Sous-position · Section II

0710.90 : Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: mélanges de légumes

0710.90

Libellé officiel Mélanges de légumes

  • 14,4 %UE
  • 25 %Turquie
  • 7,9 %–14 %États-Unis
  • 14 %Royaume-Uni
  • 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 0710.90 relève de la position 0710 (légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés), au chapitre 07.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 0710.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 14,4 %.

La sous-position 0710.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 0710.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 7,9 % à 14 % (moyenne 10,9 %).

La sous-position 0710.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 14 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,1 Md $US (−3,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Belgique (336,2 M $US), puis par l’Espagne.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 183,2 M $US.

Avec 46,6 M $US, la France figure au 8e rang sur 107 exportateurs ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 80,7 M $US ; son premier fournisseur a été la Belgique.

Comparaison des droits de douane

UE 14,4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 7,9 % – 14 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 10,9 % Royaume-Uni 14 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 0710 90 00 Mélanges de légumes 14,4 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0710.90.00.00.00 Sebze karışımları 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0710.90 Mixtures of vegetables:
  2. 0710.90.11.00 Mixtures of pea pods and water chestnuts, other than Chinese water chestnuts 7,9 %kg
  3. 0710.90.91 Other 14 %
  4. 0710.90.91.20 Certified organic kg
  5. 0710.90.91.40 Other kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0710 90 00 00 Mixtures of vegetables 14 %

Commerce mondial en 2024

0710.90 · 1,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 231,7 k $US231,7 k $US+3,2 M $US+29 M $US+> 78,4 M $US

Exportations: 107
  1. Belgique: 336,2 M $US
  2. Espagne: 108,3 M $US
  3. Chine: 95,2 M $US
  4. Mexique: 78,4 M $US
  5. Pays-Bas: 57,8 M $US
  6. Pologne: 52,8 M $US
  7. Égypte: 52,1 M $US
  8. France: 46,6 M $US
  9. Canada: 34,1 M $US
  10. Kenya: 33,7 M $US
  11. Nouvelle-Zélande: 29 M $US
  12. États-Unis: 28,5 M $US
  13. Allemagne: 22,6 M $US
  14. Italie: 17,6 M $US
  15. Hongrie: 9,2 M $US
  16. Serbie: 8,5 M $US
  17. Royaume-Uni: 8,3 M $US
  18. Tchéquie: 7 M $US
  19. Chili: 6,7 M $US
  20. Inde: 6,6 M $US
  21. Slovaquie: 5,6 M $US
  22. Danemark: 5,5 M $US
  23. Autriche: 4,9 M $US
  24. Portugal: 4,5 M $US
  25. Viêt Nam: 4,2 M $US
  26. Turquie: 4,1 M $US
  27. Afrique du Sud: 3,2 M $US
  28. Grèce: 3,1 M $US
  29. Sri Lanka: 3,1 M $US
  30. Australie: 3 M $US
  31. Suède: 2,5 M $US
  32. Croatie: 2,5 M $US
  33. Thaïlande: 1,4 M $US
  34. Costa Rica: 1,4 M $US
  35. Israël: 1,3 M $US
  36. Équateur: 1,2 M $US
  37. Ouganda: 1,2 M $US
  38. Guatemala: 1,2 M $US
  39. Finlande: 1,2 M $US
  40. Arabie saoudite: 1,1 M $US
  41. Lituanie: 1,1 M $US
  42. Russie: 970 k $US
  43. Pakistan: 876,8 k $US
  44. Japon: 604,7 k $US
  45. Irlande: 521,1 k $US
  46. Malaisie: 458,6 k $US
  47. Pérou: 442,2 k $US
  48. Lettonie: 435,2 k $US
  49. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 402,6 k $US
  50. Colombie: 329,8 k $US
  51. Roumanie: 301,1 k $US
  52. Émirats arabes unis: 297,3 k $US
  53. Suisse: 231,7 k $US
  54. Bulgarie: 231,6 k $US
  55. Corée du Sud: 228 k $US
  56. Maroc: 214,5 k $US
  57. Brésil: 193,5 k $US
  58. Iran: 185,3 k $US
  59. Indonésie: 157,2 k $US
  60. Taïwan: 138,5 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Belgique 336,2 M $US 30,4 %
2 Espagne 108,3 M $US 9,8 %
3 Chine 95,2 M $US 8,6 %
4 Mexique 78,4 M $US 7,1 %
5 Pays-Bas 57,8 M $US 5,2 %
6 Pologne 52,8 M $US 4,8 %
7 Égypte 52,1 M $US 4,7 %
8 France 46,6 M $US 4,2 %
9 Canada 34,1 M $US 3,1 %
10 Kenya 33,7 M $US 3,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 183,2 M $US 16,6 %
2 Allemagne 127,3 M $US 11,5 %
3 France 80,7 M $US 7,3 %
4 Royaume-Uni 78,3 M $US 7,1 %
5 Japon 50,9 M $US 4,6 %
6 Pays-Bas 49,2 M $US 4,5 %
7 Australie 39,2 M $US 3,6 %
8 Belgique 38,7 M $US 3,5 %
9 Suède 29 M $US 2,6 %
10 Canada 28,6 M $US 2,6 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0710.90 du Système harmonisé (position 0710), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0710.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 14,4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 0710.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 7,9 % à 14 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la… » ?

La Belgique, avec 336,2 M $US en 2024 (30,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 46,6 M $US (4,2 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 107 pays exportateurs.