Position · Chapitre 05
0511 : Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
La position 0511 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 05 (autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 5,1 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 0,7 % 
Turquie Exemption – 20 % Droit des pays tiers 13 lignes tarifaires · moyenne 5 % 
États-Unis Exemption – 3 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 20 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % 
Brésil Exemption – 7,2 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
Argentine Exemption – 7,2 % Général (NPF) 28 lignes tarifaires · moyenne 5,1 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Japon Exemption – 3,5 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % 
Taïwan Exemption – 12 % Général (NPF) 27 lignes tarifaires · moyenne 2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 19 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires · 4× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 19 lignes tarifaires · 7× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
- 0511.10Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs : sperme de taureaux
- 0511.91Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques ; animaux morts du chapitre 3
- 0511.99Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs : autres, autresAutres produits d'origine animale
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+15 M $US+76 M $US+> 237 M $US
Exportations : 168
- États-Unis : 516 M $US
- Allemagne : 304 M $US
- Brésil : 260 M $US
- Pays-Bas : 248 M $US
- Chine : 237 M $US
- Canada : 237 M $US
- Pologne : 168 M $US
- Danemark : 163 M $US
- France : 143 M $US
- Espagne : 134 M $US
- Australie : 125 M $US
- Belgique : 100 M $US
- Nouvelle-Zélande : 99 M $US
- Royaume-Uni : 92 M $US
- Italie : 81 M $US
- Mexique : 76 M $US
- Norvège : 74 M $US
- Thaïlande : 70 M $US
- Irlande : 59 M $US
- Viêt Nam : 57 M $US
- Argentine : 45 M $US
- Autriche : 43 M $US
- Suède : 40 M $US
- Maroc : 30 M $US
- Hongrie : 25 M $US
- Indonésie : 24 M $US
- Colombie : 24 M $US
- Islande : 23 M $US
- Russie : 23 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 22 M $US
- Cambodge : 21 M $US
- Ouzbékistan : 20 M $US
- Kazakhstan : 20 M $US
- Tchéquie : 18 M $US
- Turquie : 18 M $US
- Portugal : 17 M $US
- Suisse : 17 M $US
- Inde : 16 M $US
- Corée du Sud : 16 M $US
- Chili : 15 M $US
- Bolivie : 12 M $US
- Lituanie : 11 M $US
- Roumanie : 10 M $US
- Maurice : 10 M $US
- Paraguay : 10 M $US
- Finlande : 9 M $US
- Grèce : 9 M $US
- Singapour : 8 M $US
- Taïwan : 7 M $US
- Costa Rica : 7 M $US
- Japon : 7 M $US
- Uruguay : 6 M $US
- Bangladesh : 6 M $US
- Pérou : 5 M $US
- Croatie : 5 M $US
- Lettonie : 5 M $US
- Panama : 5 M $US
- Estonie : 5 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 784 k $US784 k $US+10 M $US+50 M $US+> 156 M $US
Importations : 193
- États-Unis : 839 M $US
- Allemagne : 381 M $US
- Pays-Bas : 190 M $US
- France : 185 M $US
- Canada : 176 M $US
- Danemark : 156 M $US
- Royaume-Uni : 138 M $US
- Chine : 114 M $US
- Pologne : 99 M $US
- Viêt Nam : 92 M $US
- Japon : 80 M $US
- Belgique : 79 M $US
- Espagne : 74 M $US
- Italie : 70 M $US
- Turquie : 66 M $US
- Autriche : 59 M $US
- Australie : 58 M $US
- Suisse : 58 M $US
- Russie : 50 M $US
- Brésil : 48 M $US
- Norvège : 46 M $US
- Thaïlande : 45 M $US
- Équateur : 43 M $US
- Paraguay : 43 M $US
- Mexique : 43 M $US
- Tchéquie : 42 M $US
- Lituanie : 41 M $US
- Hongrie : 40 M $US
- Islande : 39 M $US
- Irlande : 34 M $US
- Inde : 33 M $US
- Grèce : 23 M $US
- Corée du Sud : 21 M $US
- Suède : 20 M $US
- Singapour : 19 M $US
- Indonésie : 18 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 18 M $US
- Portugal : 18 M $US
- Argentine : 17 M $US
- Taïwan : 17 M $US
- Roumanie : 15 M $US
- Pérou : 15 M $US
- Slovaquie : 13 M $US
- Chili : 12 M $US
- Kazakhstan : 11 M $US
- Bangladesh : 11 M $US
- Finlande : 11 M $US
- Nouvelle-Zélande : 10 M $US
- Ukraine : 10 M $US
- Lettonie : 10 M $US
- Maurice : 8 M $US
- Colombie : 8 M $US
- Iran : 8 M $US
- Afrique du Sud : 7 M $US
- Territoire britannique de l’océan Indien : 7 M $US
- Uruguay : 6 M $US
- Nigeria : 6 M $US
- Arabie saoudite : 6 M $US
- Malaisie : 6 M $US
- Estonie : 6 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 516 M $US | 13,1 % |
| 2 |  Allemagne | 304 M $US | 7,7 % |
| 3 | Brésil | 260 M $US | 6,6 % |
| 4 |  Pays-Bas | 248 M $US | 6,3 % |
| 5 |  Chine | 237 M $US | 6 % |
| 6 | Canada | 237 M $US | 6 % |
| 7 |  Pologne | 168 M $US | 4,3 % |
| 8 |  Danemark | 163 M $US | 4,1 % |
| 9 |  France | 143 M $US | 3,7 % |
| 10 |  Espagne | 134 M $US | 3,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 839 M $US | 21,4 % |
| 2 | Allemagne | 381 M $US | 9,7 % |
| 3 | Pays-Bas | 190 M $US | 4,8 % |
| 4 | France | 185 M $US | 4,7 % |
| 5 | Canada | 176 M $US | 4,5 % |
| 6 | Danemark | 156 M $US | 4 % |
| 7 | Royaume-Uni | 138 M $US | 3,5 % |
| 8 | Chine | 114 M $US | 2,9 % |
| 9 | Pologne | 99 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Viêt Nam | 92 M $US | 2,3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0511 compte 7 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 5,1 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0511 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 20 %. 9 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0511 en 7 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 3 % (moyenne 0,6 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0511 compte 9 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 0511 se répartit en 8 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 0511 en 12 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 20 % (moyenne 7,5 %). 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 0511 compte 8 lignes tarifaires et le taux du TEC va de 0 % à 7,2 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0511 se répartit en 28 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 7,2 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 0511 en 9 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 0511 compte 17 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 0511 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 3,5 %. 8 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 0511 en 27 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 12 % (moyenne 2 %). 21 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 0511 compte 19 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 0511 se répartit en 7 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul. 3 d’entre elles sont en franchise de droits. 4 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 0511 en 19 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul. 12 d’entre elles sont en franchise de droits. 7 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 0511 compte 7 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 0511 se répartit en 3 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0511 se sont élevées à 3,9 Md $US (−3,3 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (516 M $US), puis par l’Allemagne.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 839 M $US.
Avec 143 M $US, la France figure au 9e rang sur 168 exportateurs.
La France a importé pour 185 M $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);
c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
2. Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).
3. Dans la Nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
4. Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 0511 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « produits d'origine animale » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0511 du Système harmonisé (chapitre 05), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « produits d'origine animale » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0511 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,1 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « produits d'origine animale » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0511 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 20 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « produits d'origine animale » ?
Les États-Unis, avec 516 M $US en 2024 (13,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 143 M $US (3,7 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 168 pays exportateurs.