Position · Chapitre 09
0910 : Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
6 sous-positions composent la position 0910, au chapitre 09 (café, thé, maté et épices).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 12,5 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 3,7 % 
Turquie 20 % – 30 % Droit des pays tiers 20 lignes tarifaires · moyenne 29 % 
États-Unis Exemption – 4,8 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % · 1× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Mexique 10 % – 20 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 15,7 % 
Brésil 9 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Argentine 9 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 13 lignes tarifaires · moyenne 2,3 % 
Japon Exemption – 9 % Général (NPF) 24 lignes tarifaires · moyenne 2,6 % 
Taïwan Exemption – 20 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 12 % 
CCG 5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires 
Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Sous-positions 6
- 0910.11non broyé ni pulvériséGingembre entier
- 0910.12Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : gingembre, broyé ou pulvérisé
- 0910.20Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : safran
- 0910.30Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : curcuma
- 0910.91Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre
- 0910.99Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : autres épices, autres
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 683 k $US683 k $US+8 M $US+44 M $US+> 153 M $US
Exportations : 198
- Chine : 863 M $US
- Inde : 717 M $US
- Pays-Bas : 176 M $US
- Turquie : 173 M $US
- Allemagne : 167 M $US
- Espagne : 153 M $US
- Pérou : 126 M $US
- Thaïlande : 118 M $US
- Iran : 103 M $US
- Brésil : 92 M $US
- Pakistan : 88 M $US
- Afrique du Sud : 82 M $US
- Arabie saoudite : 64 M $US
- Afghanistan : 60 M $US
- États-Unis : 56 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 50 M $US
- Viêt Nam : 48 M $US
- Émirats arabes unis : 44 M $US
- Pologne : 44 M $US
- France : 41 M $US
- Belgique : 38 M $US
- Syrie : 38 M $US
- Nigeria : 38 M $US
- Autriche : 38 M $US
- Bangladesh : 34 M $US
- Égypte : 33 M $US
- Malaisie : 28 M $US
- Italie : 26 M $US
- Indonésie : 23 M $US
- Royaume-Uni : 23 M $US
- Mexique : 22 M $US
- Corée du Sud : 17 M $US
- Kenya : 15 M $US
- Fidji : 15 M $US
- Costa Rica : 15 M $US
- Jordanie : 15 M $US
- Japon : 14 M $US
- Liban : 13 M $US
- Maroc : 11 M $US
- Grèce : 11 M $US
- Tchéquie : 10 M $US
- Danemark : 10 M $US
- Roumanie : 9 M $US
- Colombie : 8 M $US
- Canada : 8 M $US
- Sri Lanka : 8 M $US
- Népal : 8 M $US
- Suède : 8 M $US
- Israël : 7 M $US
- Madagascar : 7 M $US
- Taïwan : 7 M $US
- Honduras : 6 M $US
- Australie : 6 M $US
- Bulgarie : 6 M $US
- Éthiopie : 5 M $US
- Ouganda : 5 M $US
- Estonie : 5 M $US
- Suisse : 4 M $US
- Albanie : 4 M $US
- Jamaïque : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+11 M $US+46 M $US+> 164 M $US
Importations : 221
- États-Unis : 460 M $US
- Pays-Bas : 260 M $US
- Allemagne : 221 M $US
- Émirats arabes unis : 188 M $US
- Arabie saoudite : 187 M $US
- Royaume-Uni : 167 M $US
- Bangladesh : 164 M $US
- Japon : 148 M $US
- Espagne : 117 M $US
- France : 108 M $US
- Inde : 107 M $US
- Canada : 106 M $US
- Malaisie : 97 M $US
- Pakistan : 72 M $US
- Belgique : 70 M $US
- Pologne : 69 M $US
- Italie : 62 M $US
- Chine : 58 M $US
- Viêt Nam : 58 M $US
- Maroc : 54 M $US
- Autriche : 46 M $US
- Égypte : 46 M $US
- Singapour : 43 M $US
- Turquie : 42 M $US
- Suède : 39 M $US
- Russie : 34 M $US
- Suisse : 33 M $US
- Koweït : 31 M $US
- Thaïlande : 31 M $US
- Afrique du Sud : 31 M $US
- Qatar : 30 M $US
- Portugal : 28 M $US
- Australie : 28 M $US
- Iran : 24 M $US
- Danemark : 24 M $US
- Nigeria : 20 M $US
- Syrie : 20 M $US
- Indonésie : 19 M $US
- Tchéquie : 18 M $US
- Irak : 18 M $US
- Irlande : 17 M $US
- Botswana : 16 M $US
- Roumanie : 16 M $US
- Oman : 16 M $US
- Jordanie : 16 M $US
- Brésil : 16 M $US
- Corée du Sud : 15 M $US
- Philippines : 14 M $US
- Eswatini : 13 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 13 M $US
- Nouvelle-Zélande : 12 M $US
- Népal : 12 M $US
- Bahreïn : 12 M $US
- Hongrie : 11 M $US
- Israël : 11 M $US
- Ukraine : 11 M $US
- Libye : 11 M $US
- Norvège : 10 M $US
- Yémen : 10 M $US
- Algérie : 10 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 863 M $US | 21,8 % |
| 2 |  Inde | 717 M $US | 18,1 % |
| 3 |  Pays-Bas | 176 M $US | 4,5 % |
| 4 | Turquie | 173 M $US | 4,4 % |
| 5 |  Allemagne | 167 M $US | 4,2 % |
| 6 |  Espagne | 153 M $US | 3,9 % |
| 7 | Pérou | 126 M $US | 3,2 % |
| 8 |  Thaïlande | 118 M $US | 3 % |
| 9 |  Iran | 103 M $US | 2,6 % |
| 10 | Brésil | 92 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 460 M $US | 11,6 % |
| 2 | Pays-Bas | 260 M $US | 6,6 % |
| 3 | Allemagne | 221 M $US | 5,6 % |
| 4 |  Émirats arabes unis | 188 M $US | 4,8 % |
| 5 |  Arabie saoudite | 187 M $US | 4,7 % |
| 6 | Royaume-Uni | 167 M $US | 4,2 % |
| 7 |  Bangladesh | 164 M $US | 4,2 % |
| 8 | Japon | 148 M $US | 3,7 % |
| 9 | Espagne | 117 M $US | 3 % |
| 10 |  France | 108 M $US | 2,7 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
- Règles d’origine · Applicable à partir du :
CELEX 22026D0498 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la position 0910 compte 15 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 12,5 %. 9 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0910 se répartit en 20 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 20 % à 30 %.
Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la position 0910 en 13 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 4,8 % (moyenne 1,3 %). 7 d’entre elles sont en franchise de droits. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la position 0910 compte 15 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La position 0910 se répartit en 6 lignes dans le tarif des douanes du Canada ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul.
Le tarif douanier du Mexique (TIGIE) subdivise la position 0910 en 7 lignes tarifaires ; le droit d’importation (IGI) va de 10 % à 20 % (moyenne 15,7 %).
Dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), la position 0910 compte 6 lignes tarifaires et le taux du TEC est de 9 %.
La position 0910 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) ; le droit extrazone (AEC) est de 9 %.
Le tarif douanier du Pérou subdivise la position 0910 en 7 lignes tarifaires ; le droit ad valorem est nul.
Dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande, la position 0910 compte 13 lignes tarifaires et le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 7 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 0910 se répartit en 24 lignes dans le tarif douanier du Japon ; le taux appliqué va de 0 % à 9 %. 10 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier d’importation de Taïwan subdivise la position 0910 en 10 lignes tarifaires ; le taux de la colonne 1 va de 0 % à 20 % (moyenne 12 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier commun du CCG, la position 0910 compte 14 lignes tarifaires et le droit de douane est de 5 %.
Dans le tarif des douanes suisse (Tares), les 6 lignes de la position 0910 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
Le tarif douanier de la Norvège subdivise la position 0910 en 7 lignes tarifaires ; le droit ordinaire est nul.
Dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord, la position 0910 compte 15 lignes tarifaires et le droit NPF est nul.
La position 0910 se répartit en 6 lignes dans le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 0910 a atteint 4 Md $US en 2024, en hausse de 8,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 21,8 % du total, devant l’Inde.
Le premier importateur a été les États-Unis (460 M $US).
La France a occupé le 20e rang des 198 pays exportateurs, avec 41 M $US.
La France a importé pour 108 M $US.
Notes légales
Notes
1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.
Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre ; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0910 du Système harmonisé (chapitre 09), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0910 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 12,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0910 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 20 % à 30 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de… » ?
La Chine, avec 863 M $US en 2024 (21,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 41 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 20e rang sur 198 pays exportateurs.