Sous-position · Chapitre 07 · Position 0710
0710.80 : Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés : autres légumes
Autres légumes congelés
Libellé officiel autres légumes
La sous-position SH 0710.80 – autres légumes congelés – relève de la position 0710, au chapitre 07.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0710 80 autres légumes:
- 0710 80 10 Olives 15,2 %—
- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta:
- 0710 80 51 Piments doux ou poivrons 14,4 %—
- 0710 80 59 autres 6,4 %—
- Champignons:
- 0710 80 61 du genre Agaricus 14,4 %—
- 0710 80 69 autres 14,4 %—
- 0710 80 70 Tomates 14,4 %—
- 0710 80 80 Artichauts 14,4 %—
- 0710 80 85 Asperges 14,4 %—
- 0710 80 95 autres 14,4 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 0710 80 95 50 Bamboo shoots, frozen, not put up for retail sale
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0710 80 69 10 Of the species Auricularia polytricha, for the manufacture of prepared meals
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2614/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 11
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Égypte, République dominicaine, Turquie
- Acte juridique
- Regulation 1793/19
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- Uniquement pour
- 0710 80 59 20 Peppers (other than sweet) (Capsicum spp.)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Égypte, Inde, Kenya, Ouganda, République dominicaine, Rwanda, Thaïlande, Turquie et 1 autre
- Acte juridique
- Regulation 1793/19
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- Uniquement pour
- 0710 80 95 30 Okra
- S’applique aux marchandises originaires de
- Inde, Viêt Nam
- Acte juridique
- Regulation 1793/19
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- Uniquement pour
- 0710 80 95 75 Drumsticks (Moringa oleifera)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Inde
- Acte juridique
- Regulation 1793/19
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
- Uniquement pour
- 0710 80 95 80 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
- Acte juridique
- Regulation 0256/24
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
- Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 9 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6,4 % – 15,2 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Norvège | Norvège | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 2,9 % – 11,7 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 5,1 % – 13,8 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 164,5 M € | 41 % | -7,9 % |
 Égypte | 59,3 M € | 14,8 % | -14,9 % |
 Turquie | 46,8 M € | 11,7 % | -22,8 % |
 Équateur | 26,8 M € | 6,7 % | -2,8 % |
 Chili | 19,9 M € | 5 % | -29,6 % |
 Pérou | 18,2 M € | 4,5 % | +24,4 % |
 Ukraine | 16,6 M € | 4,1 % | +21,6 % |
 Royaume-Uni | 11,3 M € | 2,8 % | -2,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 19,5 % Droit des pays tiers 14 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 14,9 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 10,8 % · 4× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 6 % – 14 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 12,9 % 
Canada Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Mexique 15 % – 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 16,3 % 
Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon 6 % – 12 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 8 % 
Taïwan 5 % – 25 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 18,2 % 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 10 lignes tarifaires · 6× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord 10 % – 45 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 34,4 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 526 k $US526 k $US+7,6 M $US+60,8 M $US+> 300,9 M $US
Exportations : 150
- Chine : 1,1 Md $US
- Espagne : 538,1 M $US
- Belgique : 534,8 M $US
- Mexique : 480,8 M $US
- Pologne : 300,9 M $US
- Pays-Bas : 261 M $US
- Équateur : 195,4 M $US
- Égypte : 189,1 M $US
- France : 159,3 M $US
- Turquie : 95,2 M $US
- Portugal : 95 M $US
- Guatemala : 68,4 M $US
- Allemagne : 68,4 M $US
- Italie : 64,8 M $US
- Canada : 60,8 M $US
- États-Unis : 57,9 M $US
- Chili : 51 M $US
- Viêt Nam : 41,9 M $US
- Pérou : 37,1 M $US
- Inde : 27,5 M $US
- Autriche : 19,1 M $US
- Bulgarie : 17,2 M $US
- Roumanie : 16,8 M $US
- Indonésie : 16,4 M $US
- Maroc : 16,4 M $US
- Thaïlande : 12,5 M $US
- Serbie : 12 M $US
- Royaume-Uni : 12 M $US
- Israël : 11,6 M $US
- Lituanie : 11,5 M $US
- Ouzbékistan : 11,1 M $US
- Grèce : 10,5 M $US
- Tchéquie : 9,3 M $US
- Ukraine : 8,2 M $US
- Russie : 8,1 M $US
- Hongrie : 7,6 M $US
- Slovaquie : 7,3 M $US
- Croatie : 7,3 M $US
- Macédoine du Nord : 6,6 M $US
- Danemark : 5,3 M $US
- Salvador : 4,6 M $US
- Estonie : 4,4 M $US
- Finlande : 3,9 M $US
- Nouvelle-Zélande : 3,8 M $US
- Suède : 3,2 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 3,1 M $US
- Bangladesh : 2,9 M $US
- Cameroun : 2,7 M $US
- Argentine : 2,6 M $US
- Irlande : 2,5 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Sénégal : 1,5 M $US
- Iran : 1,5 M $US
- Kirghizstan : 1,5 M $US
- Corée du Sud : 1,5 M $US
- Japon : 1,5 M $US
- Philippines : 1,2 M $US
- Slovénie : 1,2 M $US
- Taïwan : 1,2 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 1,1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 309,9 k $US309,9 k $US+5 M $US+26,5 M $US+> 259,1 M $US
Importations : 213
- États-Unis : 903,6 M $US
- Japon : 595 M $US
- France : 441,7 M $US
- Allemagne : 440,9 M $US
- Belgique : 290,7 M $US
- Royaume-Uni : 267 M $US
- Corée du Sud : 259,1 M $US
- Italie : 236,2 M $US
- Espagne : 132,2 M $US
- Pays-Bas : 130,1 M $US
- Canada : 111,7 M $US
- Pologne : 78,8 M $US
- Suède : 54,3 M $US
- Australie : 45,2 M $US
- Autriche : 43,7 M $US
- Portugal : 39,8 M $US
- Russie : 39,1 M $US
- Tchéquie : 37,6 M $US
- Grèce : 33,8 M $US
- Taïwan : 27,9 M $US
- Roumanie : 27,8 M $US
- Arabie saoudite : 26,5 M $US
- Émirats arabes unis : 26,5 M $US
- Irlande : 25,5 M $US
- Danemark : 25,4 M $US
- Finlande : 22,2 M $US
- Hongrie : 21,8 M $US
- Suisse : 21,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 21,2 M $US
- Brésil : 21 M $US
- Mexique : 18,6 M $US
- Slovaquie : 14,8 M $US
- Nouvelle-Zélande : 13,7 M $US
- Lituanie : 13,1 M $US
- Guatemala : 13 M $US
- Chili : 12,7 M $US
- Norvège : 12,7 M $US
- Israël : 11,9 M $US
- Bulgarie : 11,9 M $US
- Croatie : 11 M $US
- Thaïlande : 10,8 M $US
- Jordanie : 10,1 M $US
- Turquie : 9,7 M $US
- Slovénie : 8,8 M $US
- Irak : 8,5 M $US
- Koweït : 8,4 M $US
- Qatar : 5,9 M $US
- Ukraine : 5,9 M $US
- Serbie : 5,5 M $US
- Estonie : 5,4 M $US
- Singapour : 5,4 M $US
- Liban : 5,1 M $US
- Chypre : 5,1 M $US
- Luxembourg : 5 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Lettonie : 4,6 M $US
- Uruguay : 4,3 M $US
- Afrique du Sud : 3,1 M $US
- Costa Rica : 2,9 M $US
- Oman : 2,9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1,1 Md $US | 24,1 % |
| 2 |  Espagne | 538,1 M $US | 11,3 % |
| 3 |  Belgique | 534,8 M $US | 11,2 % |
| 4 | Mexique | 480,8 M $US | 10,1 % |
| 5 |  Pologne | 300,9 M $US | 6,3 % |
| 6 |  Pays-Bas | 261 M $US | 5,5 % |
| 7 | Équateur | 195,4 M $US | 4,1 % |
| 8 | Égypte | 189,1 M $US | 4 % |
| 9 |  France | 159,3 M $US | 3,3 % |
| 10 | Turquie | 95,2 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 903,6 M $US | 19 % |
| 2 | Japon | 595 M $US | 12,5 % |
| 3 | France | 441,7 M $US | 9,3 % |
| 4 |  Allemagne | 440,9 M $US | 9,3 % |
| 5 | Belgique | 290,7 M $US | 6,1 % |
| 6 | Royaume-Uni | 267 M $US | 5,6 % |
| 7 |  Corée du Sud | 259,1 M $US | 5,4 % |
| 8 |  Italie | 236,2 M $US | 5 % |
| 9 | Espagne | 132,2 M $US | 2,8 % |
| 10 | Pays-Bas | 130,1 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 15 %droit médian
- 20pays en franchise (NPF)
- 83 %le plus élevé : Liechtenstein, Barbade, Suisse
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 25 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Albanie | 10 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 12 % | 0 % – 35 % | 2021 · HS 2007 |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 13 % | 2023 | |
 Aruba | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 83 % | 5 % – 160 % | 2022 · HS 2017 |
 Belize | 23 % | 5 % – 40 % | 2023 |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 5 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 13 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 5 % | 2022 | |
 Botswana | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
| Brésil | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 35 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 13 % | 2023 | |
 Colombie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 27 % | 27 % – 30 % | 2023 |
 Costa Rica | 14 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 0 % – 40 % | 2023 · HS 2017 |
| Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
| Équateur | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
| États-Unis | 11 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Éthiopie | 30 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 12 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 23 % | 5 % – 40 % | 2023 · HS 2012 |
 Guatemala | 15 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 23 % | 5 % – 40 % | 2023 · HS 2017 |
 Haïti | 15 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 15 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 17 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 30 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 55 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 30 % | 2023 | |
 Israël | 11 % | 0 % – 30 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 23 % | 5 % – 40 % | 2023 |
| Japon | 8 % | 6 % – 12 % | 2023 |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 13 % | 2023 | |
 Kenya | 35 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 13 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 30 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Liban | 35 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 83 %* | 49 % – 150 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 34 % | 10 % – 45 % | 2023 |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 0 % | 2023 | |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 40 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 18 % | 15 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 18 % | 0 % – 35 % | 2023 · HS 2017 |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Nauru | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 15 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 35 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 16 % | 2023 | |
 Palaos | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 14 % | 10 % – 15 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 15 % | 2023 | |
 Paraguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 10 % | 2023 | |
 Polynésie française | 4 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 13 % | 6 % – 14 % | 2023 |
 Russie | 13 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 35 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 23 % | 5 % – 40 % | 2023 |
 Sainte-Lucie | 21 % | 0 % – 40 % | 2023 · HS 2012 |
 Salvador | 15 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 72 %* | 43 % – 132 % | 2023 |
 Suriname | 23 % | 5 % – 40 % | 2023 · HS 2007 |
 Syrie | 20 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 15 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 35 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 17 % | 8 % – 30 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 40 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 20 % | 0 % – 40 % | 2023 · HS 2012 |
| Turquie | 20 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Ukraine | 14 % | 7 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 14 % | 6,4 % – 15 % | 2023 |
 Uruguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 30 % | 2023 | |
 Venezuela | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 17 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 25 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 05469 Other vegetables & mixtures of vegetables (uncooked/cooked by steaming/boiling in water), frozen
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113101
- Produit CPC 2.1
- 21319 Other vegetables and pulses, frozen
- Activité CITI Rév. 4
- 1030 Traitement et conservation de fruits et légumes
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 0710.80 | inchangé |
| 2012 | 0710.80 | inchangé |
| 2007 | 0710.80 | inchangé |
| 2002 | 0710.80 | inchangé |
| 1996 | 0710.80 | inchangé |
| 1992 | 0710.80 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 6
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N318737 U.S. CBP
The tariff classification of wasabi from Indonesia
- N313017 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Broad Beans, Frozen Artichoke Hearts, and Dried Molokhia Leaves from Egypt
- N312685 U.S. CBP
The tariff classification of frozen molokhia leaves from Egypt
- 600014693 HMRC
100% semi-dried tomatoes. Tomatoes are sliced into wedges, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture : 70% - 80%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.
- 600014694 HMRC
100% semi-dried cherry tomatoes. Tomatoes are sliced in halves, oven dried, frozen and packed. Oven-dried at temperatures exceeding 70°C for a minimum of 2 minutes and frozen at -18°C. Moisture : 75% - 85%. Packaged in a plastic bag and then a cardboard box.
- 600011211 HMRC
Blanched garlic of the Allium Sativum species and is quick frozen at approx -35°C, added to cooking. It is not ready to eat.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1465 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 2
2026HTSRev2 · Source : hts.usitc.gov
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 0710.80 en 9 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 6,4 % à 15,2 % (moyenne 13,6 %).
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0710.80 compte 14 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 19,5 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 6,4 % – 15,2 % ; 131 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 401 M € de marchandises de la sous-position 0710.80 (−12 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1,55 € le kilo ; la Chine en a fourni 41 %, devant l’Égypte.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 4,8 Md $US en 2024, en hausse de 3,5 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 24,1 % du total, devant l’Espagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0710.80 du Système harmonisé (position 0710), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0710.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6,4 % à 15,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0710.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 19,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » ?
La Chine, avec 1,1 Md $US en 2024 (24,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 159,3 M $US (3,3 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 150 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres légumes congelés » ?
131 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6,4 % – 15,2 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres légumes congelés » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres légumes congelés » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (41 %), l’Égypte (15 %) et la Turquie (12 %), pour des importations totales de 401 M €.