Position · Chapitre 07
0704 : Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
La position 0704 se divise en 3 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 07 (légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires).
Comparaison des droits de douane
UE 12 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé 
Turquie 19,5 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires 
États-Unis 2,5 % – 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 11,8 % · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 8 % – 12 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 10,7 % 
Canada Exemption Général (NPF) 20 lignes tarifaires · 7× droit spécifique ou composé 
Mexique 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Brésil 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Japon 3 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Taïwan 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
CCG Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 40 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 19 lignes tarifaires · 12× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord 35 % – 45 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 40 % · 2× droit spécifique ou composé 
Nigeria 20 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Sous-positions 3
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 272 k $US272 k $US+5 M $US+33 M $US+> 279 M $US
Exportations : 160
- Chine : 894 M $US
- Espagne : 838 M $US
- États-Unis : 452 M $US
- Mexique : 428 M $US
- Pays-Bas : 279 M $US
- Italie : 253 M $US
- Canada : 102 M $US
- France : 101 M $US
- Allemagne : 97 M $US
- Pologne : 82 M $US
- Viêt Nam : 62 M $US
- Portugal : 52 M $US
- Ouzbékistan : 52 M $US
- Guatemala : 51 M $US
- Belgique : 48 M $US
- Macédoine du Nord : 33 M $US
- Maroc : 27 M $US
- Malaisie : 19 M $US
- Indonésie : 18 M $US
- Royaume-Uni : 18 M $US
- Albanie : 17 M $US
- Égypte : 16 M $US
- Australie : 15 M $US
- Turquie : 13 M $US
- Pakistan : 12 M $US
- Thaïlande : 11 M $US
- Suède : 9 M $US
- Kenya : 8 M $US
- Tchéquie : 8 M $US
- Hongrie : 7 M $US
- Arabie saoudite : 7 M $US
- Laos : 7 M $US
- Corée du Sud : 7 M $US
- Danemark : 6 M $US
- Jordanie : 5 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Afrique du Sud : 5 M $US
- Iran : 5 M $US
- Autriche : 5 M $US
- Inde : 5 M $US
- Oman : 4 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Lettonie : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Japon : 3 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Lituanie : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Serbie : 2 M $US
- Brésil : 2 M $US
- Kirghizstan : 2 M $US
- Aruba : 1 M $US
- Costa Rica : 1 M $US
- Israël : 1 M $US
- Mali : 948 k $US
- Népal : 828 k $US
- Moldavie : 812 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 436 k $US436 k $US+7 M $US+42 M $US+> 174 M $US
Importations : 205
- Canada : 489 M $US
- États-Unis : 463 M $US
- Allemagne : 392 M $US
- Royaume-Uni : 373 M $US
- Viêt Nam : 253 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 206 M $US
- Malaisie : 174 M $US
- Pays-Bas : 137 M $US
- France : 135 M $US
- Thaïlande : 126 M $US
- Taïwan : 84 M $US
- Pologne : 83 M $US
- Belgique : 77 M $US
- Singapour : 77 M $US
- Suisse : 64 M $US
- Russie : 59 M $US
- Tchéquie : 59 M $US
- Italie : 55 M $US
- Autriche : 50 M $US
- Danemark : 48 M $US
- Slovaquie : 42 M $US
- Suède : 41 M $US
- Mexique : 40 M $US
- Espagne : 38 M $US
- Norvège : 37 M $US
- Roumanie : 34 M $US
- Portugal : 32 M $US
- Hongrie : 32 M $US
- Irlande : 31 M $US
- Corée du Sud : 27 M $US
- Indonésie : 20 M $US
- Kazakhstan : 20 M $US
- Finlande : 20 M $US
- Croatie : 16 M $US
- Ukraine : 16 M $US
- Lituanie : 15 M $US
- Japon : 15 M $US
- Salvador : 13 M $US
- Slovénie : 13 M $US
- Koweït : 12 M $US
- Lettonie : 12 M $US
- Afghanistan : 12 M $US
- Mongolie : 11 M $US
- Serbie : 11 M $US
- Barbade : 10 M $US
- Qatar : 9 M $US
- Kirghizstan : 8 M $US
- Mauritanie : 7 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Estonie : 7 M $US
- Maldives : 7 M $US
- Luxembourg : 7 M $US
- Moldavie : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 6 M $US
- Cambodge : 5 M $US
- Trinité-et-Tobago : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 5 M $US
- Arabie saoudite : 4 M $US
- Islande : 4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 894 M $US | 21,6 % |
| 2 |  Espagne | 838 M $US | 20,3 % |
| 3 | États-Unis | 452 M $US | 10,9 % |
| 4 | Mexique | 428 M $US | 10,4 % |
| 5 |  Pays-Bas | 279 M $US | 6,8 % |
| 6 |  Italie | 253 M $US | 6,1 % |
| 7 | Canada | 102 M $US | 2,5 % |
| 8 |  France | 101 M $US | 2,4 % |
| 9 |  Allemagne | 97 M $US | 2,3 % |
| 10 |  Pologne | 82 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Canada | 489 M $US | 11,8 % |
| 2 | États-Unis | 463 M $US | 11,2 % |
| 3 | Allemagne | 392 M $US | 9,5 % |
| 4 | Royaume-Uni | 373 M $US | 9 % |
| 5 |  Viêt Nam | 253 M $US | 6,1 % |
| 6 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 206 M $US | 5 % |
| 7 |  Malaisie | 174 M $US | 4,2 % |
| 8 | Pays-Bas | 137 M $US | 3,3 % |
| 9 | France | 135 M $US | 3,3 % |
| 10 |  Thaïlande | 126 M $US | 3 % |
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la position 0704 en 5 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 12 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier turc, la position 0704 compte 7 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 19,5 %.
La position 0704 se répartit en 6 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 2,5 % à 20 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la position 0704 en 6 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 8 % à 12 % (moyenne 10,7 %).
Dans le tarif des douanes du Canada, la position 0704 compte 20 lignes tarifaires et le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul. 13 d’entre elles sont en franchise de droits. 7 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 0704 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE) ; le droit d’importation (IGI) est de 10 %.
Le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) subdivise la position 0704 en 3 lignes tarifaires ; le taux du TEC est de 9 %.
Dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM), la position 0704 compte 3 lignes tarifaires et le droit extrazone (AEC) est de 9 %.
La position 0704 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Pérou ; le droit ad valorem est nul.
Le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande subdivise la position 0704 en 5 lignes tarifaires ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Dans le tarif douanier du Japon, la position 0704 compte 6 lignes tarifaires et le taux appliqué est de 3 %.
La position 0704 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier d’importation de Taïwan ; le taux de la colonne 1 est de 20 %.
Le tarif douanier commun du CCG subdivise la position 0704 en 5 lignes tarifaires ; le droit de douane est nul.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), les 40 lignes de la position 0704 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La position 0704 se répartit en 19 lignes dans le tarif douanier de la Norvège ; le droit ordinaire est nul. 7 d’entre elles sont en franchise de droits. 12 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier de la Macédoine du Nord subdivise la position 0704 en 6 lignes tarifaires ; le droit NPF va de 35 % à 45 % (moyenne 40 %). 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria), la position 0704 compte 3 lignes tarifaires et le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0704 se sont élevées à 4,1 Md $US (+6,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (894 M $US), puis par l’Espagne.
Le plus gros acheteur a été le Canada, avec des importations de 489 M $US.
Avec 101 M $US, la France figure au 8e rang sur 160 exportateurs.
La France a importé pour 135 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0704 du Système harmonisé (chapitre 07), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0704 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0704 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 19,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et… » ?
La Chine, avec 894 M $US en 2024 (21,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 101 M $US (2,4 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 160 pays exportateurs.