Sous-position · Section VI

2836.30 : Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium

2836.30
  • 5,5 %UE
  • 15 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 1,1 Md $USCommerce mondial en 2024

2836.30 est une sous-position à six chiffres de la position 2836, carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce…, chapitre 28.

La sous-position 2836.30 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 2836.30 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 15 %.

La sous-position 2836.30 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 2836.30 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,1 Md $US en 2024, en hausse de 1,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 19,6 % du total, devant la Turquie.

Le premier importateur a été la France (104,4 M $US).

La France a occupé le 6e rang des 123 pays exportateurs, avec 65,1 M $US ; son premier client a été l’Italie.

Comparaison des droits de douane

UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 15 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2836 30 00 Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 5,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2836.30.00.00.00 Sodyum hidrojen karbonat (sodyum bikarbonat) 15 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2836.30.00.00 Sodium hydrogencarbonate (Sodium bicarbonate) Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2836 30 00 00 Sodium hydrogencarbonate (sodium bicarbonate) 4 %

Commerce mondial en 2024

2836.30 · 1,1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 231,6 k $US231,6 k $US+2 M $US+31,7 M $US+> 84,4 M $US

Exportations: 123
  1. Chine: 224,2 M $US
  2. Turquie: 160,6 M $US
  3. États-Unis: 91,9 M $US
  4. Espagne: 84,4 M $US
  5. Allemagne: 79,5 M $US
  6. France: 65,1 M $US
  7. Belgique: 59,3 M $US
  8. Italie: 50,1 M $US
  9. Bosnie-Herzégovine: 41,4 M $US
  10. Bulgarie: 40,6 M $US
  11. Thaïlande: 32,1 M $US
  12. Royaume-Uni: 31,7 M $US
  13. Singapour: 24,7 M $US
  14. Pays-Bas: 24 M $US
  15. Pologne: 18 M $US
  16. Inde: 17,7 M $US
  17. Russie: 16,9 M $US
  18. Portugal: 11,5 M $US
  19. Irlande: 8,1 M $US
  20. Japon: 5,2 M $US
  21. Mexique: 4,9 M $US
  22. Hongrie: 4,9 M $US
  23. Canada: 4,2 M $US
  24. Eswatini: 3,6 M $US
  25. Tchéquie: 3,2 M $US
  26. Iran: 2,8 M $US
  27. Croatie: 2,2 M $US
  28. Luxembourg: 2,1 M $US
  29. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2 M $US
  30. Égypte: 2 M $US
  31. Danemark: 1,9 M $US
  32. Malaisie: 1,9 M $US
  33. Afrique du Sud: 1,8 M $US
  34. Brésil: 1,5 M $US
  35. Suède: 1,4 M $US
  36. Lituanie: 1,3 M $US
  37. Émirats arabes unis: 1,1 M $US
  38. Finlande: 1,1 M $US
  39. Taïwan: 828,2 k $US
  40. Corée du Sud: 825,1 k $US
  41. Australie: 807,5 k $US
  42. Pakistan: 716,4 k $US
  43. Grèce: 660,6 k $US
  44. Ouzbékistan: 633,6 k $US
  45. Autriche: 606,5 k $US
  46. Ukraine: 492,6 k $US
  47. Suisse: 486,8 k $US
  48. Slovaquie: 457,3 k $US
  49. Lettonie: 429,3 k $US
  50. Argentine: 411,1 k $US
  51. Colombie: 364,9 k $US
  52. Oman: 339,2 k $US
  53. Serbie: 334,7 k $US
  54. Guatemala: 334,6 k $US
  55. Maurice: 334 k $US
  56. Pérou: 327,8 k $US
  57. Viêt Nam: 262,9 k $US
  58. Albanie: 245,8 k $US
  59. Sénégal: 231,6 k $US
  60. Roumanie: 173,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 224,2 M $US 19,6 %
2 Turquie 160,6 M $US 14 %
3 États-Unis 91,9 M $US 8 %
4 Espagne 84,4 M $US 7,4 %
5 Allemagne 79,5 M $US 7 %
6 France 65,1 M $US 5,7 %
7 Belgique 59,3 M $US 5,2 %
8 Italie 50,1 M $US 4,4 %
9 Bosnie-Herzégovine 41,4 M $US 3,6 %
10 Bulgarie 40,6 M $US 3,6 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 France 104,4 M $US 9,1 %
2 Corée du Sud 71 M $US 6,2 %
3 Italie 57,9 M $US 5,1 %
4 Allemagne 51,8 M $US 4,5 %
5 Canada 49,9 M $US 4,4 %
6 Pays-Bas 49,5 M $US 4,3 %
7 Belgique 45,2 M $US 4 %
8 Chine 39 M $US 3,4 %
9 Espagne 33 M $US 2,9 %
10 Indonésie 31,2 M $US 2,7 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2836.30 du Système harmonisé (position 2836), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2836.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2836.30 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium » ?

La Chine, avec 224,2 M $US en 2024 (19,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 65,1 M $US (5,7 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 123 pays exportateurs.