Position · Chapitre 09
0904 : Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
La position 0904 se divise en 4 sous-positions à six chiffres et appartient au chapitre 09 (café, thé, maté et épices).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 9,6 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % 
Turquie 20 % – 75 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 49,6 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires · 6× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % 
Canada Exemption – 3 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % 
Mexique 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Brésil 9 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Argentine 9 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
Japon Exemption – 6 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
Taïwan Exemption – 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 11,7 % 
CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption – 45 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 28 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Sous-positions 4
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 764 k $US764 k $US+7 M $US+34 M $US+> 296 M $US
Exportations : 177
- Inde : 1,5 Md $US
- Viêt Nam : 1,2 Md $US
- Chine : 876 M $US
- Espagne : 351 M $US
- Indonésie : 327 M $US
- Brésil : 296 M $US
- Mexique : 227 M $US
- Pérou : 174 M $US
- Sri Lanka : 169 M $US
- Allemagne : 140 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 73 M $US
- Pays-Bas : 61 M $US
- États-Unis : 60 M $US
- Malaisie : 52 M $US
- France : 39 M $US
- Cambodge : 35 M $US
- Turquie : 34 M $US
- Tunisie : 31 M $US
- Autriche : 30 M $US
- Thaïlande : 24 M $US
- Corée du Sud : 22 M $US
- Pologne : 21 M $US
- Afrique du Sud : 21 M $US
- Belgique : 20 M $US
- Zambie : 19 M $US
- Italie : 16 M $US
- Hongrie : 15 M $US
- Madagascar : 14 M $US
- Royaume-Uni : 14 M $US
- Honduras : 14 M $US
- Émirats arabes unis : 12 M $US
- Pakistan : 12 M $US
- Roumanie : 10 M $US
- Canada : 10 M $US
- Singapour : 10 M $US
- Tchéquie : 10 M $US
- Ouzbékistan : 9 M $US
- Serbie : 9 M $US
- Guatemala : 9 M $US
- Lettonie : 8 M $US
- Suède : 8 M $US
- Équateur : 8 M $US
- Zimbabwe : 7 M $US
- Colombie : 7 M $US
- Bangladesh : 7 M $US
- Estonie : 6 M $US
- Maroc : 6 M $US
- Tanzanie : 6 M $US
- Égypte : 5 M $US
- Israël : 5 M $US
- Slovaquie : 5 M $US
- Japon : 4 M $US
- Malawi : 3 M $US
- Kenya : 3 M $US
- Ouganda : 3 M $US
- Russie : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Taïwan : 3 M $US
- Macédoine du Nord : 3 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+14 M $US+63 M $US+> 198 M $US
Importations : 217
- États-Unis : 1,2 Md $US
- Chine : 574 M $US
- Allemagne : 284 M $US
- Inde : 279 M $US
- Thaïlande : 257 M $US
- Espagne : 206 M $US
- Viêt Nam : 198 M $US
- Mexique : 188 M $US
- Malaisie : 170 M $US
- Royaume-Uni : 153 M $US
- Japon : 151 M $US
- France : 144 M $US
- Bangladesh : 128 M $US
- Pologne : 121 M $US
- Indonésie : 119 M $US
- Canada : 116 M $US
- Pays-Bas : 115 M $US
- Émirats arabes unis : 100 M $US
- Sri Lanka : 84 M $US
- Corée du Sud : 72 M $US
- Arabie saoudite : 71 M $US
- Autriche : 63 M $US
- Australie : 62 M $US
- Pakistan : 56 M $US
- Italie : 55 M $US
- Afrique du Sud : 54 M $US
- Égypte : 53 M $US
- Philippines : 46 M $US
- Singapour : 43 M $US
- Turquie : 43 M $US
- Tchéquie : 40 M $US
- Russie : 40 M $US
- Belgique : 37 M $US
- Taïwan : 36 M $US
- Suède : 33 M $US
- Hongrie : 29 M $US
- Sénégal : 28 M $US
- Roumanie : 27 M $US
- Israël : 25 M $US
- Suisse : 25 M $US
- Maroc : 23 M $US
- Ukraine : 21 M $US
- Slovaquie : 20 M $US
- Algérie : 20 M $US
- Népal : 20 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 18 M $US
- Danemark : 17 M $US
- Ghana : 17 M $US
- Irlande : 15 M $US
- Qatar : 15 M $US
- Argentine : 15 M $US
- Brésil : 14 M $US
- Portugal : 14 M $US
- Libye : 14 M $US
- Guatemala : 13 M $US
- Grèce : 13 M $US
- Corée du Nord : 12 M $US
- Croatie : 12 M $US
- Lettonie : 12 M $US
- Norvège : 11 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Inde | 1,5 Md $US | 23,9 % |
| 2 |  Viêt Nam | 1,2 Md $US | 19,6 % |
| 3 |  Chine | 876 M $US | 14,4 % |
| 4 |  Espagne | 351 M $US | 5,8 % |
| 5 |  Indonésie | 327 M $US | 5,4 % |
| 6 | Brésil | 296 M $US | 4,9 % |
| 7 | Mexique | 227 M $US | 3,7 % |
| 8 | Pérou | 174 M $US | 2,9 % |
| 9 |  Sri Lanka | 169 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Allemagne | 140 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,2 Md $US | 19,2 % |
| 2 | Chine | 574 M $US | 9,5 % |
| 3 | Allemagne | 284 M $US | 4,7 % |
| 4 | Inde | 279 M $US | 4,6 % |
| 5 |  Thaïlande | 257 M $US | 4,2 % |
| 6 | Espagne | 206 M $US | 3,4 % |
| 7 | Viêt Nam | 198 M $US | 3,3 % |
| 8 | Mexique | 188 M $US | 3,1 % |
| 9 |  Malaisie | 170 M $US | 2,8 % |
| 10 | Royaume-Uni | 153 M $US | 2,5 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0904 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 9,6 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0904 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 20 % à 75 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0904 en 11 lignes tarifaires ; le droit général est nul. 5 d’entre elles sont en franchise de droits. 6 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0904 compte 9 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 8 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0904 se répartit en 7 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 3 %. 6 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 0904 en 6 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) est de 20 %.
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 0904 compte 4 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 9 %.
La position 0904 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 9 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 0904 en 7 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 0904 compte 4 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0904 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 6 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 0904 en 6 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 20 % (moyenne 11,7 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 0904 compte 4 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
La position 0904 se répartit en 4 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares) ; le droit du tarif normal est nul. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 0904 en 4 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 0904 compte 5 lignes tarifaires et le droit NPF va de 0 % à 45 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 0904 se répartit en 4 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
En 2024, les exportations mondiales des marchandises de la position 0904 se sont élevées à 6,1 Md $US (+13,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Inde (1,5 Md $US), puis par le Viêt Nam.
Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 1,2 Md $US.
Avec 39 M $US, la France figure au 15e rang sur 177 exportateurs.
La France a importé pour 144 M $US.
Notes légales
Notes
1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.
Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre ; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « poivre du genre Piper » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0904 du Système harmonisé (chapitre 09), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « poivre du genre Piper » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 9,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « poivre du genre Piper » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0904 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 20 % à 75 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « poivre du genre Piper » ?
L’Inde, avec 1,5 Md $US en 2024 (23,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 39 M $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 177 pays exportateurs.