Position · Chapitre 07
0710 : Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
8 sous-positions composent la position 0710, au chapitre 07 (légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires).
Comparaison des droits de douane
UE 6,4 % – 15,2 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 13,9 % · 1× droit spécifique ou composé 
Turquie 5,1 % – 19,5 % Droit des pays tiers 21 lignes tarifaires · moyenne 18,8 % 
États-Unis Exemption – 14,9 % Général (NPF) 29 lignes tarifaires · moyenne 10,1 % · 14× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 6 % – 14 % Droit des pays tiers 26 lignes tarifaires · moyenne 13,3 % · 3× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption Général (NPF) 13 lignes tarifaires 
Mexique 15 % – 20 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 15,5 % 
Brésil 9 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Argentine 9 % Général (NPF) 36 lignes tarifaires 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 5,4 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
Japon 6 % – 12 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 8,1 % 
Taïwan 5 % – 25 % Général (NPF) 25 lignes tarifaires · moyenne 19,2 % · 1× droit spécifique ou composé 
CCG 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 20 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 19 lignes tarifaires · 12× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord 10 % – 45 % Général (NPF) 16 lignes tarifaires · moyenne 36,3 % 
Nigeria 20 % – 35 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 21,9 % Sous-positions 8
- 0710.10Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : pommes de terre
- 0710.21Légumes à cosse, écossés ou non : pois (Pisum sativum)
- 0710.22Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
- 0710.29Légumes à cosse, écossés ou non : autres
- 0710.30Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
- 0710.40Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : maïs doux
- 0710.80Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumesAutres légumes congelés
- 0710.90Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : mélanges de légumes
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 976 k $US976 k $US+13 M $US+106 M $US+> 486 M $US
Exportations : 166
- Chine : 2 Md $US
- Belgique : 1 Md $US
- Espagne : 856 M $US
- Mexique : 597 M $US
- Pologne : 486 M $US
- Pays-Bas : 462 M $US
- France : 398 M $US
- Égypte : 297 M $US
- États-Unis : 256 M $US
- Équateur : 205 M $US
- Canada : 182 M $US
- Allemagne : 139 M $US
- Portugal : 126 M $US
- Italie : 118 M $US
- Nouvelle-Zélande : 114 M $US
- Turquie : 113 M $US
- Hongrie : 106 M $US
- Thaïlande : 97 M $US
- Inde : 92 M $US
- Guatemala : 74 M $US
- Viêt Nam : 71 M $US
- Taïwan : 69 M $US
- Pérou : 67 M $US
- Chili : 60 M $US
- Royaume-Uni : 54 M $US
- Autriche : 46 M $US
- Kenya : 45 M $US
- Serbie : 39 M $US
- Grèce : 32 M $US
- Indonésie : 28 M $US
- Tchéquie : 27 M $US
- Roumanie : 23 M $US
- Slovaquie : 20 M $US
- Suède : 20 M $US
- Bulgarie : 19 M $US
- Maroc : 19 M $US
- Danemark : 19 M $US
- Lituanie : 17 M $US
- Afrique du Sud : 16 M $US
- Croatie : 15 M $US
- Israël : 13 M $US
- Ouzbékistan : 12 M $US
- Ukraine : 12 M $US
- Tanzanie : 11 M $US
- Russie : 10 M $US
- Finlande : 9 M $US
- Irlande : 8 M $US
- Macédoine du Nord : 7 M $US
- Australie : 6 M $US
- Lettonie : 6 M $US
- Estonie : 6 M $US
- Pakistan : 5 M $US
- Salvador : 5 M $US
- Arabie saoudite : 5 M $US
- Argentine : 5 M $US
- Chypre : 4 M $US
- Ouganda : 4 M $US
- Colombie : 4 M $US
- Moldavie : 4 M $US
- Sri Lanka : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+16 M $US+65 M $US+> 399 M $US
Importations : 220
- États-Unis : 1 Md $US
- Japon : 1 Md $US
- Allemagne : 758 M $US
- France : 683 M $US
- Royaume-Uni : 512 M $US
- Belgique : 475 M $US
- Italie : 399 M $US
- Corée du Sud : 297 M $US
- Pays-Bas : 256 M $US
- Canada : 204 M $US
- Espagne : 191 M $US
- Australie : 150 M $US
- Roumanie : 115 M $US
- Pologne : 114 M $US
- Suède : 110 M $US
- Portugal : 101 M $US
- Autriche : 83 M $US
- Tchéquie : 76 M $US
- Grèce : 75 M $US
- Arabie saoudite : 72 M $US
- Émirats arabes unis : 68 M $US
- Russie : 65 M $US
- Mexique : 61 M $US
- Irlande : 59 M $US
- Israël : 51 M $US
- Danemark : 51 M $US
- Chine : 50 M $US
- Chili : 50 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 49 M $US
- Finlande : 49 M $US
- Hongrie : 47 M $US
- Taïwan : 45 M $US
- Brésil : 44 M $US
- Slovaquie : 44 M $US
- Suisse : 36 M $US
- Croatie : 33 M $US
- Bulgarie : 30 M $US
- Philippines : 30 M $US
- Colombie : 30 M $US
- Algérie : 29 M $US
- Thaïlande : 28 M $US
- Koweït : 24 M $US
- Nouvelle-Zélande : 24 M $US
- Jordanie : 24 M $US
- Qatar : 23 M $US
- Lituanie : 21 M $US
- Malaisie : 19 M $US
- Norvège : 19 M $US
- Slovénie : 17 M $US
- Singapour : 17 M $US
- Irak : 17 M $US
- Chypre : 17 M $US
- Ukraine : 16 M $US
- Lettonie : 16 M $US
- Serbie : 16 M $US
- Guatemala : 16 M $US
- Afrique du Sud : 15 M $US
- Turquie : 13 M $US
- Territoires palestiniens : 13 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 12 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 2 Md $US | 19,2 % |
| 2 |  Belgique | 1 Md $US | 16,2 % |
| 3 |  Espagne | 856 M $US | 9,8 % |
| 4 | Mexique | 597 M $US | 6,9 % |
| 5 |  Pologne | 486 M $US | 5,6 % |
| 6 |  Pays-Bas | 462 M $US | 5,3 % |
| 7 |  France | 398 M $US | 4,6 % |
| 8 |  Égypte | 297 M $US | 3,4 % |
| 9 | États-Unis | 256 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Équateur | 205 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1 Md $US | 16 % |
| 2 | Japon | 1 Md $US | 12 % |
| 3 |  Allemagne | 758 M $US | 8,7 % |
| 4 | France | 683 M $US | 7,8 % |
| 5 | Royaume-Uni | 512 M $US | 5,9 % |
| 6 | Belgique | 475 M $US | 5,5 % |
| 7 |  Italie | 399 M $US | 4,6 % |
| 8 |  Corée du Sud | 297 M $US | 3,4 % |
| 9 | Pays-Bas | 256 M $US | 2,9 % |
| 10 | Canada | 204 M $US | 2,3 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0710 compte 16 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 6,4 % à 15,2 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
La position 0710 se répartit en 21 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 5,1 % à 19,5 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0710 en 29 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 14,9 % (moyenne 10,1 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits. 14 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0710 compte 26 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 6 % à 14 %. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 0710 se répartit en 13 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 0710 en 11 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 15 % à 20 % (moyenne 15,5 %).
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 0710 compte 8 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 9 %.
La position 0710 se répartit en 36 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 9 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 0710 en 10 lignes tarifaires ; le droit ad valorem va de 0 % à 6 % (moyenne 5,4 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 0710 compte 16 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 15 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0710 se répartit en 12 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 6 % à 12 %.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 0710 en 25 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 5 % à 25 % (moyenne 19,2 %). Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 0710 compte 8 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), les 20 lignes de la position 0710 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 0710 en 19 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul. 7 d’entre elles sont en franchise de droits. 12 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 0710 compte 16 lignes tarifaires et le droit NPF va de 10 % à 45 %.
La position 0710 se répartit en 8 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation va de 20 % à 35 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 0710 a atteint 9 Md $US en 2024, en hausse de 2,6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 19,2 % du total, devant la Belgique.
Le premier importateur a été les États-Unis (1 Md $US).
La France a occupé le 7e rang des 166 pays exportateurs, avec 398 M $US.
La France a importé pour 683 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0710 du Système harmonisé (chapitre 07), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0710 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6,4 % à 15,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0710 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,1 % à 19,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » ?
La Chine, avec 2 Md $US en 2024 (19,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 398 M $US (4,6 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 166 pays exportateurs.