Sous-position · Section II

0710.21 : Légumes à cosse, écossés ou non: pois (Pisum sativum)

0710.21

Libellé officiel Pois (Pisum sativum)

  • 14,4 %UE
  • 25 %Turquie
  • —États-Unis
  • 14 %Royaume-Uni
  • 627,1 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0710.21 relève de la position 0710 (légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés), au chapitre 07.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0710.21 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 14,4 %.

La sous-position 0710.21 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les 2 lignes de la sous-position 0710.21 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

La sous-position 0710.21 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 14 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 627,1 M $US (+8,4 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Belgique (168,6 M $US), puis par l’Espagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 54 M $US.

Avec 44,4 M $US, la France figure au 5e rang sur 107 exportateurs ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 43,4 M $US ; son premier fournisseur a été la Belgique.

Comparaison des droits de douane

UE 14,4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires Royaume-Uni 14 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0710 21 00 Pois (Pisum sativum) 14,4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0710.21.00.00.00 Bezelye (Pisum sativum) 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0710.21 Peas (Pisum sativum):
  2. 0710.21.20.00 If entered during the period from July 1 to September 30, inclusive, in any year 1¢/kgkg
  3. 0710.21.40.00 Other 2¢/kgkg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0710 21 00 00 Peas (pisum sativum) 14 %

Commerce mondial en 2024

0710.21 · 627,1 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 87,5 k $US87,5 k $US+2,8 M $US+15,4 M $US+> 63,2 M $US

Exportations: 107
  1. Belgique: 168,6 M $US
  2. Espagne: 73,4 M $US
  3. Nouvelle-Zélande: 63,2 M $US
  4. Pologne: 45,6 M $US
  5. France: 44,4 M $US
  6. Chine: 36,8 M $US
  7. Royaume-Uni: 22,3 M $US
  8. États-Unis: 18,8 M $US
  9. Canada: 17,1 M $US
  10. Pays-Bas: 15,4 M $US
  11. Hongrie: 15,1 M $US
  12. Inde: 14,9 M $US
  13. Portugal: 13,3 M $US
  14. Suède: 12,8 M $US
  15. Italie: 7,6 M $US
  16. Serbie: 6,8 M $US
  17. Allemagne: 6,8 M $US
  18. Kenya: 4,9 M $US
  19. Autriche: 4,1 M $US
  20. Finlande: 3,4 M $US
  21. Égypte: 3,4 M $US
  22. Guatemala: 3,2 M $US
  23. Turquie: 3,1 M $US
  24. Lettonie: 2,9 M $US
  25. Croatie: 2,8 M $US
  26. Tchéquie: 1,6 M $US
  27. Ukraine: 1,5 M $US
  28. Moldavie: 1,4 M $US
  29. Slovaquie: 1,2 M $US
  30. Roumanie: 1,1 M $US
  31. Pérou: 1,1 M $US
  32. Malawi: 772,9 k $US
  33. Danemark: 725,6 k $US
  34. Chili: 679,9 k $US
  35. Afrique du Sud: 609 k $US
  36. Lituanie: 580,1 k $US
  37. Grèce: 575,6 k $US
  38. Bulgarie: 531,2 k $US
  39. Équateur: 512,5 k $US
  40. Mexique: 457,5 k $US
  41. Indonésie: 294 k $US
  42. Argentine: 269,1 k $US
  43. Malte: 235,3 k $US
  44. Irlande: 232,6 k $US
  45. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 229,6 k $US
  46. Arabie saoudite: 165,7 k $US
  47. Australie: 163,4 k $US
  48. Russie: 98,6 k $US
  49. Émirats arabes unis: 87,5 k $US
  50. Brésil: 87,5 k $US
  51. Suisse: 78,3 k $US
  52. Zambie: 74,5 k $US
  53. Fidji: 66,6 k $US
  54. Luxembourg: 49,7 k $US
  55. Viêt Nam: 45 k $US
  56. Slovénie: 44,3 k $US
  57. Thaïlande: 41,5 k $US
  58. Bosnie-Herzégovine: 41,3 k $US
  59. Ouganda: 40 k $US
  60. Kazakhstan: 34 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Belgique 168,6 M $US 26,9 %
2 Espagne 73,4 M $US 11,7 %
3 Nouvelle-Zélande 63,2 M $US 10,1 %
4 Pologne 45,6 M $US 7,3 %
5 France 44,4 M $US 7,1 %
6 Chine 36,8 M $US 5,9 %
7 Royaume-Uni 22,3 M $US 3,5 %
8 États-Unis 18,8 M $US 3 %
9 Canada 17,1 M $US 2,7 %
10 Pays-Bas 15,4 M $US 2,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 54 M $US 8,6 %
2 Allemagne 50,5 M $US 8 %
3 Belgique 43,5 M $US 6,9 %
4 France 43,4 M $US 6,9 %
5 Chine 42,3 M $US 6,7 %
6 Italie 35,4 M $US 5,6 %
7 Royaume-Uni 33 M $US 5,3 %
8 Australie 26,2 M $US 4,2 %
9 Algérie 23,7 M $US 3,8 %
10 Japon 22,1 M $US 3,5 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « légumes à cosse, écossés ou non: pois (Pisum sativum) » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0710.21 du Système harmonisé (position 0710), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « légumes à cosse, écossés ou non » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0710.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 14,4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « légumes à cosse, écossés ou non » au Royaume-Uni ?

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, les importations relevant du code 0710.21 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 14 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « légumes à cosse, écossés ou non » ?

La Belgique, avec 168,6 M $US en 2024 (26,9 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 44,4 M $US (7,1 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 107 pays exportateurs.