Sous-position · Section I

0407.90 : Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits: autres

0407.90

Libellé officiel autres

  • 7,7 %UE
  • 85 %Turquie
  • —États-Unis
  • 6 %Royaume-Uni
  • 192,9 M $USCommerce mondial en 2024

0407.90 est une sous-position à six chiffres de la position 0407, œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, chapitre 04.

La sous-position 0407.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 7,7 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0407.90 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 85 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la ligne de la sous-position 0407.90 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La sous-position 0407.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 6 %. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 192,9 M $US en 2024, en baisse de 12,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 30,7 % du total, devant l’Allemagne.

Le premier importateur a été R.A.S. chinoise de Hong Kong (27,3 M $US).

La France a occupé le 11e rang des 85 pays exportateurs, avec 6,3 M $US ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 11,3 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE 7,7 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé Turquie 85 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · 1× droit spécifique ou composé

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0407 90 autres:
  2. 0407 90 10 de volailles 30,4 €/100 kg/net1000 p/st
  3. 0407 90 90 autres 7,7 %p/st

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0407.90 Diğerleri:
  2. 0407.90.10.00.00 Kümes hayvanlarının yumurtaları 85 %1000 Adet
  3. 0407.90.90.00.00 Diğerleri 85 %Adet

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0407.90.00.00 Other 2.8¢/doz.doz.

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0407 90 00 00 Other
  2. 0407 90 10 00 Of poultry 25.00 GBP / 100 kg1000 p/st
  3. 0407 90 90 00 Other 6 %p/st

Commerce mondial en 2024

0407.90 · 192,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 184,1 k $US184,1 k $US+1,3 M $US+7,2 M $US+> 12,2 M $US

Exportations: 85
  1. Chine: 59,2 M $US
  2. Allemagne: 14,4 M $US
  3. Danemark: 12,2 M $US
  4. Espagne: 10,7 M $US
  5. États-Unis: 9,7 M $US
  6. Belgique: 9,1 M $US
  7. Pologne: 7,5 M $US
  8. Finlande: 7,4 M $US
  9. Pays-Bas: 7,2 M $US
  10. Bulgarie: 7,1 M $US
  11. France: 6,3 M $US
  12. Taïwan: 4,7 M $US
  13. Italie: 4,4 M $US
  14. Suède: 4,2 M $US
  15. Thaïlande: 3 M $US
  16. Fidji: 2,7 M $US
  17. Inde: 2,6 M $US
  18. Albanie: 2,2 M $US
  19. Afrique du Sud: 1,9 M $US
  20. Viêt Nam: 1,9 M $US
  21. Roumanie: 1,3 M $US
  22. Royaume-Uni: 1,1 M $US
  23. Malaisie: 1 M $US
  24. Bosnie-Herzégovine: 973,2 k $US
  25. Grèce: 951,8 k $US
  26. Zambie: 812,5 k $US
  27. Autriche: 809,3 k $US
  28. Portugal: 786,6 k $US
  29. Mexique: 648,2 k $US
  30. Hongrie: 573,5 k $US
  31. Malawi: 488,1 k $US
  32. Jordanie: 383,6 k $US
  33. Brésil: 376,8 k $US
  34. Arabie saoudite: 361,8 k $US
  35. Ouganda: 350 k $US
  36. Cameroun: 281,8 k $US
  37. Kazakhstan: 281,2 k $US
  38. Irlande: 263,7 k $US
  39. Angola: 211,5 k $US
  40. Sri Lanka: 201,9 k $US
  41. Philippines: 184,1 k $US
  42. Nouvelle-Zélande: 168,2 k $US
  43. Suisse: 152,2 k $US
  44. Lettonie: 144,7 k $US
  45. Koweït: 129,3 k $US
  46. Turquie: 124,7 k $US
  47. Nigeria: 123,8 k $US
  48. Slovénie: 110,5 k $US
  49. Tchéquie: 96,7 k $US
  50. Canada: 89,5 k $US
  51. Eswatini: 85,8 k $US
  52. Émirats arabes unis: 81 k $US
  53. Biélorussie: 78,1 k $US
  54. Lituanie: 73,1 k $US
  55. Kenya: 69,3 k $US
  56. Pérou: 59,4 k $US
  57. Corée du Sud: 48,8 k $US
  58. Niger: 48,1 k $US
  59. Singapour: 39,9 k $US
  60. Estonie: 19,2 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 59,2 M $US 30,7 %
2 Allemagne 14,4 M $US 7,5 %
3 Danemark 12,2 M $US 6,3 %
4 Espagne 10,7 M $US 5,5 %
5 États-Unis 9,7 M $US 5 %
6 Belgique 9,1 M $US 4,7 %
7 Pologne 7,5 M $US 3,9 %
8 Finlande 7,4 M $US 3,8 %
9 Pays-Bas 7,2 M $US 3,7 %
10 Bulgarie 7,1 M $US 3,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 R.A.S. chinoise de Hong Kong 27,3 M $US 14,1 %
2 Singapour 13,1 M $US 6,8 %
3 Danemark 12,7 M $US 6,6 %
4 Espagne 12,3 M $US 6,4 %
5 États-Unis 11,4 M $US 5,9 %
6 France 11,3 M $US 5,9 %
7 Royaume-Uni 11 M $US 5,7 %
8 Pays-Bas 10,6 M $US 5,5 %
9 Belgique 7,7 M $US 4 %
10 Grèce 7,4 M $US 3,8 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0407.90 du Système harmonisé (position 0407), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0407.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 7,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou… » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 0407.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou… » ?

La Chine, avec 59,2 M $US en 2024 (30,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 6,3 M $US (3,3 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 85 pays exportateurs.