M $US
  34. Roumanie: 1,1 M $US
  35. Inde: 1,1 M $US
  36. Madagascar: 1 M $US
  37. Pakistan: 902,5 k $US
  38. République dominicaine: 894,3 k $US
  39. Lituanie: 791,5 k $US
  40. Grèce: 770,4 k $US
  41. Géorgie: 603,1 k $US
  42. Suède: 564 k $US
  43. Honduras: 534 k $US
  44. Tchéquie: 517 k $US
  45. Croatie: 478,7 k $US
  46. Suisse: 472,5 k $US
  47. Zambie: 450 k $US
  48. Japon: 414,4 k $US
  49. Mexique: 400,8 k $US
  50. Tanzanie: 339,7 k $US
  51. Lettonie: 324,4 k $US
  52. Côte d’Ivoire: 297,5 k $US
  53. Ghana: 252,2 k $US
  54. Colombie: 228 k $US
  55. Irlande: 216,4 k $US
  56. Guatemala: 182,5 k $US
  57. Arménie: 174,3 k $US
  58. Russie: 167,9 k $US
  59. Corée du Sud: 152,1 k $US
  60. Malaisie: 132,8 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Pays-Bas 1,5 Md $US 77,5 %
2 Allemagne 75,9 M $US 3,8 %
3 Pologne 41,6 M $US 2,1 %
4 Chili 37,9 M $US 1,9 %
5 Canada 34,5 M $US 1,7 %
6 Belgique 32,2 M $US 1,6 %
7 Nouvelle-Zélande 29,8 M $US 1,5 %
8 Pérou 24,8 M $US 1,2 %
9 Italie 22,9 M $US 1,1 %
10 France 14,9 M $US 0,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 209,1 M $US 10,5 %
2 Allemagne 199,3 M $US 10 %
3 Chine 165,6 M $US 8,3 %
4 France 133 M $US 6,6 %
5 Suisse 122 M $US 6,1 %
6 Royaume-Uni 107,4 M $US 5,4 %
7 Pays-Bas 93,8 M $US 4,7 %
8 Pologne 71,3 M $US 3,6 %
9 Italie 63,1 M $US 3,2 %
10 Canada 60,7 M $US 3 %

Notes légales

Notes

1. Sous réserve de la deuxième partie du no 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.

2. Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 9701.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et… » ?

Ces marchandises relèvent de la position 0601 du Système harmonisé (chapitre 06), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0601 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 9,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0601 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,4 % à 3,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses… » ?

Les Pays-Bas, avec 1,5 Md $US en 2024 (77,5 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 14,9 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 123 pays exportateurs.