Sous-position · Section IV

1604.11 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons: saumons

1604.11

Libellé officiel Saumons

  • 5,5 %UE
  • 91 %Turquie
  • 0 %–6 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 950,9 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 1604.11 relève de la position 1604 (préparations et conserves de poissons), au chapitre 16.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 1604.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.

La sous-position 1604.11 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 91 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 1604.11 compte 2 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 6 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 1604.11 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est de 4 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 950,9 M $US (−1,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Pologne (232,2 M $US), puis par les États-Unis.

Le plus gros acheteur a été l’Allemagne, avec des importations de 154,5 M $US.

Avec 19,8 M $US, la France figure au 12e rang sur 85 exportateurs ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 48,9 M $US ; son premier fournisseur a été la Pologne.

Comparaison des droits de douane

UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 91 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 1604 11 00 Saumons 5,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604.11.00.00.00 Som balıkları 91 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604.11 Salmon:
  2. 1604.11.20 In oil, in airtight containers 6 %
  3. 1604.11.20.20 Pink (humpie) kg
  4. 1604.11.20.30 Sockeye kg
  5. 1604.11.20.90 Other kg
  6. 1604.11.40 Other Exemption
  7. 1604.11.40.10 Chum (dog) kg
  8. 1604.11.40.20 Pink (humpie) kg
  9. 1604.11.40.30 Sockeye kg
  10. 1604.11.40.40 Other kg
  11. 1604.11.40.50 Other kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604 11 00 00 Salmon 4 %
  2. 1604 11 00 30 Atlantic salmon (salmo salar) 4 %
  3. 1604 11 00 90 Other 4 %

Commerce mondial en 2024

1604.11 · 950,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 268,8 k $US268,8 k $US+4 M $US+36,9 M $US+> 103,4 M $US

Exportations: 85
  1. Pologne: 232,2 M $US
  2. États-Unis: 118,5 M $US
  3. Thaïlande: 103,4 M $US
  4. Lituanie: 94,7 M $US
  5. Viêt Nam: 66,8 M $US
  6. Danemark: 40,2 M $US
  7. Allemagne: 38,8 M $US
  8. Canada: 37,4 M $US
  9. Chili: 36,9 M $US
  10. Chine: 33 M $US
  11. Norvège: 23,4 M $US
  12. France: 19,8 M $US
  13. Suède: 16,1 M $US
  14. Pays-Bas: 15 M $US
  15. Lettonie: 13,4 M $US
  16. Irlande: 11 M $US
  17. Belgique: 5,1 M $US
  18. Espagne: 4,4 M $US
  19. Portugal: 4,4 M $US
  20. Myanmar (Birmanie): 4,3 M $US
  21. Singapour: 4 M $US
  22. Tchéquie: 3,2 M $US
  23. Royaume-Uni: 2,8 M $US
  24. Italie: 2,5 M $US
  25. Estonie: 2,2 M $US
  26. Équateur: 2,2 M $US
  27. Panama: 2,1 M $US
  28. Japon: 1,8 M $US
  29. Indonésie: 1,6 M $US
  30. Taïwan: 1,5 M $US
  31. Malaisie: 874,5 k $US
  32. Seychelles: 839,3 k $US
  33. Australie: 799 k $US
  34. Autriche: 691,4 k $US
  35. Afrique du Sud: 534,4 k $US
  36. Costa Rica: 518,9 k $US
  37. Russie: 486,4 k $US
  38. Roumanie: 413,5 k $US
  39. Afghanistan: 385,9 k $US
  40. Finlande: 377,2 k $US
  41. Pakistan: 268,8 k $US
  42. Philippines: 260,9 k $US
  43. Hongrie: 257,7 k $US
  44. Slovaquie: 207 k $US
  45. Turquie: 190,4 k $US
  46. Islande: 186,3 k $US
  47. Nouvelle-Zélande: 178,9 k $US
  48. Corée du Sud: 159,9 k $US
  49. Émirats arabes unis: 153,7 k $US
  50. Bulgarie: 114,1 k $US
  51. Grèce: 98,8 k $US
  52. République dominicaine: 86,1 k $US
  53. Jamaïque: 79,9 k $US
  54. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 52,7 k $US
  55. Slovénie: 29,8 k $US
  56. Ukraine: 24,3 k $US
  57. Luxembourg: 21,7 k $US
  58. Trinité-et-Tobago: 17,8 k $US
  59. Arménie: 16,6 k $US
  60. Mexique: 10,1 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Pologne 232,2 M $US 24,4 %
2 États-Unis 118,5 M $US 12,5 %
3 Thaïlande 103,4 M $US 10,9 %
4 Lituanie 94,7 M $US 10 %
5 Viêt Nam 66,8 M $US 7 %
6 Danemark 40,2 M $US 4,2 %
7 Allemagne 38,8 M $US 4,1 %
8 Canada 37,4 M $US 3,9 %
9 Chili 36,9 M $US 3,9 %
10 Chine 33 M $US 3,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 154,5 M $US 16,2 %
2 États-Unis 120,6 M $US 12,7 %
3 Japon 98,1 M $US 10,3 %
4 Royaume-Uni 92,5 M $US 9,7 %
5 Italie 67 M $US 7 %
6 Canada 56,3 M $US 5,9 %
7 France 48,9 M $US 5,1 %
8 Australie 41,1 M $US 4,3 %
9 Belgique 24 M $US 2,5 %
10 Danemark 22,5 M $US 2,4 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1604.11 du Système harmonisé (position 1604), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1604.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1604.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion… » ?

La Pologne, avec 232,2 M $US en 2024 (24,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 19,8 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 85 pays exportateurs.