Position · Chapitre 06
0601 : Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
La position 0601 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 06 (plantes vivantes et produits de la floriculture).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 9,6 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % 
Turquie 6,3 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires 
États-Unis 1,4 % – 3,5 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % · 7× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
Canada Exemption – 6 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % 
Mexique Exemption – 10 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
Brésil Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 20 % Général (NPF) 42 lignes tarifaires · moyenne 6,2 % 
CCG Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 168 k $US168 k $US+2 M $US+12 M $US+> 38 M $US
Exportations : 123
- Pays-Bas : 1,5 Md $US
- Allemagne : 76 M $US
- Pologne : 42 M $US
- Chili : 38 M $US
- Canada : 34 M $US
- Belgique : 32 M $US
- Nouvelle-Zélande : 30 M $US
- Pérou : 25 M $US
- Italie : 23 M $US
- France : 15 M $US
- Danemark : 15 M $US
- États-Unis : 12 M $US
- Israël : 12 M $US
- Afrique du Sud : 11 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Royaume-Uni : 10 M $US
- Slovénie : 7 M $US
- Taïwan : 5 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Brésil : 4 M $US
- Chine : 4 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Maroc : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Indonésie : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Équateur : 2 M $US
- Égypte : 1 M $US
- Macédoine du Nord : 1 M $US
- Costa Rica : 1 M $US
- Roumanie : 1 M $US
- Inde : 1 M $US
- Madagascar : 1 M $US
- Pakistan : 903 k $US
- République dominicaine : 894 k $US
- Lituanie : 792 k $US
- Grèce : 770 k $US
- Géorgie : 603 k $US
- Suède : 564 k $US
- Honduras : 534 k $US
- Tchéquie : 517 k $US
- Croatie : 479 k $US
- Suisse : 473 k $US
- Zambie : 450 k $US
- Japon : 414 k $US
- Mexique : 401 k $US
- Tanzanie : 340 k $US
- Lettonie : 324 k $US
- Côte d’Ivoire : 298 k $US
- Ghana : 252 k $US
- Colombie : 228 k $US
- Irlande : 216 k $US
- Guatemala : 183 k $US
- Arménie : 174 k $US
- Russie : 168 k $US
- Corée du Sud : 152 k $US
- Malaisie : 133 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 291 k $US291 k $US+6 M $US+29 M $US+> 122 M $US
Importations : 167
- États-Unis : 209 M $US
- Allemagne : 199 M $US
- Chine : 166 M $US
- France : 133 M $US
- Suisse : 122 M $US
- Royaume-Uni : 107 M $US
- Pays-Bas : 94 M $US
- Pologne : 71 M $US
- Italie : 63 M $US
- Canada : 61 M $US
- Viêt Nam : 45 M $US
- Mexique : 44 M $US
- Suède : 42 M $US
- Belgique : 40 M $US
- Autriche : 36 M $US
- Colombie : 36 M $US
- Japon : 29 M $US
- Norvège : 28 M $US
- Danemark : 28 M $US
- Biélorussie : 27 M $US
- Roumanie : 26 M $US
- Finlande : 24 M $US
- Ouzbékistan : 24 M $US
- Tchéquie : 23 M $US
- Équateur : 22 M $US
- Espagne : 22 M $US
- Portugal : 20 M $US
- Hongrie : 19 M $US
- Taïwan : 16 M $US
- Kirghizstan : 16 M $US
- Australie : 14 M $US
- Ukraine : 13 M $US
- Costa Rica : 12 M $US
- Kazakhstan : 11 M $US
- Corée du Sud : 10 M $US
- Chili : 9 M $US
- Israël : 8 M $US
- Irlande : 8 M $US
- Arménie : 7 M $US
- Inde : 7 M $US
- Slovaquie : 6 M $US
- Moldavie : 6 M $US
- Croatie : 6 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- Brésil : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Turquie : 5 M $US
- Guatemala : 5 M $US
- Nouvelle-Zélande : 5 M $US
- Lituanie : 5 M $US
- Afrique du Sud : 5 M $US
- Serbie : 5 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
- Russie : 4 M $US
- Iran : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Géorgie : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Pays-Bas | 1,5 Md $US | 77,5 % |
| 2 |  Allemagne | 76 M $US | 3,8 % |
| 3 |  Pologne | 42 M $US | 2,1 % |
| 4 |  Chili | 38 M $US | 1,9 % |
| 5 | Canada | 34 M $US | 1,7 % |
| 6 |  Belgique | 32 M $US | 1,6 % |
| 7 | Nouvelle-Zélande | 30 M $US | 1,5 % |
| 8 | Pérou | 25 M $US | 1,2 % |
| 9 |  Italie | 23 M $US | 1,1 % |
| 10 |  France | 15 M $US | 0,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 209 M $US | 10,5 % |
| 2 | Allemagne | 199 M $US | 10 % |
| 3 |  Chine | 166 M $US | 8,3 % |
| 4 | France | 133 M $US | 6,6 % |
| 5 | Suisse | 122 M $US | 6,1 % |
| 6 | Royaume-Uni | 107 M $US | 5,4 % |
| 7 | Pays-Bas | 94 M $US | 4,7 % |
| 8 | Pologne | 71 M $US | 3,6 % |
| 9 | Italie | 63 M $US | 3,2 % |
| 10 | Canada | 61 M $US | 3 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0601 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 9,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 0601 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 6,3 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0601 en 9 lignes tarifaires ; le droit général va de 1,4 % à 3,5 % (moyenne 2,5 %). 7 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0601 compte 8 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 8 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 0601 se répartit en 13 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 6 %. 10 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 0601 en 5 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 10 % (moyenne 2 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 0601 compte 2 lignes tarifaires et le taux du TEC est nul.
La position 0601 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est nul.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 0601 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 0601 compte 8 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 0601 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 0601 en 42 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 20 % (moyenne 6,2 %). 29 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 0601 compte 2 lignes tarifaires et le droit de douane est nul.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), les 6 lignes de la position 0601 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 0601 en 2 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 0601 compte 8 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 0601 se répartit en 2 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0601 se sont élevées à 2 Md $US (−1,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les Pays-Bas (1,5 Md $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 209 M $US.
Avec 15 M $US, la France figure au 10e rang sur 123 exportateurs.
La France a importé pour 133 M $US.
Notes légales
Notes
1. Sous réserve de la deuxième partie du no 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.
2. Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 9701.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0601 du Système harmonisé (chapitre 06), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0601 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 9,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0601 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,3 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses… » ?
Les Pays-Bas, avec 1,5 Md $US en 2024 (77,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 15 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 10e rang sur 123 pays exportateurs.