Position · Section II

0904 : Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés

0904
  • 0 %–9,6 %UE
  • 25 %–100 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 0 %–8 %Royaume-Uni
  • 6,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La position 0904 se divise en 4 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 09 (café, thé, maté et épices).

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0904 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 9,6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

La position 0904 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 25 % à 100 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0904 en 11 lignes tarifaires ; le droit général est nul. 5 d’entre elles sont en franchise de droits. 6 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0904 compte 9 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 8 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.

En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0904 se sont élevées à 6,1 Md $US (+13,1 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Inde (1,5 Md $US), puis par le Viêt Nam.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,2 Md $US.

Avec 38,9 M $US, la France figure au 15e rang sur 177 exportateurs.

La France a importé pour 144,3 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 9,6 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % Turquie 25 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 9 lignes tarifaires · moyenne 91,7 % États-Unis Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires · 6× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 2,7 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 4

Commerce mondial en 2024

0904 · 6,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 764 k $US764 k $US+7,4 M $US+34,3 M $US+> 295,9 M $US

Exportations: 177
  1. Inde: 1,5 Md $US
  2. Viêt Nam: 1,2 Md $US
  3. Chine: 875,5 M $US
  4. Espagne: 351,2 M $US
  5. Indonésie: 326,8 M $US
  6. Brésil: 295,9 M $US
  7. Mexique: 227,3 M $US
  8. Pérou: 173,5 M $US
  9. Sri Lanka: 168,7 M $US
  10. Allemagne: 139,9 M $US
  11. Myanmar (Birmanie): 73 M $US
  12. Pays-Bas: 61 M $US
  13. États-Unis: 60,1 M $US
  14. Malaisie: 52 M $US
  15. France: 38,9 M $US
  16. Cambodge: 34,9 M $US
  17. Turquie: 34,3 M $US
  18. Tunisie: 31,4 M $US
  19. Autriche: 30,1 M $US
  20. Thaïlande: 23,9 M $US
  21. Corée du Sud: 22,4 M $US
  22. Pologne: 21,2 M $US
  23. Afrique du Sud: 20,8 M $US
  24. Belgique: 20,1 M $US
  25. Zambie: 18,7 M $US
  26. Italie: 16,2 M $US
  27. Hongrie: 15,4 M $US
  28. Madagascar: 14,4 M $US
  29. Royaume-Uni: 14,3 M $US
  30. Honduras: 14,1 M $US
  31. Émirats arabes unis: 12,5 M $US
  32. Pakistan: 12,3 M $US
  33. Roumanie: 10,2 M $US
  34. Canada: 10,1 M $US
  35. Singapour: 10 M $US
  36. Tchéquie: 9,8 M $US
  37. Ouzbékistan: 9,2 M $US
  38. Serbie: 8,8 M $US
  39. Guatemala: 8,6 M $US
  40. Lettonie: 8,3 M $US
  41. Suède: 7,7 M $US
  42. Équateur: 7,6 M $US
  43. Zimbabwe: 7,4 M $US
  44. Colombie: 7,3 M $US
  45. Bangladesh: 7,1 M $US
  46. Estonie: 6,4 M $US
  47. Maroc: 6,3 M $US
  48. Tanzanie: 5,6 M $US
  49. Égypte: 5,1 M $US
  50. Israël: 4,8 M $US
  51. Slovaquie: 4,6 M $US
  52. Japon: 3,5 M $US
  53. Malawi: 3,4 M $US
  54. Kenya: 3,2 M $US
  55. Ouganda: 3,2 M $US
  56. Russie: 3,1 M $US
  57. Croatie: 3 M $US
  58. Taïwan: 2,8 M $US
  59. Macédoine du Nord: 2,7 M $US
  60. Bulgarie: 2,6 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 1,5 Md $US 23,9 %
2 Viêt Nam 1,2 Md $US 19,6 %
3 Chine 875,5 M $US 14,4 %
4 Espagne 351,2 M $US 5,8 %
5 Indonésie 326,8 M $US 5,4 %
6 Brésil 295,9 M $US 4,9 %
7 Mexique 227,3 M $US 3,7 %
8 Pérou 173,5 M $US 2,9 %
9 Sri Lanka 168,7 M $US 2,8 %
10 Allemagne 139,9 M $US 2,3 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 1,2 Md $US 19,2 %
2 Chine 573,9 M $US 9,5 %
3 Allemagne 284,4 M $US 4,7 %
4 Inde 279,1 M $US 4,6 %
5 Thaïlande 256,5 M $US 4,2 %
6 Espagne 205,7 M $US 3,4 %
7 Viêt Nam 197,6 M $US 3,3 %
8 Mexique 188,1 M $US 3,1 %
9 Malaisie 169,9 M $US 2,8 %
10 Royaume-Uni 153,4 M $US 2,5 %

Notes légales

Notes

1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:

  1. a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;

  2. b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.

Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « poivre du genre Piper » ?

Ces marchandises relèvent de la position 0904 du Système harmonisé (chapitre 09), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « poivre du genre Piper » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 9,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « poivre du genre Piper » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « poivre du genre Piper » ?

L’Inde, avec 1,5 Md $US en 2024 (23,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 38,9 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 177 pays exportateurs.