Position · Chapitre 07
0709 : Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
16 sous-positions composent la position 0709, au chapitre 07 (légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 12,8 % Droit des pays tiers 26 lignes tarifaires · moyenne 7,8 % · 2× droit spécifique ou composé 
Turquie 5 % – 19,5 % Droit des pays tiers 36 lignes tarifaires · moyenne 19,1 % 
États-Unis Exemption – 21,3 % Général (NPF) 29 lignes tarifaires · moyenne 12,7 % · 14× droit spécifique ou composé 
Royaume-Uni 2 % – 12 % Droit des pays tiers 41 lignes tarifaires · moyenne 9,6 % · 3× droit spécifique ou composé 
Canada Exemption Général (NPF) 47 lignes tarifaires · 13× droit spécifique ou composé 
Mexique 10 % Général (NPF) 30 lignes tarifaires 
Brésil Exemption – 9 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 8,5 % 
Argentine Exemption – 9 % Général (NPF) 20 lignes tarifaires · moyenne 8,6 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 17 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 20 lignes tarifaires 
Japon 3 % – 6 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires · moyenne 3,5 % 
Taïwan 5 % – 25 % Général (NPF) 36 lignes tarifaires · moyenne 21,8 % 
CCG Exemption Général (NPF) 26 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 59 lignes tarifaires · 56× droit spécifique ou composé 
Norvège Exemption Général (NPF) 29 lignes tarifaires · 7× droit spécifique ou composé 
Macédoine du Nord 10 % – 35 % Général (NPF) 27 lignes tarifaires · moyenne 28,2 % · 5× droit spécifique ou composé 
Nigeria 20 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires Sous-positions 16
- 0709.20Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : aspergesAsperges fraîches
- 0709.30Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : aubergines
- 0709.40Céleris, autres que les céleris-raves
- 0709.51Champignons du genre AgaricusChampignons de Paris frais
- 0709.52Champignons du genre Boletus
- 0709.53Champignons du genre Cantharellus
- 0709.54Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, shiitake (Lentinus edodes)
- 0709.55Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma caligatum)
- 0709.56Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, truffes (Tuber spp.)
- 0709.59Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : champignons et truffes, autres
- 0709.60Piments du genre Capsicum ou du genre PimentaPiments et poivrons frais
- 0709.70Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
- 0709.91Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, artichauts
- 0709.92Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, olives
- 0709.93Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)Citrouilles, courges et potirons frais
- 0709.99Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré : autres, autresAutres légumes frais
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+28 M $US+125 M $US+> 909 M $US
Exportations : 197
- Mexique : 4 Md $US
- Espagne : 3,5 Md $US
- Pays-Bas : 2 Md $US
- Chine : 1,3 Md $US
- Canada : 992 M $US
- Italie : 909 M $US
- Pologne : 745 M $US
- États-Unis : 730 M $US
- Maroc : 545 M $US
- Pérou : 429 M $US
- Turquie : 384 M $US
- Allemagne : 356 M $US
- France : 302 M $US
- Belgique : 277 M $US
- Inde : 201 M $US
- Thaïlande : 154 M $US
- Irlande : 148 M $US
- Honduras : 140 M $US
- Égypte : 125 M $US
- Malaisie : 102 M $US
- Corée du Sud : 97 M $US
- Grèce : 95 M $US
- Portugal : 95 M $US
- Hongrie : 87 M $US
- Lituanie : 76 M $US
- Israël : 68 M $US
- Costa Rica : 63 M $US
- Roumanie : 61 M $US
- Kenya : 61 M $US
- Nouvelle-Zélande : 55 M $US
- Jordanie : 52 M $US
- Afrique du Sud : 52 M $US
- Viêt Nam : 51 M $US
- République dominicaine : 50 M $US
- Ouzbékistan : 48 M $US
- Tchéquie : 44 M $US
- Iran : 44 M $US
- Sénégal : 43 M $US
- Royaume-Uni : 41 M $US
- Bulgarie : 38 M $US
- Australie : 37 M $US
- Arménie : 36 M $US
- Albanie : 36 M $US
- Croatie : 35 M $US
- Guatemala : 33 M $US
- Autriche : 32 M $US
- Biélorussie : 32 M $US
- Danemark : 28 M $US
- Serbie : 27 M $US
- Macédoine du Nord : 27 M $US
- Oman : 25 M $US
- Arabie saoudite : 22 M $US
- Suède : 20 M $US
- Russie : 18 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 18 M $US
- Cambodge : 16 M $US
- Slovaquie : 14 M $US
- Bangladesh : 14 M $US
- Japon : 14 M $US
- Sri Lanka : 13 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+21 M $US+173 M $US+> 531 M $US
Importations : 222
- États-Unis : 5 Md $US
- Allemagne : 2,5 Md $US
- Royaume-Uni : 1,6 Md $US
- France : 1,1 Md $US
- Canada : 1,1 Md $US
- Pays-Bas : 798 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 531 M $US
- Italie : 526 M $US
- Belgique : 403 M $US
- Espagne : 387 M $US
- Suisse : 350 M $US
- Pologne : 305 M $US
- Autriche : 288 M $US
- Japon : 258 M $US
- Suède : 226 M $US
- Singapour : 212 M $US
- Roumanie : 205 M $US
- Russie : 201 M $US
- Danemark : 197 M $US
- Malaisie : 192 M $US
- Tchéquie : 178 M $US
- Thaïlande : 173 M $US
- Portugal : 153 M $US
- Viêt Nam : 143 M $US
- Norvège : 136 M $US
- Émirats arabes unis : 119 M $US
- Slovaquie : 107 M $US
- Irlande : 102 M $US
- Hongrie : 85 M $US
- Finlande : 85 M $US
- Koweït : 81 M $US
- Croatie : 73 M $US
- Libye : 69 M $US
- Grèce : 69 M $US
- Bulgarie : 68 M $US
- Mexique : 67 M $US
- Slovénie : 59 M $US
- Lituanie : 59 M $US
- Corée du Sud : 56 M $US
- Ukraine : 55 M $US
- Qatar : 52 M $US
- Arabie saoudite : 49 M $US
- Kirghizstan : 44 M $US
- Serbie : 44 M $US
- Luxembourg : 41 M $US
- Indonésie : 41 M $US
- Kazakhstan : 34 M $US
- Australie : 32 M $US
- Taïwan : 32 M $US
- Lettonie : 30 M $US
- Mongolie : 26 M $US
- Bahreïn : 24 M $US
- Maldives : 23 M $US
- Chine : 22 M $US
- Estonie : 21 M $US
- Moldavie : 20 M $US
- Bangladesh : 16 M $US
- Bahamas : 15 M $US
- Philippines : 15 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 14 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Mexique | 4 Md $US | 20,6 % |
| 2 |  Espagne | 3,5 Md $US | 18,1 % |
| 3 |  Pays-Bas | 2 Md $US | 10,5 % |
| 4 |  Chine | 1,3 Md $US | 6,7 % |
| 5 | Canada | 992 M $US | 5,2 % |
| 6 |  Italie | 909 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Pologne | 745 M $US | 3,9 % |
| 8 | États-Unis | 730 M $US | 3,8 % |
| 9 |  Maroc | 545 M $US | 2,8 % |
| 10 | Pérou | 429 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 5 Md $US | 25,8 % |
| 2 |  Allemagne | 2,5 Md $US | 13,1 % |
| 3 | Royaume-Uni | 1,6 Md $US | 8,1 % |
| 4 |  France | 1,1 Md $US | 5,9 % |
| 5 | Canada | 1,1 Md $US | 5,7 % |
| 6 | Pays-Bas | 798 M $US | 4,1 % |
| 7 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 531 M $US | 2,8 % |
| 8 | Italie | 526 M $US | 2,7 % |
| 9 |  Belgique | 403 M $US | 2,1 % |
| 10 | Espagne | 387 M $US | 2 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
La position 0709 se répartit en 26 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 12,8 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 2 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier turc subdivise la position 0709 en 36 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 5 % à 19,5 % (moyenne 19,1 %).
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 0709 compte 29 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 21,3 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits. 14 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 0709 se répartit en 41 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 2 % à 12 %. 3 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 0709 en 47 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul. 34 d’entre elles sont en franchise de droits. 13 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 0709 compte 30 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est de 10 %.
La position 0709 se répartit en 18 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 0 % à 9 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 0709 en 20 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 0 % à 9 % (moyenne 8,6 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 0709 compte 17 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 0709 se répartit en 20 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est nul.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 0709 en 18 lignes tarifaires ; le taux appliqué va de 3 % à 6 % (moyenne 3,5 %).
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 0709 compte 36 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 5 % à 25 %.
La position 0709 se répartit en 26 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est nul.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 0709 en 59 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul. 3 d’entre elles sont en franchise de droits. 56 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 0709 compte 29 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul. 22 d’entre elles sont en franchise de droits. 7 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
La position 0709 se répartit en 27 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 10 % à 35 %. 5 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 0709 en 17 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 0709 a atteint 19,2 Md $US en 2024, en hausse de 4,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été le Mexique, avec 20,6 % du total, devant l’Espagne.
Le premier importateur a été les États-Unis (5 Md $US).
La France a occupé le 13e rang des 197 pays exportateurs, avec 302 M $US.
La France a importé pour 1,1 Md $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.
2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:
a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);
d) des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).
4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).
5) Le no 0711 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » ?
Ces marchandises relèvent de la position 0709 du Système harmonisé (chapitre 07), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0709 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 12,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0709 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5 % à 19,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré » ?
Le Mexique, avec 4 Md $US en 2024 (20,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 302 M $US (1,6 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 197 pays exportateurs.