Chapitre
Chapitre 05 : Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Le chapitre 05 du Système harmonisé compte 9 positions et fait partie de la section I (animaux vivants et produits du règne animal).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 5,1 % Droit des pays tiers 21 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % 
Turquie Exemption – 20 % Droit des pays tiers 36 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
États-Unis Exemption – 5,1 % Général (NPF) 21 lignes tarifaires · moyenne 0,6 % · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 26 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 26 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 20 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 8,8 % 
Brésil Exemption – 7,2 % Général (NPF) 28 lignes tarifaires · moyenne 5,3 % 
Argentine Exemption – 7,2 % Général (NPF) 112 lignes tarifaires · moyenne 5,2 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 0,5 % 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 54 lignes tarifaires 
Japon Exemption – 3,5 % Général (NPF) 32 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
Taïwan Exemption – 500 % Général (NPF) 126 lignes tarifaires · moyenne 8,4 % 
CCG 5 % Général (NPF) 63 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 27 lignes tarifaires · 9× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 32 lignes tarifaires · 8× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 21 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires Positions 9
- 0501Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux
- 0502Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils
- 0504Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
- 0505Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
- 0506Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières
- 0507Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme ; poudres et déchets de ces matières
- 0508Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
- 0510Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
- 0511Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+30 M $US+142 M $US+> 486 M $US
Exportations : 187
- Chine : 1,7 Md $US
- États-Unis : 1,4 Md $US
- Brésil : 901 M $US
- Allemagne : 838 M $US
- Pays-Bas : 605 M $US
- Pologne : 486 M $US
- Espagne : 464 M $US
- Nouvelle-Zélande : 401 M $US
- Australie : 392 M $US
- Canada : 361 M $US
- France : 310 M $US
- Inde : 302 M $US
- Danemark : 268 M $US
- Italie : 216 M $US
- Taïwan : 195 M $US
- Belgique : 171 M $US
- Royaume-Uni : 155 M $US
- Hongrie : 155 M $US
- Viêt Nam : 142 M $US
- Argentine : 132 M $US
- Thaïlande : 128 M $US
- Russie : 119 M $US
- Maroc : 110 M $US
- Irlande : 106 M $US
- Mexique : 98 M $US
- Turquie : 95 M $US
- Autriche : 88 M $US
- Égypte : 81 M $US
- Norvège : 80 M $US
- Corée du Sud : 80 M $US
- Portugal : 77 M $US
- Paraguay : 77 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 74 M $US
- Uruguay : 68 M $US
- Pakistan : 67 M $US
- Tchéquie : 63 M $US
- Kazakhstan : 59 M $US
- Colombie : 57 M $US
- Iran : 55 M $US
- Indonésie : 52 M $US
- Chili : 47 M $US
- Suède : 46 M $US
- Japon : 41 M $US
- Roumanie : 38 M $US
- Suisse : 30 M $US
- Ukraine : 30 M $US
- Afrique du Sud : 29 M $US
- Slovaquie : 28 M $US
- Ouzbékistan : 28 M $US
- Liban : 28 M $US
- Islande : 28 M $US
- Bulgarie : 27 M $US
- Singapour : 27 M $US
- Cambodge : 22 M $US
- Mongolie : 20 M $US
- Lituanie : 19 M $US
- Nicaragua : 19 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 17 M $US
- Bolivie : 15 M $US
- Finlande : 14 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+28 M $US+141 M $US+> 465 M $US
Importations : 212
- Chine : 1,3 Md $US
- États-Unis : 1,1 Md $US
- Allemagne : 1,1 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 677 M $US
- Viêt Nam : 637 M $US
- Pays-Bas : 492 M $US
- France : 465 M $US
- Japon : 464 M $US
- Pologne : 357 M $US
- Mexique : 346 M $US
- Corée du Sud : 315 M $US
- Italie : 309 M $US
- Espagne : 271 M $US
- Canada : 231 M $US
- Brésil : 230 M $US
- Royaume-Uni : 225 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 221 M $US
- Danemark : 203 M $US
- Taïwan : 155 M $US
- Autriche : 145 M $US
- Belgique : 141 M $US
- Afrique du Sud : 138 M $US
- Maroc : 124 M $US
- Tchéquie : 118 M $US
- Hongrie : 108 M $US
- Indonésie : 107 M $US
- Turquie : 106 M $US
- Suisse : 104 M $US
- Roumanie : 94 M $US
- Bangladesh : 90 M $US
- Portugal : 81 M $US
- Australie : 80 M $US
- Russie : 78 M $US
- Thaïlande : 76 M $US
- Norvège : 71 M $US
- Paraguay : 62 M $US
- Inde : 53 M $US
- Égypte : 53 M $US
- Équateur : 51 M $US
- Lituanie : 47 M $US
- Philippines : 43 M $US
- Slovaquie : 42 M $US
- Irlande : 40 M $US
- Suède : 40 M $US
- Islande : 39 M $US
- Grèce : 38 M $US
- Nouvelle-Zélande : 36 M $US
- Singapour : 36 M $US
- Pérou : 34 M $US
- Chili : 34 M $US
- Argentine : 31 M $US
- Malaisie : 28 M $US
- Ukraine : 28 M $US
- Bulgarie : 28 M $US
- Cambodge : 26 M $US
- Finlande : 26 M $US
- Ghana : 25 M $US
- Côte d’Ivoire : 21 M $US
- Arménie : 15 M $US
- Colombie : 15 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 1,7 Md $US | 14,5 % |
| 2 | États-Unis | 1,4 Md $US | 11,4 % |
| 3 | Brésil | 901 M $US | 7,5 % |
| 4 |  Allemagne | 838 M $US | 7 % |
| 5 |  Pays-Bas | 605 M $US | 5 % |
| 6 |  Pologne | 486 M $US | 4,1 % |
| 7 |  Espagne | 464 M $US | 3,9 % |
| 8 | Nouvelle-Zélande | 401 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Australie | 392 M $US | 3,3 % |
| 10 | Canada | 361 M $US | 3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1,3 Md $US | 10,5 % |
| 2 | États-Unis | 1,1 Md $US | 9,6 % |
| 3 | Allemagne | 1,1 Md $US | 9 % |
| 4 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 677 M $US | 5,6 % |
| 5 |  Viêt Nam | 637 M $US | 5,3 % |
| 6 | Pays-Bas | 492 M $US | 4,1 % |
| 7 |  France | 465 M $US | 3,9 % |
| 8 | Japon | 464 M $US | 3,9 % |
| 9 | Pologne | 357 M $US | 3 % |
| 10 | Mexique | 346 M $US | 2,9 % |
Le chapitre 05 se répartit en 21 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 5,1 %. 20 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise le chapitre 05 en 36 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 20 % (moyenne 2,5 %). 29 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, le chapitre 05 compte 21 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 5,1 %. 15 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 05 se sont élevées à 12 Md $US (−1,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (1,7 Md $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 1,3 Md $US.
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);
c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
2. Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).
3. Dans la Nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
4. Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 0511 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres produits d'origine animale » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 05 du Système harmonisé, dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres produits d'origine animale » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 05 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,1 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres produits d'origine animale » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 05 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 20 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres produits d'origine animale » ?
La Chine, avec 1,7 Md $US en 2024 (14,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 310 M $US (2,6 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 187 pays exportateurs.