Position · Chapitre 05
0506 : Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières
La position 0506 se divise en 2 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 05 (autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 7,2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 7,2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 2,5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Sous-positions 2
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 373,4 k $US373,4 k $US+1,9 M $US+13,8 M $US+> 20,5 M $US
Exportations : 92
- Belgique : 34,9 M $US
- États-Unis : 32,9 M $US
- Allemagne : 20,5 M $US
- Pays-Bas : 18,2 M $US
- Australie : 17,7 M $US
- Espagne : 15,7 M $US
- France : 15,4 M $US
- Pologne : 15,4 M $US
- Inde : 13,8 M $US
- Nouvelle-Zélande : 12,8 M $US
- Pakistan : 10,4 M $US
- Irlande : 10,3 M $US
- Canada : 10,3 M $US
- Autriche : 7,7 M $US
- Brésil : 5,7 M $US
- Suisse : 5,4 M $US
- Thaïlande : 4,3 M $US
- Nigeria : 3,5 M $US
- Hongrie : 2,4 M $US
- Finlande : 1,9 M $US
- Afrique du Sud : 1,9 M $US
- Italie : 1,9 M $US
- Taïwan : 1,8 M $US
- Tanzanie : 1,7 M $US
- Chine : 1,7 M $US
- Danemark : 1,7 M $US
- Royaume-Uni : 1,6 M $US
- Roumanie : 1,6 M $US
- Slovaquie : 1,5 M $US
- Indonésie : 1,4 M $US
- Lettonie : 1,3 M $US
- Mexique : 1,2 M $US
- Moldavie : 1,1 M $US
- Tchéquie : 1,1 M $US
- Égypte : 827,2 k $US
- Lituanie : 774,5 k $US
- Myanmar (Birmanie) : 772,5 k $US
- Nicaragua : 742,1 k $US
- Singapour : 492,1 k $US
- Viêt Nam : 392,5 k $US
- Équateur : 375 k $US
- Uruguay : 373,4 k $US
- Portugal : 360,6 k $US
- Bulgarie : 309,4 k $US
- Mozambique : 299,9 k $US
- Suède : 274,5 k $US
- Turquie : 205,4 k $US
- Slovénie : 192,8 k $US
- Chili : 181,2 k $US
- Grèce : 167,9 k $US
- Ouganda : 128,6 k $US
- Sénégal : 117 k $US
- Estonie : 101,8 k $US
- Colombie : 87,8 k $US
- Afghanistan : 72,1 k $US
- Japon : 70,2 k $US
- République dominicaine : 46,9 k $US
- Zambie : 46,4 k $US
- Ghana : 41,7 k $US
- Zimbabwe : 27,6 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 67,8 k $US67,8 k $US+880,7 k $US+6,2 M $US+> 26,7 M $US
Importations : 122
- Japon : 48,9 M $US
- États-Unis : 38 M $US
- Royaume-Uni : 33,5 M $US
- France : 26,7 M $US
- Allemagne : 18,9 M $US
- Chine : 18,8 M $US
- Belgique : 17,1 M $US
- Italie : 8,8 M $US
- Pologne : 8,6 M $US
- Pays-Bas : 6,8 M $US
- Viêt Nam : 6,8 M $US
- Indonésie : 6,2 M $US
- Autriche : 5,3 M $US
- Tchéquie : 4,3 M $US
- Corée du Sud : 4 M $US
- Équateur : 3,6 M $US
- Thaïlande : 3,1 M $US
- Inde : 2,8 M $US
- Slovaquie : 2,7 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Hongrie : 1,9 M $US
- Suède : 1,9 M $US
- Canada : 1,5 M $US
- Pakistan : 1,2 M $US
- Suisse : 1,1 M $US
- Australie : 1,1 M $US
- Singapour : 1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Roumanie : 880,7 k $US
- Israël : 800,1 k $US
- Côte d’Ivoire : 768 k $US
- Malaisie : 757,6 k $US
- Finlande : 666,9 k $US
- Grèce : 649,5 k $US
- Portugal : 607,1 k $US
- Danemark : 594,2 k $US
- Émirats arabes unis : 521,3 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 488,8 k $US
- Afrique du Sud : 422,9 k $US
- Angola : 415,3 k $US
- Chypre : 387,5 k $US
- Chili : 379,6 k $US
- Liberia : 274,3 k $US
- Maroc : 248,1 k $US
- Cambodge : 235,8 k $US
- Congo-Brazzaville : 201,7 k $US
- Slovénie : 181,1 k $US
- Russie : 179,8 k $US
- Bulgarie : 157,4 k $US
- Croatie : 143,3 k $US
- Taïwan : 102,1 k $US
- Bangladesh : 101,2 k $US
- Lituanie : 98 k $US
- Mexique : 96,6 k $US
- Norvège : 94,4 k $US
- Lettonie : 87 k $US
- Estonie : 76,1 k $US
- Qatar : 67,8 k $US
- Colombie : 66 k $US
- Nouvelle-Zélande : 65,9 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Belgique | 34,9 M $US | 12,1 % |
| 2 | États-Unis | 32,9 M $US | 11,4 % |
| 3 |  Allemagne | 20,5 M $US | 7,1 % |
| 4 |  Pays-Bas | 18,2 M $US | 6,3 % |
| 5 |  Australie | 17,7 M $US | 6,1 % |
| 6 |  Espagne | 15,7 M $US | 5,4 % |
| 7 |  France | 15,4 M $US | 5,3 % |
| 8 |  Pologne | 15,4 M $US | 5,3 % |
| 9 |  Inde | 13,8 M $US | 4,8 % |
| 10 | Nouvelle-Zélande | 12,8 M $US | 4,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Japon | 48,9 M $US | 16,9 % |
| 2 | États-Unis | 38 M $US | 13,1 % |
| 3 | Royaume-Uni | 33,5 M $US | 11,6 % |
| 4 | France | 26,7 M $US | 9,2 % |
| 5 | Allemagne | 18,9 M $US | 6,5 % |
| 6 |  Chine | 18,8 M $US | 6,5 % |
| 7 | Belgique | 17,1 M $US | 5,9 % |
| 8 |  Italie | 8,8 M $US | 3 % |
| 9 | Pologne | 8,6 M $US | 3 % |
| 10 | Pays-Bas | 6,8 M $US | 2,3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0506 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 0506 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0506 en 2 lignes tarifaires ; le droit général est nul.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0506 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 0506 se répartit en 3 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 0506 en 2 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est de 10 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 0506 compte 2 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 7,2 %.
La position 0506 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 7,2 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 0506 en 2 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 0506 compte 3 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
La position 0506 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué est nul.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 0506 en 8 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 2,5 % (moyenne 0,9 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 0506 compte 2 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 0506 se répartit en 2 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 0506 en 3 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 0506 compte 2 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 0506 se répartit en 2 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 5 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0506 se sont élevées à 289,3 M $US (−23 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Belgique (34,9 M $US), puis par les États-Unis.
Le plus gros acheteur a été le Japon, avec des importations de 48,9 M $US.
Avec 15,4 M $US, la France figure au 7e rang sur 92 exportateurs.
La France a importé pour 26,7 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0506 du Système harmonisé (chapitre 05), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0506 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0506 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement… » ?
La Belgique, avec 34,9 M $US en 2024 (12,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 15,4 M $US (5,3 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 92 pays exportateurs.