Sous-position · Chapitre 09 · Position 0904

0904.21

0904.21 : séchés, non broyés ni pulvérisés

Piments séchés entiers

La sous-position SH 0904.21 – piments séchés entiers – relève de la position 0904, au chapitre 09.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 9,6 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 4
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0904 21 séchés, non broyés ni pulvérisés:
  2. 0904 21 10 Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum) 9,6 %—
  3. 0904 21 90 autres Exemption—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 5

  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
    Documents
    • Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 5

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Éthiopie, Inde, Sri Lanka
    Acte juridique
    Regulation 1793/19
    Documents
    • C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y937 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793
  • Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
    Acte juridique
    Regulation 2306/21
    Documents
    • C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
    • Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    Uniquement pour
    0904 21 90 20 Peppers (sweet or other than sweet) (Capsicum spp.)
    S’applique aux marchandises originaires de
    Sri Lanka
    Acte juridique
    Regulation 1793/19
    Documents
    • C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
    • Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
    • Y937 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du Règlement d'application de la Commission (UE) 2019/1793
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 9,6 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
accord UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Islande Islande Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Norvège Norvège Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

6,1 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 7,6 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois143,2 M €-20,4 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation2,17 € par kg
Taux préférentiel4 %
janv. 2024 : 21,2 M €févr. 2024 : 16,7 M €mars 2024 : 15,1 M €avr. 2024 : 13,2 M €mai 2024 : 18,4 M €juin 2024 : 16,2 M €juil. 2024 : 17,6 M €août 2024 : 17,2 M €sept. 2024 : 17,2 M €oct. 2024 : 11,5 M €nov. 2024 : 11,8 M €déc. 2024 : 18,4 M €janv. 2025 : 21,2 M €févr. 2025 : 19,4 M €mars 2025 : 17,3 M €avr. 2025 : 16,3 M €mai 2025 : 13,1 M €juin 2025 : 15,4 M €juil. 2025 : 10,7 M €août 2025 : 7,6 M €sept. 2025 : 8,8 M €oct. 2025 : 7,9 M €nov. 2025 : 12,2 M €déc. 2025 : 11,2 M €janv. 2026 : 12,6 M €févr. 2026 : 14,9 M €mars 2026 : 13,3 M €avr. 2026 : 13,2 M €mai 2026 : 13,1 M €juin 2026 : 11,6 M €juil. 2026 : 14,4 M €août 2026 : 10 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 91,2 M € 63,7 % -17,2 %
Mexique 14,2 M € 9,9 % -34,8 %
Pérou 6,5 M € 4,6 % -47,9 %
Zambie 4,2 M € 3 % -67,4 %
Brésil 3,9 M € 2,7 % +18,9 %
Ouganda 3,6 M € 2,5 % +114,5 %
Honduras 2,6 M € 1,8 % +13,4 %
Inde 2,1 M € 1,5 % +52,4 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

0904.21 · 2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 214,8 k $US214,8 k $US+1,4 M $US+5,2 M $US+> ; 152,1 M $US

Exportations : 140
  1. Inde : 1 Md $US
  2. Chine : 405,4 M $US
  3. Pérou : 153,3 M $US
  4. Mexique : 152,1 M $US
  5. Myanmar (Birmanie) : 72,6 M $US
  6. Allemagne : 22,5 M $US
  7. Zambie : 17 M $US
  8. Espagne : 16,1 M $US
  9. Pakistan : 9,1 M $US
  10. Viêt Nam : 7,9 M $US
  11. Honduras : 6,5 M $US
  12. Pays-Bas : 5,6 M $US
  13. Ouzbékistan : 5,2 M $US
  14. Afrique du Sud : 5,2 M $US
  15. États-Unis : 4,6 M $US
  16. Malaisie : 4,4 M $US
  17. Thaïlande : 4,2 M $US
  18. Zimbabwe : 3,8 M $US
  19. Guatemala : 3,8 M $US
  20. Turquie : 3,7 M $US
  21. France : 3 M $US
  22. Belgique : 2,9 M $US
  23. Brésil : 2,7 M $US
  24. Bangladesh : 2,2 M $US
  25. Italie : 2,1 M $US
  26. Maroc : 1,9 M $US
  27. Malawi : 1,8 M $US
  28. Indonésie : 1,8 M $US
  29. Pologne : 1,6 M $US
  30. Royaume-Uni : 1,6 M $US
  31. Serbie : 1,6 M $US
  32. Autriche : 1,5 M $US
  33. Lettonie : 1,4 M $US
  34. Rwanda : 1,3 M $US
  35. Hongrie : 1,1 M $US
  36. Émirats arabes unis : 1 M $US
  37. Jamaïque : 1 M $US
  38. Égypte : 998,3 k $US
  39. Ouganda : 941,4 k $US
  40. Canada : 890,5 k $US
  41. Sri Lanka : 657,9 k $US
  42. Koweït : 620,5 k $US
  43. Tchéquie : 593,9 k $US
  44. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 562,6 k $US
  45. Madagascar : 558,3 k $US
  46. Mozambique : 556,5 k $US
  47. Nigeria : 535,9 k $US
  48. Slovaquie : 517,4 k $US
  49. Iran : 462,5 k $US
  50. Taïwan : 462,5 k $US
  51. Singapour : 456 k $US
  52. Japon : 435,3 k $US
  53. Chili : 424,3 k $US
  54. Éthiopie : 410,3 k $US
  55. Cambodge : 402,1 k $US
  56. Kenya : 378 k $US
  57. Roumanie : 368 k $US
  58. Corée du Sud : 339,7 k $US
  59. Équateur : 327,4 k $US
  60. Estonie : 302 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 1 Md $US 51,7 %
2 Chine 405,4 M $US 20,6 %
3 Pérou 153,3 M $US 7,8 %
4 Mexique 152,1 M $US 7,7 %
5 Myanmar (Birmanie) 72,6 M $US 3,7 %
6 Allemagne 22,5 M $US 1,1 %
7 Zambie 17 M $US 0,9 %
8 Espagne 16,1 M $US 0,8 %
9 Pakistan 9,1 M $US 0,5 %
10 Viêt Nam 7,9 M $US 0,4 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 509,6 M $US 25,9 %
2 États-Unis 267,5 M $US 13,6 %
3 Thaïlande 195,9 M $US 9,9 %
4 Mexique 142,5 M $US 7,2 %
5 Espagne 131,1 M $US 6,7 %
6 Bangladesh 125,7 M $US 6,4 %
7 Malaisie 118,1 M $US 6 %
8 Sri Lanka 82,9 M $US 4,2 %
9 Indonésie 77 M $US 3,9 %
10 Allemagne 33 M $US 1,7 %

Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 161

Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.

  • 12 %droit médian
  • 25pays en franchise (NPF)
  • 270 %le plus élevé : Corée du Sud, Inde, Turquie

161

Pays importateurDroit NPFlignes de – àannée des données
Afghanistan 2,5 % 2018 · HS 2012
Afrique du Sud 13 % 0 % – 25 % 2023
Albanie 13 % 10 % – 15 % 2023
Algérie 30 % 2023
Angola 10 % 2023 · HS 2017
Anguilla 5 % 2021 · HS 2017
Arabie saoudite 5 % 2023
Argentine 10 % 2023 · HS 2017
Arménie 5 % 2023
Aruba 0 % 2021 · HS 2012
Australie 0 % 2023
Azerbaïdjan 15 % 2023 · HS 2017
Bahamas 5 % 2022
Bahreïn 5 % 2023
Bangladesh 18 % 10 % – 25 % 2023 · HS 2017
Barbade 17 % 5 % – 40 % 2022 · HS 2017
Belize 17 % 5 % – 40 % 2023
Bénin 20 % 2023
Bermudes 5 % 2023
Bhoutan 10 % 2022
Biélorussie 5 % 2021 · HS 2017
Bolivie 15 % 2023 · HS 2017
Bosnie-Herzégovine 5 % 2022
Botswana 13 % 0 % – 25 % 2023
Brésil 10 % 2023 · HS 2017
Brunei 0 % 2023 · HS 2017
Burkina Faso 20 % 2023
Burundi 35 % 2023
Cambodge 15 % 2023 · HS 2017
Cameroun 30 % 2023
Canada 0 % 2023
Cap-Vert 30 % 2023 · HS 2017
Chili 6 % 2023 · HS 2017
Chine 20 % 2023
Colombie 15 % 2023 · HS 2017
Comores 20 % 2021 · HS 2017
Congo-Brazzaville 30 % 2023
Corée du Sud 270 %* 2023
Costa Rica 9 % 2023
Côte d’Ivoire 20 % 2023 · HS 2017
Cuba 18 % 5 % – 30 % 2023 · HS 2017
Dominique 17 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2017
Égypte 2 % 2019 · HS 2017
Émirats arabes unis 5 % 2023
Équateur 25 % 2023 · HS 2017
Eswatini 13 % 0 % – 25 % 2023
États-Unis 0 % 2023
Éthiopie 30 % 2021 · HS 2017
Fidji 5 % 2023
Gabon 30 % 2023
Gambie 20 % 2023
Géorgie 0 % 2022 · HS 2017
Ghana 20 % 2023
Gibraltar 0 % 2023 · HS 2017
Grenade 17 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2012
Guatemala 10 % 2023
Guinée 20 % 2023
Guinée équatoriale 30 % 2023
Guinée-Bissau 20 % 2023
Guyana 17 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2017
Haïti 0 % 2020 · HS 2017
Honduras 10 % 2023
Îles Cook 0 % 2022 · HS 2017
Îles Salomon 10 % 2023 · HS 2017
Inde 70 % 2023
Indonésie 5 % 2023
Iran 41 % 26 % – 55 % 2020 · HS 2017
Islande 0 % 2023
Israël 12 % 2022 · HS 2017
Jamaïque 17 % 5 % – 40 % 2023
Japon 3 % 0 % – 6 % 2023
Jordanie 0 % 2023
Kazakhstan 5 % 2023
Kenya 35 % 2023
Kirghizstan 5 % 2021 · HS 2017
Koweït 5 % 2023
Laos 30 % 2023 · HS 2017
Lesotho 13 % 0 % – 25 % 2023
Liban 5 % 2020 · HS 2017
Liberia 20 % 2023
Libye 5 % 2021 · HS 2017
Liechtenstein 0 % 2021 · HS 2017
Macédoine du Nord 45 % 2023
Madagascar 20 % 2023
Malaisie 0 % 2023
Malawi 25 % 2021 · HS 2017
Maldives 0 % 2023
Mali 20 % 2023
Maroc 40 % 2023
Maurice 0 % 2023
Mauritanie 20 % 2023 · HS 2017
Mexique 20 % 2023 · HS 2017
Micronésie 3 % 2021 · HS 2017
Moldavie 10 % 2023 · HS 2017
Mongolie 5 % 2023
Montserrat 23 % 15 % – 40 % 2023 · HS 2017
Mozambique 20 % 2023
Myanmar (Birmanie) 3 % 2023 · HS 2017
Namibie 13 % 0 % – 25 % 2023
Nauru 10 % 2021 · HS 2017
Népal 10 % 2023
Nicaragua 10 % 2023
Niger 20 % 2023
Nigeria 20 % 2023
Norvège 0 % 2023
Nouvelle-Zélande 0 % 2023
Oman 5 % 2023
Ouganda 35 % 2023
Ouzbékistan 10 % 2021 · HS 2017
Pakistan 12 % 3 % – 16 % 2023
Palaos 0 % 2023 · HS 2012
Panama 10 % 2023
Papouasie-Nouvelle-Guinée 25 % 2023
Paraguay 10 % 2023 · HS 2017
Pérou 0 % 2023 · HS 2017
Philippines 20 % 2023
Polynésie française 6 % 2023
Qatar 5 % 2023
R.A.S. chinoise de Hong Kong 0 % 2023
R.A.S. chinoise de Macao 0 % 2023
République centrafricaine 30 % 2023
République dominicaine 10 % 0 % – 20 % 2023
Royaume-Uni 2,7 % 0 % – 8 % 2023
Russie 5 % 2021 · HS 2017
Rwanda 35 % 2023
Saint-Christophe-et-Niévès 17 % 5 % – 40 % 2023
Saint-Pierre-et-Miquelon 5 % 2021 · HS 2017
Saint-Vincent-et-les Grenadines 17 % 5 % – 40 % 2023
Sainte-Lucie 17 % 5 % – 40 % 2023 · HS 2012
Salvador 10 % 2022
Samoa 20 % 2020 · HS 2017
Sao Tomé-et-Principe 20 % 2019 · HS 2017
Sénégal 20 % 2023
Seychelles 0 % 2023
Sierra Leone 20 % 2023
Singapour 0 % 2023 · HS 2017
Somalie 25 % 2023 · HS 2017
Soudan 40 % 2021 · HS 2017
Sri Lanka 20 % 2023
Suisse 0 % 2023
Syrie 10 % 2020 · HS 2012
Tadjikistan 5 % 2021 · HS 2012
Tanzanie 35 % 2023
Tchad 30 % 2023
Territoires palestiniens 12 % 2017 · HS 2017
Thaïlande 27 % 2023
Togo 20 % 2023
Tonga 15 % 2023 · HS 2017
Trinité-et-Tobago 13 % 0 % – 40 % 2023 · HS 2012
Turquie 47 % 20 % – 75 % 2023
Tuvalu 23 % 2017 · HS 2017
Ukraine 0 % 2023 · HS 2017
Union européenne (27 pays) 4,8 % 0 % – 9,6 % 2023
Uruguay 10 % 2023 · HS 2017
Vanuatu 25 % 2023
Venezuela 10 % 2023 · HS 2017
Viêt Nam 20 % 2023
Wallis-et-Futuna 4 % 2021 · HS 2012
Yémen 5 % 2017 · HS 2017
Zambie 25 % 2023
Zimbabwe 0,1 % 2023

Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)

Classifications et correspondances

La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.

CTCI Rév. 4
07513 Fruits of the genus Capsicum/of the genus Pimenta, dried/crushed/ground
Utilisation finale (BEC Rév. 5)
Biens de consommation · BEC 113101
Produit CPC 2.1
01652 Chillies and peppers, dry (< ; i> ; Capsicum</i> ; spp., < ; i> ; Pimenta</i> ; spp.), raw
Activité CITI Rév. 4
0128 Culture de plantes pour épices, de plantes aromatiques et de planres pour médicaments et produits pharmaceutiques

Éditions antérieures du SH

HSCode
20170904.21inchangé
20120904.21inchangé
20070904.20modifié
20020904.20modifié
19960904.20modifié
19920904.20modifié

Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N305041 U.S. CBP 24 juillet 2019 · 0904.21.60.10

    The tariff classification of Diced Red Bell Peppers from Thailand

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. GB Modification tarifaire

    UK Trade Tariff : measure changes on 64 commodity codes

    Trade Tariff changes 2026-08-05 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

  2. US Contrôles à l’importation et à l’exportation

    Notice of Action : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov

  3. EU Modification tarifaire · Applicable à partir du :

    Regulation (EU) 2026/1395 of the European Parliament and of the Council of 17 June 2026 on applying a generalised scheme of tariff preferences and repealing Regulation (EU) No 978/2012

    CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu

  4. US Modification tarifaire

    Notice of Determination and Request for Comments Concerning Action Pursuant to Section 301 : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0904.21 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 9,6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 0904.21 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 20 % à 75 %.

Les marchandises originaires de 147 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 9,6 %.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 143,2 M € de marchandises de la sous-position 0904.21 (−20 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,17 € le kilo ; la Chine en a fourni 64 %, devant le Mexique.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2 Md $US en 2024, en baisse de 0,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Inde, avec 51,7 % du total, devant la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « séchés, non broyés ni pulvérisés » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0904.21 du Système harmonisé (position 0904), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « séchés, non broyés ni pulvérisés » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0904.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 9,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « séchés, non broyés ni pulvérisés » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0904.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 20 % à 75 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « séchés, non broyés ni pulvérisés » ?

L’Inde, avec 1 Md $US en 2024 (51,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 21e rang sur 140 pays exportateurs.

Un droit antidumping s’applique-t-il à « piments séchés entiers » ?

L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « piments séchés entiers » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (64 %), le Mexique (10 %) et le Pérou (5 %), pour des importations totales de 143,2 M €.

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