Sous-position · Section VI

2804.90 : Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques: sélénium

2804.90

Libellé officiel Sélénium

  • ExemptionUE
  • 15 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 112,9 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2804.90 relève de la position 2804 (hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques), au chapitre 28.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2804.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

La sous-position 2804.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la sous-position 2804.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit général est nul.

La sous-position 2804.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 112,9 M $US (−4,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par le Japon (17,2 M $US), puis par R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 33,5 M $US.

Avec 689,4 k $US, la France figure au 22e rang sur 57 exportateurs.

La France a importé pour 2,2 M $US ; son premier fournisseur a été la Norvège.

Comparaison des droits de douane

UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2804 90 00 Sélénium Exemption—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804.90.00.00.00 Selenyum 15 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804.90.00.00 Selenium Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2804 90 00 00 Selenium Exemption

Commerce mondial en 2024

2804.90 · 112,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 194,7 k $US194,7 k $US+2,6 M $US+7,5 M $US+> 13,6 M $US

Exportations: 57
  1. Japon: 17,2 M $US
  2. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 13,6 M $US
  3. Philippines: 11 M $US
  4. Chine: 9,8 M $US
  5. Canada: 8,2 M $US
  6. Corée du Sud: 7,5 M $US
  7. Allemagne: 7,4 M $US
  8. Belgique: 5,9 M $US
  9. Chili: 4,2 M $US
  10. Norvège: 3,9 M $US
  11. États-Unis: 3,7 M $US
  12. Russie: 3 M $US
  13. Pays-Bas: 2,6 M $US
  14. Mexique: 2,6 M $US
  15. Inde: 2 M $US
  16. Suède: 1,5 M $US
  17. Pologne: 1,3 M $US
  18. Pérou: 1,3 M $US
  19. Finlande: 1,2 M $US
  20. Italie: 1,1 M $US
  21. Brésil: 738,2 k $US
  22. France: 689,4 k $US
  23. Espagne: 470 k $US
  24. Grèce: 370 k $US
  25. Danemark: 244,4 k $US
  26. Luxembourg: 242 k $US
  27. Guatemala: 215,9 k $US
  28. Royaume-Uni: 194,7 k $US
  29. Turquie: 169,8 k $US
  30. Portugal: 97,5 k $US
  31. Suisse: 84,2 k $US
  32. Australie: 76,4 k $US
  33. Malaisie: 75 k $US
  34. Qatar: 35 k $US
  35. Singapour: 34,8 k $US
  36. Autriche: 32,8 k $US
  37. Taïwan: 30,4 k $US
  38. Afrique du Sud: 30,1 k $US
  39. Slovénie: 27 k $US
  40. Équateur: 15 k $US
  41. Bulgarie: 12,3 k $US
  42. Irlande: 12,3 k $US
  43. Thaïlande: 7,3 k $US
  44. Émirats arabes unis: 6,9 k $US
  45. Serbie: 5,4 k $US
  46. Israël: 3,5 k $US
  47. Arabie saoudite: 3,1 k $US
  48. Estonie: 2,2 k $US
  49. Tchéquie: 2,1 k $US
  50. Lituanie: 500 $US
  51. Panama: 300 $US
  52. Croatie: 200 $US
  53. Hongrie: 200 $US
  54. Argentine: 100 $US
  55. Roumanie: 100 $US
  56. Indonésie: 0 $US
  57. Slovaquie: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Japon 17,2 M $US 15,3 %
2 R.A.S. chinoise de Hong Kong 13,6 M $US 12 %
3 Philippines 11 M $US 9,7 %
4 Chine 9,8 M $US 8,7 %
5 Canada 8,2 M $US 7,3 %
6 Corée du Sud 7,5 M $US 6,7 %
7 Allemagne 7,4 M $US 6,5 %
8 Belgique 5,9 M $US 5,2 %
9 Chili 4,2 M $US 3,7 %
10 Norvège 3,9 M $US 3,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 33,5 M $US 29,7 %
2 R.A.S. chinoise de Hong Kong 13,5 M $US 11,9 %
3 Inde 12,1 M $US 10,7 %
4 États-Unis 6,9 M $US 6,1 %
5 Japon 5,7 M $US 5 %
6 Allemagne 4,4 M $US 3,9 %
7 Belgique 4,3 M $US 3,8 %
8 Italie 2,4 M $US 2,1 %
9 France 2,2 M $US 2 %
10 Brésil 2,1 M $US 1,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2804.90 du Système harmonisé (position 2804), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2804.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2804.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « hydrogène, gaz rares et autres éléments non… » ?

Le Japon, avec 17,2 M $US en 2024 (15,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 689,4 k $US (0,6 % du total mondial) et occupe le 22e rang sur 57 pays exportateurs.