Sous-position · Section VI

2837.11 : Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes: cyanures et oxycyanures, de sodium

2837.11

Libellé officiel de sodium

  • 5,5 %UE
  • 5 %Turquie
  • ExemptionÉtats-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 1,4 Md $USCommerce mondial en 2024

2837.11 est une sous-position à six chiffres de la position 2837, cyanures, oxycyanures et cyanures complexes, chapitre 28.

La sous-position 2837.11 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 5,5 %.

La sous-position 2837.11 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 5 %.

La sous-position 2837.11 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est nul.

Dans le tarif douanier du Royaume-Uni, la sous-position 2837.11 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1,4 Md $US en 2024, en baisse de 5,4 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 33,1 % du total, devant les États-Unis.

Le premier importateur a été le Pérou (145,7 M $US).

La France a occupé le 28e rang des 62 pays exportateurs, avec 687,3 k $US.

La France a importé pour 1,4 M $US.

Comparaison des droits de douane

UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 5 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2837 11 00 de sodium 5,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2837.11.00.00.11 Sodyum siyanürler 5 %
  2. 2837.11.00.00.12 Sodyum oksisiyanürler 5 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2837.11.00.00 Of sodium Exemptionkg

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2837 11 00 00 Of sodium Exemption

Commerce mondial en 2024

2837.11 · 1,4 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 373,1 k $US373,1 k $US+6,2 M $US+53,6 M $US+> 268,9 M $US

Exportations: 62
  1. Chine: 454,9 M $US
  2. États-Unis: 268,9 M $US
  3. Australie: 169,1 M $US
  4. Corée du Sud: 155,6 M $US
  5. Allemagne: 108,4 M $US
  6. Tchéquie: 53,6 M $US
  7. Russie: 24,1 M $US
  8. Kazakhstan: 19,1 M $US
  9. Géorgie: 17,7 M $US
  10. Malaisie: 14,5 M $US
  11. Inde: 11,2 M $US
  12. Brésil: 9,2 M $US
  13. Japon: 8,8 M $US
  14. Mexique: 6,7 M $US
  15. Maurice: 6,2 M $US
  16. Belgique: 6,2 M $US
  17. Pays-Bas: 5,8 M $US
  18. Taïwan: 5,7 M $US
  19. Pérou: 4,8 M $US
  20. Émirats arabes unis: 4,7 M $US
  21. Autriche: 4,5 M $US
  22. Afrique du Sud: 3,9 M $US
  23. Corée du Nord: 3,3 M $US
  24. Ghana: 2,5 M $US
  25. Turquie: 1,2 M $US
  26. Kenya: 850,3 k $US
  27. Canada: 714,9 k $US
  28. France: 687,3 k $US
  29. Tanzanie: 658,3 k $US
  30. Nouvelle-Zélande: 373,1 k $US
  31. Burkina Faso: 365 k $US
  32. Niger: 329 k $US
  33. Royaume-Uni: 239,8 k $US
  34. Chili: 223,1 k $US
  35. Mozambique: 193,1 k $US
  36. Papouasie-Nouvelle-Guinée: 190,3 k $US
  37. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 150 k $US
  38. Suisse: 130,2 k $US
  39. Suède: 102,2 k $US
  40. Costa Rica: 76 k $US
  41. Cameroun: 60 k $US
  42. Ouganda: 43,1 k $US
  43. Bolivie: 43 k $US
  44. Slovénie: 35,6 k $US
  45. Équateur: 20 k $US
  46. Roumanie: 18,8 k $US
  47. Espagne: 17,9 k $US
  48. Danemark: 16,2 k $US
  49. Italie: 8,1 k $US
  50. République dominicaine: 8 k $US
  51. Singapour: 7,1 k $US
  52. Pologne: 5,5 k $US
  53. Lettonie: 4,9 k $US
  54. Viêt Nam: 4,3 k $US
  55. Hongrie: 3,2 k $US
  56. Guinée: 1,9 k $US
  57. Finlande: 1,2 k $US
  58. Portugal: 400 $US
  59. Thaïlande: 200 $US
  60. Côte d’Ivoire: 0 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 454,9 M $US 33,1 %
2 États-Unis 268,9 M $US 19,5 %
3 Australie 169,1 M $US 12,3 %
4 Corée du Sud 155,6 M $US 11,3 %
5 Allemagne 108,4 M $US 7,9 %
6 Tchéquie 53,6 M $US 3,9 %
7 Russie 24,1 M $US 1,8 %
8 Kazakhstan 19,1 M $US 1,4 %
9 Géorgie 17,7 M $US 1,3 %
10 Malaisie 14,5 M $US 1,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Pérou 145,7 M $US 10,6 %
2 Mexique 91,7 M $US 6,7 %
3 Russie 88,2 M $US 6,4 %
4 Canada 81,9 M $US 6 %
5 Côte d’Ivoire 59,1 M $US 4,3 %
6 Burkina Faso 56,5 M $US 4,1 %
7 Indonésie 53,6 M $US 3,9 %
8 Turquie 49,6 M $US 3,6 %
9 Tanzanie 47,7 M $US 3,5 %
10 Zimbabwe 45,3 M $US 3,3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « cyanures, oxycyanures et cyanures complexes » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2837.11 du Système harmonisé (position 2837), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « cyanures, oxycyanures et cyanures complexes » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2837.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « cyanures, oxycyanures et cyanures complexes » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2837.11 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « cyanures, oxycyanures et cyanures complexes » ?

La Chine, avec 454,9 M $US en 2024 (33,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 687,3 k $US (0 % du total mondial) et occupe le 28e rang sur 62 pays exportateurs.