Chapitre 13 : Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

1. Le n^o 1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.

En sont, en revanche, exclus:

1. a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n^o 1704);

2. b) les extraits de malt (n^o 1901);

3. c) les extraits de café, de thé ou de maté (n^o 2101);

4. d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (chapitre 22);

5. e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n^os 2914 ou 2938;

6. f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (n^o 2939);

7. g) les médicaments des n^os 3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n^o 3822);

8. h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n^os 3201 ou 3203);

9. ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (chapitre 33);

10. k) le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n^o 4001).

1. Les mélanges de matières pectiques et de sucre, d'une teneur en sucre supérieure à 90 % en poids, calculée sur matière sèche, sont exclus de la sous-position 130220 et doivent en principe être classés dans le chapitre 17, car le caractère du produit est considéré comme conféré par le sucre.