Sous-position · Section I

0302.85 : Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons: dorades (Sparidés) (Sparidae)

0302.85

Libellé officiel Dorades (Sparidés) (Sparidae)

  • 15 %UE
  • 20 %Turquie
  • 0 %–3 %États-Unis
  • 14 %Royaume-Uni
  • 1,2 Md $USCommerce mondial en 2024

0302.85 est une sous-position à six chiffres de la position 0302, poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre…, chapitre 03.

La sous-position 0302.85 se répartit en 3 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 15 %.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0302.85 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 0302.85 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 3 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 0302.85 se répartit en 3 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 14 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,2 Md $US en 2024, en hausse de 7,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Grèce, avec 30,9 % du total, devant la Turquie.

Le premier importateur a été l’Italie (250,7 M $US).

La France a occupé le 11e rang des 84 pays exportateurs, avec 16,4 M $US ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 100,3 M $US ; son premier fournisseur a été la Grèce.

Comparaison des droits de douane

UE 15 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie 20 % Taux légal (loi n° 474) 3 lignes tarifaires États-Unis Exemption – 3 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % Royaume-Uni 14 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0302 85 Dorades (Sparidés) (Sparidae):
  2. 0302 85 10 Dorades de mer des espèces Dentex dentex ou Pagellus spp. 15 %—
  3. 0302 85 30 Dorades royales (Sparus aurata) 15 %—
  4. 0302 85 90 autres 15 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0302.85 İzmaritgiller (Sparidae):
  2. 0302.85.10.00.00 Sinağrit (Dentex dentex) veya Pagellus spp familyasına ait olanlar 20 %
  3. 0302.85.30.00.00 Çipura (Sparus aurata) 20 %
  4. 0302.85.90.00.00 Diğerleri 20 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

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  1. 0302.85 Seabream (Sparidae):
  2. 0302.85.11.00 Scaled (whether or not heads, viscera and/or fins have been removed, but not otherwise processed), in immediate containers weighing with their contents 6.8 kg or less 3 %kg
  3. 0302.85.50.00 Other Exemptionkg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0302 85 00 00 Sea bream (sparidae)
  2. 0302 85 10 00 Of the species dentex dentex or pagellus spp. 14 %
  3. 0302 85 30 00 Gilt-head sea bream (sparus aurata) 14 %
  4. 0302 85 90 00 Other 14 %

Commerce mondial en 2024

0302.85 · 1,2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 198,7 k $US198,7 k $US+2,3 M $US+23,5 M $US+> 77,9 M $US

Exportations: 84
  1. Grèce: 363,4 M $US
  2. Turquie: 355,7 M $US
  3. Espagne: 77,9 M $US
  4. Italie: 56,7 M $US
  5. Croatie: 55 M $US
  6. Pays-Bas: 32,5 M $US
  7. Tunisie: 32,3 M $US
  8. Chypre: 29,3 M $US
  9. Maroc: 23,5 M $US
  10. Japon: 23,1 M $US
  11. France: 16,4 M $US
  12. Albanie: 16,1 M $US
  13. Portugal: 14,5 M $US
  14. Nouvelle-Zélande: 11,9 M $US
  15. Malte: 10,9 M $US
  16. Slovénie: 10 M $US
  17. Mauritanie: 8,3 M $US
  18. Autriche: 8 M $US
  19. Allemagne: 5,4 M $US
  20. Pologne: 3,7 M $US
  21. Sénégal: 2,3 M $US
  22. Bulgarie: 1,9 M $US
  23. Indonésie: 1,9 M $US
  24. États-Unis: 1,4 M $US
  25. Danemark: 1,4 M $US
  26. Chine: 1,3 M $US
  27. Roumanie: 1,2 M $US
  28. Macédoine du Nord: 769,2 k $US
  29. Irlande: 706,7 k $US
  30. Belgique: 665,1 k $US
  31. Oman: 609,6 k $US
  32. Lituanie: 600,2 k $US
  33. Tchéquie: 535,5 k $US
  34. Suède: 505,8 k $US
  35. Arabie saoudite: 505 k $US
  36. Iran: 377,6 k $US
  37. Afrique du Sud: 348,4 k $US
  38. Luxembourg: 343,9 k $US
  39. Israël: 321,8 k $US
  40. Malaisie: 239,8 k $US
  41. Lettonie: 221,9 k $US
  42. Singapour: 198,7 k $US
  43. Royaume-Uni: 152 k $US
  44. Venezuela: 138,6 k $US
  45. Inde: 135,8 k $US
  46. Costa Rica: 115,5 k $US
  47. Algérie: 108,7 k $US
  48. Guinée: 106,9 k $US
  49. Mexique: 101,1 k $US
  50. Sao Tomé-et-Principe: 87,1 k $US
  51. Brésil: 80,2 k $US
  52. Égypte: 62,5 k $US
  53. République dominicaine: 61,1 k $US
  54. Corée du Sud: 49,4 k $US
  55. Argentine: 41,1 k $US
  56. Suisse: 33,2 k $US
  57. Sri Lanka: 27,6 k $US
  58. Madagascar: 19,9 k $US
  59. Thaïlande: 12,9 k $US
  60. Philippines: 12,4 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Grèce 363,4 M $US 30,9 %
2 Turquie 355,7 M $US 30,3 %
3 Espagne 77,9 M $US 6,6 %
4 Italie 56,7 M $US 4,8 %
5 Croatie 55 M $US 4,7 %
6 Pays-Bas 32,5 M $US 2,8 %
7 Tunisie 32,3 M $US 2,8 %
8 Chypre 29,3 M $US 2,5 %
9 Maroc 23,5 M $US 2 %
10 Japon 23,1 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Italie 250,7 M $US 21,3 %
2 Espagne 178,2 M $US 15,2 %
3 Portugal 101,5 M $US 8,6 %
4 France 100,3 M $US 8,5 %
5 Grèce 59,6 M $US 5,1 %
6 Allemagne 56,4 M $US 4,8 %
7 Pays-Bas 44,8 M $US 3,8 %
8 Israël 43,8 M $US 3,7 %
9 Émirats arabes unis 30,5 M $US 2,6 %
10 Royaume-Uni 29,6 M $US 2,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres poissons » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0302.85 du Système harmonisé (position 0302), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres poissons » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0302.85 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 15 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres poissons » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0302.85 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres poissons » ?

La Grèce, avec 363,4 M $US en 2024 (30,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 16,4 M $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 84 pays exportateurs.