Sous-position · Section IV

1604.17 : Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons: anguilles

1604.17

Libellé officiel Anguilles

  • 20 %UE
  • 91 %Turquie
  • 0 %–10 %États-Unis
  • 20 %Royaume-Uni
  • 778,5 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 1604.17 relève de la position 1604 (préparations et conserves de poissons), au chapitre 16.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 1604.17 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 20 %.

La sous-position 1604.17 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 91 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 1604.17 compte 5 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 10 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 1604.17 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 20 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 778,5 M $US (+1,7 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (753,2 M $US), puis par l’Allemagne.

Le plus gros acheteur a été le Japon, avec des importations de 393 M $US.

Avec 582,8 k $US, la France figure au 11e rang sur 53 exportateurs.

La France a importé pour 1,4 M $US ; son premier fournisseur a été la Chine.

Comparaison des droits de douane

UE 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 91 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 10 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 5,5 % Royaume-Uni 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 1604 17 00 Anguilles 20 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604.17.00.00.00 Yılan Balıkları 91 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604.17 Eels:
  2. 1604.17.10.00 In airtight containers 4 %kg
  3. 1604.17.40.00 Neither cooked nor in oil 10 %kg
  4. 1604.17.50.00 Other 7,5 %kg
  5. 1604.17.60.00 In oil and in bulk or in immediate containers over 7 kg each Exemptionkg
  6. 1604.17.80.00 Other 6 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 1604 17 00 00 Eels 20 %

Commerce mondial en 2024

1604.17 · 778,5 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 71,6 k $US71,6 k $US+500,5 k $US+2,1 M $US+> 5,3 M $US

Exportations: 53
  1. Chine: 753,2 M $US
  2. Allemagne: 5,3 M $US
  3. Pays-Bas: 5,2 M $US
  4. Taïwan: 2,2 M $US
  5. Japon: 2,1 M $US
  6. Kazakhstan: 1,7 M $US
  7. Belgique: 1,5 M $US
  8. Chili: 908,2 k $US
  9. Portugal: 623,9 k $US
  10. États-Unis: 586,1 k $US
  11. France: 582,8 k $US
  12. Espagne: 532,1 k $US
  13. Lettonie: 500,5 k $US
  14. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 497,9 k $US
  15. Russie: 451,7 k $US
  16. Corée du Sud: 384,5 k $US
  17. Viêt Nam: 375 k $US
  18. Singapour: 324,4 k $US
  19. Malaisie: 316,1 k $US
  20. Autriche: 310,6 k $US
  21. Thaïlande: 186,3 k $US
  22. Danemark: 101,1 k $US
  23. Pologne: 88,6 k $US
  24. Estonie: 86,2 k $US
  25. Hongrie: 71,6 k $US
  26. Tchéquie: 58,9 k $US
  27. Royaume-Uni: 50,7 k $US
  28. Lituanie: 36 k $US
  29. Turquie: 32,2 k $US
  30. Italie: 27,2 k $US
  31. Arménie: 22,2 k $US
  32. Philippines: 20,4 k $US
  33. Afrique du Sud: 16,6 k $US
  34. Roumanie: 11,6 k $US
  35. Luxembourg: 8,7 k $US
  36. Pakistan: 7 k $US
  37. Nouvelle-Zélande: 6,4 k $US
  38. Canada: 4 k $US
  39. Suède: 3,9 k $US
  40. Ukraine: 3,4 k $US
  41. Croatie: 3,2 k $US
  42. Curaçao: 3,1 k $US
  43. Bangladesh: 2,5 k $US
  44. Serbie: 2,5 k $US
  45. Émirats arabes unis: 2,4 k $US
  46. Bulgarie: 800 $US
  47. Irlande: 700 $US
  48. Panama: 400 $US
  49. Suisse: 300 $US
  50. Pérou: 100 $US
  51. Grèce: 0 $US
  52. Indonésie: 0 $US
  53. Mexique: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 753,2 M $US 96,8 %
2 Allemagne 5,3 M $US 0,7 %
3 Pays-Bas 5,2 M $US 0,7 %
4 Taïwan 2,2 M $US 0,3 %
5 Japon 2,1 M $US 0,3 %
6 Kazakhstan 1,7 M $US 0,2 %
7 Belgique 1,5 M $US 0,2 %
8 Chili 908,2 k $US 0,1 %
9 Portugal 623,9 k $US 0,1 %
10 États-Unis 586,1 k $US 0,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 393 M $US 50,5 %
2 États-Unis 98,1 M $US 12,6 %
3 Russie 61,5 M $US 7,9 %
4 Malaisie 36,3 M $US 4,7 %
5 Corée du Sud 24 M $US 3,1 %
6 R.A.S. chinoise de Hong Kong 21,6 M $US 2,8 %
7 Taïwan 20 M $US 2,6 %
8 Kazakhstan 16,6 M $US 2,1 %
9 Ukraine 16,1 M $US 2,1 %
10 Pays-Bas 10,4 M $US 1,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1604.17 du Système harmonisé (position 1604), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1604.17 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 20 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1604.17 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 10 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion… » ?

La Chine, avec 753,2 M $US en 2024 (96,8 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 582,8 k $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 53 pays exportateurs.