Chapitre
Chapitre 07 : Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
Le chapitre 07 du Système harmonisé compte 14 positions et fait partie de la section II (produits du règne végétal).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 15,2 % Droit des pays tiers 117 lignes tarifaires · moyenne 8,7 % · 15× droit spécifique ou composé 
Turquie Exemption – 49,5 % Droit des pays tiers 173 lignes tarifaires · moyenne 19,9 % 
États-Unis Exemption – 29,8 % Général (NPF) 192 lignes tarifaires · moyenne 8,7 % · 101× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 14 % Droit des pays tiers 173 lignes tarifaires · moyenne 8,6 % · 23× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption – 10,5 % Général (NPF) 225 lignes tarifaires · moyenne 0,2 % · 44× droit spécifique ou composé 
Mexique Exemption – 75 % Général (NPF) 114 lignes tarifaires · moyenne 13,3 % 
Brésil Exemption – 35 % Général (NPF) 99 lignes tarifaires · moyenne 7,4 % 
Argentine Exemption – 25 % Général (NPF) 202 lignes tarifaires · moyenne 8,3 % 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 98 lignes tarifaires · moyenne 2,6 % 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 134 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
Japon Exemption – 15 % Général (NPF) 141 lignes tarifaires · moyenne 6 % · 11× droit spécifique ou composé 
Taïwan Exemption – 30 % Général (NPF) 168 lignes tarifaires · moyenne 18 % · 8× droit spécifique ou composé 
CCG Exemption – 5 % Général (NPF) 110 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % 
Suisse Exemption Général (NPF) 399 lignes tarifaires · 370× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption – 230 % Général (NPF) 181 lignes tarifaires · moyenne 30,2 % · 83× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord Exemption – 45 % Général (NPF) 132 lignes tarifaires · moyenne 24,4 % · 20× droit spécifique ou composé 
Nigeria 5 % – 35 % Général (NPF) 84 lignes tarifaires · moyenne 18,6 % Positions 14
- 0701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
- 0702Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
- 0703Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
- 0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
- 0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
- 0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
- 0707Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
- 0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
- 0709Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
- 0710Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
- 0711Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation
- 0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
- 0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
- 0714Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 18 M $US18 M $US+189 M $US+746 M $US+> 3,5 Md $US
Exportations : 213
- Chine : 11,7 Md $US
- Mexique : 11,2 Md $US
- Espagne : 10,1 Md $US
- Pays-Bas : 8,6 Md $US
- Canada : 6,5 Md $US
- États-Unis : 5,2 Md $US
- France : 3,5 Md $US
- Belgique : 2,9 Md $US
- Maroc : 2,7 Md $US
- Turquie : 2,6 Md $US
- Allemagne : 2,3 Md $US
- Italie : 2,3 Md $US
- Inde : 2,3 Md $US
- Égypte : 2,2 Md $US
- Myanmar (Birmanie) : 2,2 Md $US
- Australie : 2,2 Md $US
- Pologne : 1,9 Md $US
- Russie : 1,5 Md $US
- Thaïlande : 912 M $US
- Pérou : 830 M $US
- Argentine : 746 M $US
- Cambodge : 704 M $US
- Ouzbékistan : 696 M $US
- Portugal : 594 M $US
- Royaume-Uni : 488 M $US
- Tanzanie : 484 M $US
- Pakistan : 446 M $US
- Brésil : 441 M $US
- Viêt Nam : 421 M $US
- Guatemala : 416 M $US
- Laos : 409 M $US
- Mozambique : 380 M $US
- Hongrie : 377 M $US
- Nouvelle-Zélande : 357 M $US
- Grèce : 323 M $US
- Malaisie : 322 M $US
- Costa Rica : 297 M $US
- Kenya : 297 M $US
- Équateur : 291 M $US
- Danemark : 291 M $US
- Lituanie : 288 M $US
- Kazakhstan : 263 M $US
- Afghanistan : 250 M $US
- Israël : 239 M $US
- Autriche : 236 M $US
- Afrique du Sud : 235 M $US
- Ukraine : 220 M $US
- Azerbaïdjan : 212 M $US
- Soudan : 211 M $US
- Iran : 202 M $US
- Éthiopie : 192 M $US
- Émirats arabes unis : 191 M $US
- Irlande : 189 M $US
- Tchéquie : 186 M $US
- Chili : 184 M $US
- Jordanie : 179 M $US
- Honduras : 178 M $US
- Roumanie : 168 M $US
- Indonésie : 164 M $US
- Nicaragua : 163 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 44 M $US44 M $US+259 M $US+1,1 Md $US+> 3,6 Md $US
Importations : 224
- États-Unis : 16 Md $US
- Allemagne : 8,7 Md $US
- Royaume-Uni : 5,1 Md $US
- Inde : 5 Md $US
- France : 4,6 Md $US
- Canada : 4,1 Md $US
- Pays-Bas : 3,6 Md $US
- Belgique : 2,8 Md $US
- Italie : 2,6 Md $US
- Japon : 2,4 Md $US
- Espagne : 2,4 Md $US
- Viêt Nam : 2,1 Md $US
- Chine : 2,1 Md $US
- Pologne : 1,5 Md $US
- Thaïlande : 1,5 Md $US
- Malaisie : 1,4 Md $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1,4 Md $US
- Pakistan : 1,3 Md $US
- Bangladesh : 1,2 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,2 Md $US
- Russie : 1,1 Md $US
- Mexique : 1,1 Md $US
- Indonésie : 1,1 Md $US
- Turquie : 1,1 Md $US
- Roumanie : 943 M $US
- Suisse : 891 M $US
- Autriche : 870 M $US
- Corée du Sud : 860 M $US
- Portugal : 837 M $US
- Tchéquie : 835 M $US
- Suède : 824 M $US
- Égypte : 737 M $US
- Arabie saoudite : 707 M $US
- Singapour : 672 M $US
- Danemark : 647 M $US
- Irak : 608 M $US
- Algérie : 541 M $US
- Brésil : 539 M $US
- Norvège : 505 M $US
- Irlande : 483 M $US
- Hongrie : 469 M $US
- Slovaquie : 439 M $US
- Grèce : 429 M $US
- Sri Lanka : 429 M $US
- Taïwan : 391 M $US
- Israël : 386 M $US
- Koweït : 356 M $US
- Australie : 350 M $US
- Colombie : 323 M $US
- Finlande : 315 M $US
- Bulgarie : 314 M $US
- Croatie : 313 M $US
- République dominicaine : 296 M $US
- Ukraine : 290 M $US
- Maroc : 287 M $US
- Qatar : 259 M $US
- Serbie : 231 M $US
- Philippines : 227 M $US
- Lituanie : 222 M $US
- Lettonie : 219 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 11,7 Md $US | 11,7 % |
| 2 | Mexique | 11,2 Md $US | 11,2 % |
| 3 |  Espagne | 10,1 Md $US | 10,1 % |
| 4 |  Pays-Bas | 8,6 Md $US | 8,6 % |
| 5 | Canada | 6,5 Md $US | 6,5 % |
| 6 | États-Unis | 5,2 Md $US | 5,2 % |
| 7 |  France | 3,5 Md $US | 3,5 % |
| 8 |  Belgique | 2,9 Md $US | 2,9 % |
| 9 |  Maroc | 2,7 Md $US | 2,7 % |
| 10 | Turquie | 2,6 Md $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 16 Md $US | 16 % |
| 2 |  Allemagne | 8,7 Md $US | 8,7 % |
| 3 | Royaume-Uni | 5,1 Md $US | 5,1 % |
| 4 |  Inde | 5 Md $US | 5 % |
| 5 | France | 4,6 Md $US | 4,6 % |
| 6 | Canada | 4,1 Md $US | 4,1 % |
| 7 | Pays-Bas | 3,6 Md $US | 3,6 % |
| 8 | Belgique | 2,8 Md $US | 2,8 % |
| 9 |  Italie | 2,6 Md $US | 2,6 % |
| 10 | Japon | 2,4 Md $US | 2,4 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise le chapitre 07 en 117 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 15,2 % (moyenne 8,7 %). 14 d’entre elles sont en franchise de droits. 15 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier turc, le chapitre 07 compte 173 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 49,5 %. 15 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le chapitre 07 se répartit en 192 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 0 % à 29,8 %. 20 d’entre elles sont en franchise de droits. 101 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises du chapitre 07 se sont élevées à 99,9 Md $US (+4,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (11,7 Md $US), puis par le Mexique.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 16 Md $US.
Notes de chapitre
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.
2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:
a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);
d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).
4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).
5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires » ?
Ces marchandises relèvent du chapitre 07 du Système harmonisé, dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, plantes, racines et tubercules… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 07 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 15,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « légumes, plantes, racines et tubercules… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 07 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 49,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « légumes, plantes, racines et tubercules… » ?
La Chine, avec 11,7 Md $US en 2024 (11,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3,5 Md $US (3,5 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 213 pays exportateurs.