Position · Chapitre 07
0709 : Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
16 sous-positions composent la position 0709, au chapitre 07 (légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 12,8 % Droit des pays tiers 26 lignes tarifaires · moyenne 7,8 % · 2× droit spécifique ou composé 
Turquie 5 % – 19,5 % Droit des pays tiers 36 lignes tarifaires · moyenne 19,1 % 
États-Unis Exemption – 21,3 % Général (NPF) 29 lignes tarifaires · moyenne 12,7 % · 14× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 2 % – 12 % Droit des pays tiers 41 lignes tarifaires · moyenne 9,6 % · 3× droit spécifique ou composé Sous-positions 16
- 0709.20Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : aspergesAsperges fraîches
- 0709.30Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : aubergines
- 0709.40Céleris, autres que les céleris-raves
- 0709.51Champignons du genre AgaricusChampignons de Paris frais
- 0709.52Champignons du genre Boletus
- 0709.53Champignons du genre Cantharellus
- 0709.54Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, shiitake (Lentinus edodes)
- 0709.55Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum)
- 0709.56Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, truffes (Tuber spp.)
- 0709.59Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, autres
- 0709.60Piments du genre Capsicum ou du genre PimentaPiments et poivrons frais
- 0709.70Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
- 0709.91Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, artichauts
- 0709.92Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, olives
- 0709.93Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)Citrouilles, courges et potirons frais
- 0709.99Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, autresAutres légumes frais
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2 M $US2 M $US+28 M $US+125 M $US+> ; 909 M $US
Exportations : 197
- Mexique : 4 Md $US
- Espagne : 3 Md $US
- Pays-Bas : 2 Md $US
- Chine : 1 Md $US
- Canada : 992 M $US
- Italie : 909 M $US
- Pologne : 745 M $US
- États-Unis : 730 M $US
- Maroc : 545 M $US
- Pérou : 429 M $US
- Turquie : 384 M $US
- Allemagne : 356 M $US
- France : 302 M $US
- Belgique : 277 M $US
- Inde : 201 M $US
- Thaïlande : 154 M $US
- Irlande : 148 M $US
- Honduras : 140 M $US
- Égypte : 125 M $US
- Malaisie : 102 M $US
- Corée du Sud : 97 M $US
- Grèce : 95 M $US
- Portugal : 95 M $US
- Hongrie : 87 M $US
- Lituanie : 76 M $US
- Israël : 68 M $US
- Costa Rica : 63 M $US
- Roumanie : 61 M $US
- Kenya : 61 M $US
- Nouvelle-Zélande : 55 M $US
- Jordanie : 52 M $US
- Afrique du Sud : 52 M $US
- Viêt Nam : 51 M $US
- République dominicaine : 50 M $US
- Ouzbékistan : 48 M $US
- Tchéquie : 44 M $US
- Iran : 44 M $US
- Sénégal : 43 M $US
- Royaume-Uni : 41 M $US
- Bulgarie : 38 M $US
- Australie : 37 M $US
- Arménie : 36 M $US
- Albanie : 36 M $US
- Croatie : 35 M $US
- Guatemala : 33 M $US
- Autriche : 32 M $US
- Biélorussie : 32 M $US
- Danemark : 28 M $US
- Serbie : 27 M $US
- Macédoine du Nord : 27 M $US
- Oman : 25 M $US
- Arabie saoudite : 22 M $US
- Suède : 20 M $US
- Russie : 18 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 18 M $US
- Cambodge : 16 M $US
- Slovaquie : 14 M $US
- Bangladesh : 14 M $US
- Japon : 14 M $US
- Sri Lanka : 13 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2 M $US2 M $US+21 M $US+173 M $US+> ; 531 M $US
Importations : 222
- États-Unis : 5 Md $US
- Allemagne : 3 Md $US
- Royaume-Uni : 2 Md $US
- France : 1 Md $US
- Canada : 1 Md $US
- Pays-Bas : 798 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 531 M $US
- Italie : 526 M $US
- Belgique : 403 M $US
- Espagne : 387 M $US
- Suisse : 350 M $US
- Pologne : 305 M $US
- Autriche : 288 M $US
- Japon : 258 M $US
- Suède : 226 M $US
- Singapour : 212 M $US
- Roumanie : 205 M $US
- Russie : 201 M $US
- Danemark : 197 M $US
- Malaisie : 192 M $US
- Tchéquie : 178 M $US
- Thaïlande : 173 M $US
- Portugal : 153 M $US
- Viêt Nam : 143 M $US
- Norvège : 136 M $US
- Émirats arabes unis : 119 M $US
- Slovaquie : 107 M $US
- Irlande : 102 M $US
- Hongrie : 85 M $US
- Finlande : 85 M $US
- Koweït : 81 M $US
- Croatie : 73 M $US
- Libye : 69 M $US
- Grèce : 69 M $US
- Bulgarie : 68 M $US
- Mexique : 67 M $US
- Slovénie : 59 M $US
- Lituanie : 59 M $US
- Corée du Sud : 56 M $US
- Ukraine : 55 M $US
- Qatar : 52 M $US
- Arabie saoudite : 49 M $US
- Kirghizstan : 44 M $US
- Serbie : 44 M $US
- Luxembourg : 41 M $US
- Indonésie : 41 M $US
- Kazakhstan : 34 M $US
- Australie : 32 M $US
- Taïwan : 32 M $US
- Lettonie : 30 M $US
- Mongolie : 26 M $US
- Bahreïn : 24 M $US
- Maldives : 23 M $US
- Chine : 22 M $US
- Estonie : 21 M $US
- Moldavie : 20 M $US
- Bangladesh : 16 M $US
- Bahamas : 15 M $US
- Philippines : 15 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 14 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Mexique | 4 Md $US | 20,6 % |
| 2 |  Espagne | 3 Md $US | 18,1 % |
| 3 |  Pays-Bas | 2 Md $US | 10,5 % |
| 4 |  Chine | 1 Md $US | 6,7 % |
| 5 |  Canada | 992 M $US | 5,2 % |
| 6 |  Italie | 909 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Pologne | 745 M $US | 3,9 % |
| 8 | États-Unis | 730 M $US | 3,8 % |
| 9 |  Maroc | 545 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Pérou | 429 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 5 Md $US | 25,8 % |
| 2 |  Allemagne | 3 Md $US | 13,1 % |
| 3 | Royaume-Uni | 2 Md $US | 8,1 % |
| 4 |  France | 1 Md $US | 5,9 % |
| 5 | Canada | 1 Md $US | 5,7 % |
| 6 | Pays-Bas | 798 M $US | 4,1 % |
| 7 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 531 M $US | 2,8 % |
| 8 | Italie | 526 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Belgique | 403 M $US | 2,1 % |
| 10 | Espagne | 387 M $US | 2 % |
La position 0709 se répartit en 26 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 12,8 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier turc subdivise la position 0709 en 36 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 5 % à 19,5 % (moyenne 19,1 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 0709 compte 29 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 21,3 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 14 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 0709 se répartit en 41 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 2 % à 12 %. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le commerce mondial des marchandises de la position 0709 a atteint 19 Md $US en 2024, en hausse de 4,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Mexique, avec 20,6 % du total, devant l’Espagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (5 Md $US).
La France a occupé le 13e rang des 197 pays exportateurs, avec 302 M $US.
La France a importé pour 1 Md $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.
2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:
a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);
d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).
4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).
5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0709 du Système harmonisé (chapitre 07), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0709 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 12,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0709 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 19,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » ?
Le Mexique, avec 4 Md $US en 2024 (20,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 302 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 197 pays exportateurs.