Sous-position · Chapitre 08 · Position 0810

0810.90 : Autres fruits frais, autres

Autres fruits frais

Libellé officiel autres

La sous-position SH 0810.90 – autres fruits frais – relève de la position 0810, au chapitre 08.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 8,8 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

0810 90 autres:
0810 90 20 Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas Exemption—
0810 90 75 autres 8,8 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 5

Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1227/25
Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %

S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1227/25
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 6

Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation

S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 0285/18
Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Suisse

Acte juridique
Regulation 2072/19
Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège

Acte juridique
Regulation 2306/21
Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes
S’applique aux marchandises originaires de
Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun et 47 autres

Acte juridique
Regulation 2072/19
Documents
- C085 Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y146 Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031
- Y979 Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	Exemption – 8,8 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
accord UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Islande	Islande	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Kenya	Kenya	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Norvège	Norvège	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu	5,3 %
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	7 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois500,2 M €+9,7 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation3,22 € par kg

Taux préférentiel52 %52 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Colombie	96,9 M €	19,4 %	-9,5 %
Turquie	81,2 M €	16,2 %	+8,7 %
Pérou	76,1 M €	15,2 %	+12,9 %
Viêt Nam	53,7 M €	10,7 %	+12,5 %
Équateur	42,9 M €	8,6 %	+48,1 %
Madagascar	27,2 M €	5,4 %	-4 %
Afrique du Sud	20 M €	4 %	+55 %
Ghana	18,6 M €	3,7 %	-2,3 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie 50 % – 55,8 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 51 %

États-Unis Exemption – 2,2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,1 %

Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 4 %

Commerce mondial en 2024

0810.90 · 3,8 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 571,9 k $US571,9 k $US+7,1 M $US+32,5 M $US+> 200,7 M $US

Exportations: 167

Thaïlande: 716,8 M $US
Viêt Nam: 667,1 M $US
Chine: 296 M $US
Équateur: 220 M $US
Mexique: 200,7 M $US
Espagne: 200,5 M $US
Égypte: 184,9 M $US
Turquie: 174,6 M $US
Pays-Bas: 129,9 M $US
Colombie: 118,1 M $US
Inde: 109,4 M $US
Pérou: 97,5 M $US
États-Unis: 66,8 M $US
Afrique du Sud: 40 M $US
Azerbaïdjan: 34,6 M $US
Taïwan: 32,6 M $US
Cambodge: 32,5 M $US
Madagascar: 32,3 M $US
Allemagne: 30,7 M $US
Afghanistan: 28,4 M $US
France: 26 M $US
Belgique: 24,3 M $US
Malaisie: 24,3 M $US
Italie: 23 M $US
Israël: 22,2 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong: 20,7 M $US
Yémen: 19,1 M $US
Autriche: 19 M $US
Grèce: 15,2 M $US
Ghana: 12,3 M $US
Chili: 12,3 M $US
Guatemala: 12,2 M $US
Tunisie: 10,5 M $US
Costa Rica: 10,1 M $US
Sri Lanka: 8,9 M $US
Maroc: 8,4 M $US
Portugal: 8,3 M $US
Indonésie: 7,6 M $US
Pologne: 7,4 M $US
Laos: 7,2 M $US
Nouvelle-Zélande: 7,1 M $US
Honduras: 6,7 M $US
Australie: 6,6 M $US
Hongrie: 6,5 M $US
Japon: 6,3 M $US
Argentine: 6,2 M $US
Brésil: 5,7 M $US
Bulgarie: 5,7 M $US
Ouzbékistan: 5 M $US
Syrie: 4,6 M $US
République dominicaine: 3,9 M $US
Pakistan: 3,9 M $US
Arabie saoudite: 3,5 M $US
Danemark: 3,4 M $US
Suède: 3,2 M $US
Iran: 3,2 M $US
Bangladesh: 3,1 M $US
Kenya: 3 M $US
Nicaragua: 2,2 M $US
Tchéquie: 2,2 M $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Thaïlande	716,8 M $US	18,7 %
2	Viêt Nam	667,1 M $US	17,4 %
3	Chine	296 M $US	7,7 %
4	Équateur	220 M $US	5,7 %
5	Mexique	200,7 M $US	5,2 %
6	Espagne	200,5 M $US	5,2 %
7	Égypte	184,9 M $US	4,8 %
8	Turquie	174,6 M $US	4,5 %
9	Pays-Bas	129,9 M $US	3,4 %
10	Colombie	118,1 M $US	3,1 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Chine	1 Md $US	26,1 %
2	États-Unis	442,9 M $US	11,5 %
3	Pays-Bas	223,6 M $US	5,8 %
4	Allemagne	171,4 M $US	4,5 %
5	Viêt Nam	135,3 M $US	3,5 %
6	Indonésie	125 M $US	3,3 %
7	Russie	122,3 M $US	3,2 %
8	R.A.S. chinoise de Hong Kong	111,3 M $US	2,9 %
9	France	107,9 M $US	2,8 %
10	Canada	102,9 M $US	2,7 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 3

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N306257 U.S. CBP 16 octobre 2019 · 0810.90.46.00

The tariff classification of fresh fruits from Canada
N306258 U.S. CBP 4 octobre 2019 · 0810.90.46.00

The tariff classification of fresh fruits from Canada
N280736 U.S. CBP 27 janvier 2017 · 0810.90.46.00

The tariff classification of dragon fruit from Vietnam

La sous-position 0810.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 8,8 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0810.90 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 50 % à 55,8 % (moyenne 51 %).

Les marchandises originaires de 147 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 8,8 %.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 500,2 M € de marchandises de la sous-position 0810.90 (+10 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 3,22 € le kilo ; la Colombie en a fourni 19 %, devant la Turquie.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,8 Md $US en 2024, en baisse de 1,1 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Thaïlande, avec 18,7 % du total, devant le Viêt Nam.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « autres fruits frais, autres » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 0810.90 du Système harmonisé (position 0810), dans la section II. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « autres fruits frais, autres » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0810.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 8,8 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « autres fruits frais, autres » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0810.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 50 % à 55,8 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « autres fruits frais, autres » ?

La Thaïlande, avec 716,8 M $US en 2024 (18,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 26 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 21e rang sur 167 pays exportateurs.

Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres fruits frais » ?

L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres fruits frais » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Colombie (19 %), la Turquie (16 %) et le Pérou (15 %), pour des importations totales de 500,2 M €.