Position · Section II

0709 : Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0709
  • 0 %–12,8 %UE
  • 25 %–100 %Turquie
  • 0 %–21,3 %États-Unis
  • 2 %–12 %Royaume-Uni
  • 19,2 Md $USCommerce mondial en 2024

16 sous-positions composent la position 0709, au chapitre 07 (légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires).

La position 0709 se répartit en 26 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 12,8 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier turc subdivise la position 0709 en 36 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 25 % à 100 % (moyenne 41,7 %).

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 0709 compte 29 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 21,3 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 14 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position 0709 se répartit en 41 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 2 % à 12 %. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

Le commerce mondial des marchandises de la position 0709 a atteint 19,2 Md $US en 2024, en hausse de 4,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Mexique, avec 20,6 % du total, devant l’Espagne.

Le premier importateur a été les États-Unis (5 Md $US).

La France a occupé le 13e rang des 197 pays exportateurs, avec 301,9 M $US.

La France a importé pour 1,1 Md $US.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption – 12,8 % Droit des pays tiers 26 lignes tarifaires · moyenne 7,8 % · 2× droit spécifique ou composé Turquie 25 % – 100 % Taux légal (loi n° 474) 36 lignes tarifaires · moyenne 41,7 % États-Unis Exemption – 21,3 % Général (NPF) 29 lignes tarifaires · moyenne 12,7 % · 14× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 2 % – 12 % Droit des pays tiers 41 lignes tarifaires · moyenne 9,6 % · 3× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Sous-positions 16

Commerce mondial en 2024

0709 · 19,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1,9 M $US1,9 M $US+28,4 M $US+124,5 M $US+> 908,8 M $US

Exportations: 197
  1. Mexique: 4 Md $US
  2. Espagne: 3,5 Md $US
  3. Pays-Bas: 2 Md $US
  4. Chine: 1,3 Md $US
  5. Canada: 991,7 M $US
  6. Italie: 908,8 M $US
  7. Pologne: 744,8 M $US
  8. États-Unis: 730,5 M $US
  9. Maroc: 544,9 M $US
  10. Pérou: 429,2 M $US
  11. Turquie: 384,4 M $US
  12. Allemagne: 355,6 M $US
  13. France: 301,9 M $US
  14. Belgique: 276,9 M $US
  15. Inde: 200,7 M $US
  16. Thaïlande: 154 M $US
  17. Irlande: 148,1 M $US
  18. Honduras: 139,6 M $US
  19. Égypte: 124,5 M $US
  20. Malaisie: 101,7 M $US
  21. Corée du Sud: 96,6 M $US
  22. Grèce: 95,4 M $US
  23. Portugal: 95,3 M $US
  24. Hongrie: 87,1 M $US
  25. Lituanie: 76,4 M $US
  26. Israël: 68,2 M $US
  27. Costa Rica: 63,4 M $US
  28. Roumanie: 61,4 M $US
  29. Kenya: 61,2 M $US
  30. Nouvelle-Zélande: 54,9 M $US
  31. Jordanie: 51,8 M $US
  32. Afrique du Sud: 51,7 M $US
  33. Viêt Nam: 51,2 M $US
  34. République dominicaine: 50,2 M $US
  35. Ouzbékistan: 48 M $US
  36. Tchéquie: 43,8 M $US
  37. Iran: 43,7 M $US
  38. Sénégal: 43 M $US
  39. Royaume-Uni: 40,6 M $US
  40. Bulgarie: 38,5 M $US
  41. Australie: 36,9 M $US
  42. Arménie: 36,1 M $US
  43. Albanie: 35,8 M $US
  44. Croatie: 35,3 M $US
  45. Guatemala: 33,2 M $US
  46. Autriche: 32,3 M $US
  47. Biélorussie: 32,2 M $US
  48. Danemark: 28,4 M $US
  49. Serbie: 27,1 M $US
  50. Macédoine du Nord: 26,6 M $US
  51. Oman: 24,8 M $US
  52. Arabie saoudite: 21,5 M $US
  53. Suède: 20,4 M $US
  54. Russie: 18,4 M $US
  55. Myanmar (Birmanie): 18 M $US
  56. Cambodge: 15,6 M $US
  57. Slovaquie: 14,5 M $US
  58. Bangladesh: 13,8 M $US
  59. Japon: 13,6 M $US
  60. Sri Lanka: 13,4 M $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Mexique 4 Md $US 20,6 %
2 Espagne 3,5 Md $US 18,1 %
3 Pays-Bas 2 Md $US 10,5 %
4 Chine 1,3 Md $US 6,7 %
5 Canada 991,7 M $US 5,2 %
6 Italie 908,8 M $US 4,7 %
7 Pologne 744,8 M $US 3,9 %
8 États-Unis 730,5 M $US 3,8 %
9 Maroc 544,9 M $US 2,8 %
10 Pérou 429,2 M $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 5 Md $US 25,8 %
2 Allemagne 2,5 Md $US 13,1 %
3 Royaume-Uni 1,6 Md $US 8,1 %
4 France 1,1 Md $US 5,9 %
5 Canada 1,1 Md $US 5,7 %
6 Pays-Bas 797,6 M $US 4,1 %
7 R.A.S. chinoise de Hong Kong 531,5 M $US 2,8 %
8 Italie 525,6 M $US 2,7 %
9 Belgique 403 M $US 2,1 %
10 Espagne 387,5 M $US 2 %

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.

2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:

  1. a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);

  2. b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;

  3. c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);

  4. d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).

4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).

5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » ?

Ces marchandises relèvent de la position 0709 du Système harmonisé (chapitre 07), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0709 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 12,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0709 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 21,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » ?

Le Mexique, avec 4 Md $US en 2024 (20,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 301,9 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 197 pays exportateurs.