Sous-position · Section VI

2836.50 : Carbonates: carbonate de calcium

2836.50

Libellé officiel Carbonate de calcium

  • 5 %UE
  • 50 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 898,9 M $USCommerce mondial en 2024

2836.50 est une sous-position à six chiffres de la position 2836, carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce…, chapitre 28.

La sous-position 2836.50 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 2836.50 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 50 %.

La sous-position 2836.50 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 2836.50 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 4 %.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 898,9 M $US en 2024, en baisse de 1,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été le Viêt Nam, avec 11 % du total, devant l’Égypte.

Le premier importateur a été l’Allemagne (81,3 M $US).

La France a occupé le 3e rang des 120 pays exportateurs, avec 64,9 M $US ; son premier client a été la Belgique.

La France a importé pour 16,1 M $US ; son premier fournisseur a été l’Espagne.

Comparaison des droits de douane

UE 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 50 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2836 50 00 Carbonate de calcium 5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2836.50.00.00.00 Kalsiyum karbonat 50 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2836.50.00.00 Calcium carbonate Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2836 50 00 00 Calcium carbonate 4 %

Commerce mondial en 2024

2836.50 · 898,9 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 461,8 k $US461,8 k $US+5,4 M $US+30,9 M $US+> 62,3 M $US

Exportations: 120
  1. Viêt Nam: 98,5 M $US
  2. Égypte: 86,9 M $US
  3. France: 64,9 M $US
  4. Belgique: 62,3 M $US
  5. Chine: 55,5 M $US
  6. Turquie: 46,9 M $US
  7. Malaisie: 41,3 M $US
  8. Allemagne: 37,3 M $US
  9. Espagne: 35,5 M $US
  10. États-Unis: 34,5 M $US
  11. Inde: 32,5 M $US
  12. Jordanie: 30,9 M $US
  13. Royaume-Uni: 26,8 M $US
  14. Taïwan: 20,2 M $US
  15. Japon: 18,3 M $US
  16. Arabie saoudite: 16 M $US
  17. Italie: 15,9 M $US
  18. Grèce: 14,3 M $US
  19. Tunisie: 12,6 M $US
  20. Pays-Bas: 12,3 M $US
  21. Norvège: 11,6 M $US
  22. Émirats arabes unis: 10,2 M $US
  23. Brésil: 10,2 M $US
  24. Slovénie: 9,9 M $US
  25. Croatie: 8,2 M $US
  26. Autriche: 8 M $US
  27. Thaïlande: 7,8 M $US
  28. Afrique du Sud: 5,5 M $US
  29. Mexique: 5,4 M $US
  30. Kenya: 4,9 M $US
  31. Canada: 4,6 M $US
  32. Portugal: 4,3 M $US
  33. République dominicaine: 4,2 M $US
  34. Guatemala: 4,1 M $US
  35. Iran: 4,1 M $US
  36. Pologne: 2,5 M $US
  37. Suède: 2,4 M $US
  38. Corée du Sud: 2 M $US
  39. Finlande: 1,8 M $US
  40. Ouganda: 1,7 M $US
  41. Australie: 1,6 M $US
  42. Bulgarie: 1,6 M $US
  43. Oman: 1,5 M $US
  44. Zambie: 1,5 M $US
  45. Danemark: 1,3 M $US
  46. Tchéquie: 1,1 M $US
  47. Indonésie: 1 M $US
  48. Pérou: 964,8 k $US
  49. Suisse: 963 k $US
  50. Argentine: 807,6 k $US
  51. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 701,1 k $US
  52. Estonie: 646,6 k $US
  53. Maurice: 630,5 k $US
  54. Singapour: 538,3 k $US
  55. Colombie: 533,3 k $US
  56. Roumanie: 532,5 k $US
  57. Mali: 510,1 k $US
  58. Russie: 461,8 k $US
  59. Barbade: 388,8 k $US
  60. Ouzbékistan: 356,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Viêt Nam 98,5 M $US 11 %
2 Égypte 86,9 M $US 9,7 %
3 France 64,9 M $US 7,2 %
4 Belgique 62,3 M $US 6,9 %
5 Chine 55,5 M $US 6,2 %
6 Turquie 46,9 M $US 5,2 %
7 Malaisie 41,3 M $US 4,6 %
8 Allemagne 37,3 M $US 4,1 %
9 Espagne 35,5 M $US 3,9 %
10 États-Unis 34,5 M $US 3,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 81,3 M $US 9 %
2 Inde 63,3 M $US 7 %
3 Indonésie 37,5 M $US 4,2 %
4 Arabie saoudite 36,3 M $US 4 %
5 Belgique 30,6 M $US 3,4 %
6 États-Unis 29,8 M $US 3,3 %
7 Chine 19,7 M $US 2,2 %
8 Canada 19,4 M $US 2,2 %
9 Algérie 17,5 M $US 2 %
10 Pays-Bas 17,4 M $US 1,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « carbonates: carbonate de calcium » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2836.50 du Système harmonisé (position 2836), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « carbonates: carbonate de calcium » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2836.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « carbonates: carbonate de calcium » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2836.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « carbonates: carbonate de calcium » ?

Le Viêt Nam, avec 98,5 M $US en 2024 (11 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 64,9 M $US (7,2 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 120 pays exportateurs.