Sous-position · Section I

0307.19 : Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais: huîtres, autres

0307.19

Libellé officiel autres

  • 9 %UE
  • 25 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 8 %Royaume-Uni
  • 21,2 M $USCommerce mondial en 2024

0307.19 est une sous-position à six chiffres de la position 0307, mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés…, chapitre 03.

La sous-position 0307.19 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 9 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 0307.19 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

La sous-position 0307.19 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 0307.19 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 8 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 21,2 M $US en 2024, en baisse de 0,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Japon, avec 19,2 % du total, devant l’Espagne.

Le premier importateur a été les États-Unis (3,6 M $US).

La France a occupé le 5e rang des 53 pays exportateurs, avec 1,6 M $US ; son premier client a été l’Italie.

La France a importé pour 140,7 k $US.

Comparaison des droits de douane

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0307 19 00 autres 9 %—

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0307.19.00.00.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0307.19.01 Other Exemption
  2. 0307.19.01.60 Farmed kg
  3. 0307.19.01.80 Other kg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0307 19 00 00 Other 8 %
  2. 0307 19 00 10 Smoked, whether in shell or not, whether or not cooked before or during the smoking process, not otherwise prepared 8 %
  3. 0307 19 00 90 Other 8 %

Commerce mondial en 2024

0307.19 · 21,2 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 57 k $US57 k $US+421,4 k $US+1,6 M $US+> 3,9 M $US

Exportations: 53
  1. Japon: 4,1 M $US
  2. Espagne: 3,9 M $US
  3. Corée du Sud: 2,8 M $US
  4. Chine: 1,9 M $US
  5. France: 1,6 M $US
  6. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,2 M $US
  7. Maroc: 980,8 k $US
  8. Pays-Bas: 975,9 k $US
  9. Malaisie: 821,4 k $US
  10. États-Unis: 462,7 k $US
  11. Italie: 421,4 k $US
  12. Singapour: 384,8 k $US
  13. Sénégal: 334,9 k $US
  14. Viêt Nam: 207,9 k $US
  15. Irlande: 157,9 k $US
  16. Royaume-Uni: 140,1 k $US
  17. Portugal: 104,8 k $US
  18. Islande: 79,2 k $US
  19. Allemagne: 71,6 k $US
  20. Belgique: 62,8 k $US
  21. Mexique: 59,4 k $US
  22. Norvège: 57 k $US
  23. Équateur: 49,6 k $US
  24. Thaïlande: 41,9 k $US
  25. Danemark: 34,2 k $US
  26. Sri Lanka: 31,6 k $US
  27. Pakistan: 30,9 k $US
  28. Nouvelle-Zélande: 25,2 k $US
  29. Afrique du Sud: 25 k $US
  30. Grèce: 15 k $US
  31. Mozambique: 6,1 k $US
  32. Croatie: 5,4 k $US
  33. Kenya: 5,2 k $US
  34. Suède: 4,4 k $US
  35. Bangladesh: 1,6 k $US
  36. Émirats arabes unis: 1,2 k $US
  37. Australie: 600 $US
  38. Myanmar (Birmanie): 600 $US
  39. Taïwan: 600 $US
  40. Inde: 400 $US
  41. Philippines: 300 $US
  42. Nigeria: 200 $US
  43. Bénin: 100 $US
  44. Polynésie française: 100 $US
  45. Autriche: 0 $US
  46. Bulgarie: 0 $US
  47. Cameroun: 0 $US
  48. Estonie: 0 $US
  49. Hongrie: 0 $US
  50. Madagascar: 0 $US
  51. Roumanie: 0 $US
  52. Slovaquie: 0 $US
  53. Slovénie: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 4,1 M $US 19,2 %
2 Espagne 3,9 M $US 18,5 %
3 Corée du Sud 2,8 M $US 13,3 %
4 Chine 1,9 M $US 9,1 %
5 France 1,6 M $US 7,5 %
6 R.A.S. chinoise de Hong Kong 1,2 M $US 5,8 %
7 Maroc 980,8 k $US 4,6 %
8 Pays-Bas 975,9 k $US 4,6 %
9 Malaisie 821,4 k $US 3,9 %
10 États-Unis 462,7 k $US 2,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 3,6 M $US 16,7 %
2 R.A.S. chinoise de Hong Kong 3,1 M $US 14,8 %
3 Croatie 2 M $US 9,5 %
4 Singapour 1,3 M $US 6 %
5 Malaisie 1,2 M $US 5,6 %
6 Espagne 1 M $US 4,9 %
7 Russie 980,8 k $US 4,6 %
8 Italie 823 k $US 3,9 %
9 Brunei 771,7 k $US 3,6 %
10 Canada 697,6 k $US 3,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0307.19 du Système harmonisé (position 0307), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « mollusques, même séparés de leur coquille… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0307.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 9 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « mollusques, même séparés de leur coquille… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0307.19 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « mollusques, même séparés de leur coquille… » ?

Le Japon, avec 4,1 M $US en 2024 (19,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 1,6 M $US (7,5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 53 pays exportateurs.