Sous-position · Chapitre 09 · Position 0904
0904.11 : non broyé ni pulvérisé
Poivre en grains
La sous-position SH 0904.11 – poivre en grains – relève de la position 0904, au chapitre 09.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0904 11 00 non broyé ni pulvérisé Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Éthiopie, Inde
- Acte juridique
- Regulation 1793/19
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y937 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- Uniquement pour
- 0904 11 00 10 Black pepper (Piper)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Brésil
- Acte juridique
- Regulation 1793/19
- Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y937 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Viêt Nam | 202,1 M € | 61 % | -9,5 % |
 Brésil | 53,1 M € | 16 % | +10,4 % |
 Indonésie | 23,9 M € | 7,2 % | -29,6 % |
 Inde | 21,6 M € | 6,5 % | +18,5 % |
 Sri Lanka | 9,9 M € | 3 % | +17,1 % |
 Cambodge | 6,5 M € | 2 % | -29,4 % |
 Madagascar | 4,4 M € | 1,3 % | +62,2 % |
 Chine | 2,3 M € | 0,7 % | -16,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption – 3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Taïwan 10 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 210 k $US210 k $US+2 M $US+10 M $US+> 61 M $US
Exportations : 154
- Viêt Nam : 864 M $US
- Indonésie : 292 M $US
- Brésil : 281 M $US
- Sri Lanka : 164 M $US
- Inde : 61 M $US
- Allemagne : 57 M $US
- Cambodge : 34 M $US
- Malaisie : 31 M $US
- Chine : 23 M $US
- Mexique : 23 M $US
- Pays-Bas : 19 M $US
- France : 14 M $US
- Madagascar : 13 M $US
- Afrique du Sud : 12 M $US
- États-Unis : 10 M $US
- Singapour : 9 M $US
- Turquie : 9 M $US
- Autriche : 8 M $US
- Italie : 6 M $US
- Espagne : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 6 M $US
- Pologne : 6 M $US
- Honduras : 6 M $US
- Tchéquie : 5 M $US
- Lettonie : 5 M $US
- Tanzanie : 5 M $US
- Belgique : 4 M $US
- Royaume-Uni : 4 M $US
- Thaïlande : 4 M $US
- Équateur : 3 M $US
- Suède : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Kenya : 3 M $US
- Guatemala : 2 M $US
- Ouganda : 2 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Irlande : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Pakistan : 1 M $US
- Belize : 1 M $US
- Zimbabwe : 1 M $US
- Égypte : 920 k $US
- Slovaquie : 777 k $US
- Maroc : 748 k $US
- Maurice : 747 k $US
- Croatie : 739 k $US
- Bulgarie : 663 k $US
- Danemark : 620 k $US
- Pérou : 602 k $US
- Russie : 551 k $US
- Canada : 483 k $US
- Australie : 480 k $US
- Nigeria : 478 k $US
- Corée du Sud : 399 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 380 k $US
- Malawi : 375 k $US
- Slovénie : 358 k $US
- Bangladesh : 354 k $US
- Ukraine : 331 k $US
- Iran : 330 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 410 k $US410 k $US+3 M $US+27 M $US+> 56 M $US
Importations : 210
- États-Unis : 376 M $US
- Inde : 264 M $US
- Viêt Nam : 163 M $US
- Allemagne : 142 M $US
- Émirats arabes unis : 57 M $US
- Chine : 57 M $US
- France : 56 M $US
- Pakistan : 53 M $US
- Pologne : 53 M $US
- Corée du Sud : 43 M $US
- Japon : 39 M $US
- Pays-Bas : 39 M $US
- Égypte : 37 M $US
- Thaïlande : 35 M $US
- Arabie saoudite : 33 M $US
- Philippines : 31 M $US
- Espagne : 30 M $US
- Canada : 30 M $US
- Royaume-Uni : 28 M $US
- Autriche : 28 M $US
- Sénégal : 27 M $US
- Italie : 26 M $US
- Turquie : 26 M $US
- Maroc : 22 M $US
- Singapour : 21 M $US
- Taïwan : 19 M $US
- Tchéquie : 18 M $US
- Australie : 17 M $US
- Malaisie : 17 M $US
- Mexique : 14 M $US
- Afrique du Sud : 13 M $US
- Suède : 12 M $US
- Ukraine : 10 M $US
- Israël : 9 M $US
- Argentine : 8 M $US
- Roumanie : 8 M $US
- Russie : 7 M $US
- Slovaquie : 7 M $US
- Grèce : 7 M $US
- Lettonie : 7 M $US
- Pérou : 7 M $US
- Belgique : 6 M $US
- Suisse : 6 M $US
- Koweït : 5 M $US
- Bulgarie : 5 M $US
- Qatar : 4 M $US
- République dominicaine : 4 M $US
- Norvège : 4 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Népal : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Danemark : 3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 3 M $US
- Hongrie : 3 M $US
- Ouzbékistan : 3 M $US
- Irlande : 3 M $US
- Estonie : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Lituanie : 3 M $US
- Bahreïn : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Viêt Nam | 864 M $US | 42,8 % |
| 2 | Indonésie | 292 M $US | 14,5 % |
| 3 | Brésil | 281 M $US | 13,9 % |
| 4 | Sri Lanka | 164 M $US | 8,1 % |
| 5 | Inde | 61 M $US | 3 % |
| 6 |  Allemagne | 57 M $US | 2,8 % |
| 7 | Cambodge | 34 M $US | 1,7 % |
| 8 |  Malaisie | 31 M $US | 1,5 % |
| 9 | Chine | 23 M $US | 1,1 % |
| 10 | Mexique | 23 M $US | 1,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 376 M $US | 18,6 % |
| 2 | Inde | 264 M $US | 13,1 % |
| 3 | Viêt Nam | 163 M $US | 8,1 % |
| 4 | Allemagne | 142 M $US | 7 % |
| 5 |  Émirats arabes unis | 57 M $US | 2,8 % |
| 6 | Chine | 57 M $US | 2,8 % |
| 7 |  France | 56 M $US | 2,8 % |
| 8 |  Pakistan | 53 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Pologne | 53 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Corée du Sud | 43 M $US | 2,1 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 36pays en franchise (NPF)
- 66 %le plus élevé : Inde, Thaïlande, Antigua-et-Barbuda
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 10 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 40 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 3 % | 2023 | |
 Aruba | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 5 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 40 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 40 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 0 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 35 % | 2023 | |
| Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 20 % | 2023 | |
 Colombie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 4,5 % | 0 % – 9 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 18 % | 5 % – 30 % | 2023 · HS 2017 |
 Dominique | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 2 % | 2019 · HS 2017 | |
| Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 66 % | 30 % – 70 % | 2023 |
| Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 21 % | 10 % – 32 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 8 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 40 % | 2023 | |
| Japon | 1,5 % | 0 % – 3 % | 2023 |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 3 % | 2023 | |
 Kenya | 35 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 20 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
| Madagascar | 20 % | 2023 | |
| Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 0 % | 2023 | |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 20 % | 2023 | |
 Nicaragua | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 35 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
| Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 10 % | 2023 | |
 Paraguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 12 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Polynésie française | 6 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 35 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 40 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 40 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 5 % | 0 % – 10 % | 2022 |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 20 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
| Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 40 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 35 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 8 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 51 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 20 % | 2023 | |
 Tuvalu | 23 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 25 % | 2023 | |
 Venezuela | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 20 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 07511 Pepper of the genus Piper, neither crushed nor ground
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113101
- Produit CPC 2.1
- 01651 Pepper (<i>Piper</i> spp.), raw
- Activité CITI Rév. 4
- 0128 Culture de plantes pour épices, de plantes aromatiques et de planres pour médicaments et produits pharmaceutiques
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 0904.11 | inchangé |
| 2012 | 0904.11 | inchangé |
| 2007 | 0904.11 | inchangé |
| 2002 | 0904.11 | inchangé |
| 1996 | 0904.11 | inchangé |
| 1992 | 0904.11 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N342187 U.S. CBP
The tariff classification of Black Pepper Grinder from Italy
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0904.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 0904.11 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0904.11 dans l’UE ont atteint 331,1 M € (−7 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Viêt Nam en a fourni 61 %, devant le Brésil.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2 Md $US (+30,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Viêt Nam (864 M $US), puis par l’Indonésie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « non broyé ni pulvérisé » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0904.11 du Système harmonisé (position 0904), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « non broyé ni pulvérisé » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0904.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « non broyé ni pulvérisé » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0904.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 20 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « non broyé ni pulvérisé » ?
Le Viêt Nam, avec 864 M $US en 2024 (42,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 14 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 154 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « poivre en grains » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « poivre en grains » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Viêt Nam (61 %), le Brésil (16 %) et l’Indonésie (7 %), pour des importations totales de 331,1 M €.