Sous-position · Section VI

2843.90 : Métaux précieux à l'état colloïdal: autres composés; amalgames

2843.90

Libellé officiel autres composés; amalgames

  • 3 %–5,3 %UE
  • 5 %–25 %Turquie
  • 3,7 %États-Unis
  • 0 %–4 %Royaume-Uni
  • 5,7 Md $USCommerce mondial en 2024

2843.90 est une sous-position à six chiffres de la position 2843, métaux précieux à l'état colloïdal, chapitre 28.

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 2843.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 3 % à 5,3 % (moyenne 4,2 %).

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 2843.90 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 5 % à 25 %.

La sous-position 2843.90 forme une ligne unique dans le tarif harmonisé des États-Unis, où le droit général est de 3,7 %.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 2843.90 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4 % (moyenne 2,7 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 5,7 Md $US en 2024, en baisse de 15,8 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 36,4 % du total, devant le Japon.

Le premier importateur a été l’Inde (991,9 M $US).

La France a occupé le 17e rang des 67 pays exportateurs, avec 10,1 M $US ; son premier client a été l’Allemagne.

La France a importé pour 236,8 M $US ; son premier fournisseur a été le Royaume-Uni.

Comparaison des droits de douane

UE 3 % – 5,3 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % Turquie 5 % – 25 % Taux légal (loi n° 474) 2 lignes tarifaires · moyenne 15 % États-Unis 3,7 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption – 4 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 2,7 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2843 90 autres composés; amalgames:
  2. 2843 90 10 Amalgames 5,3 %—
  3. 2843 90 90 autres 3 %g

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2843.90 Diğer bileşikler; amalgamlar:
  2. 2843.90.10.00.00 Amalgamlar 5 %
  3. 2843.90.90.00.00 Diğerleri 25 %Gr

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2843.90.00.00 Other compounds; amalgams 3,7 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2843 90 00 00 Other compounds; amalgams
  2. 2843 90 10 00 Amalgams 4 %
  3. 2843 90 10 10 Dental amalgam 4 %
  4. 2843 90 10 90 Other 4 %
  5. 2843 90 90 00 Other Exemptiong
  6. 2843 90 00 00 Other compounds; amalgams
  7. 2843 90 10 00 Amalgams 4 %
  8. 2843 90 10 10 Dental amalgam 4 %
  9. 2843 90 10 90 Other 4 %
  10. 2843 90 90 00 Other Exemptiong

Commerce mondial en 2024

2843.90 · 5,7 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 436,1 k $US436,1 k $US+15,6 M $US+133,4 M $US+> 1,4 Md $US

Exportations: 67
  1. Allemagne: 2,1 Md $US
  2. Japon: 1,4 Md $US
  3. États-Unis: 755 M $US
  4. Royaume-Uni: 479,2 M $US
  5. Italie: 286,9 M $US
  6. Chine: 144 M $US
  7. Irlande: 133,4 M $US
  8. Brésil: 111,4 M $US
  9. Afrique du Sud: 88,9 M $US
  10. Suisse: 66 M $US
  11. Belgique: 65,1 M $US
  12. Argentine: 29,6 M $US
  13. Autriche: 24,8 M $US
  14. Inde: 20 M $US
  15. Turquie: 19,2 M $US
  16. Pays-Bas: 15,6 M $US
  17. France: 10,1 M $US
  18. Singapour: 6,7 M $US
  19. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 5,1 M $US
  20. Espagne: 4,7 M $US
  21. Corée du Sud: 3,6 M $US
  22. Mexique: 3,5 M $US
  23. Philippines: 2,9 M $US
  24. Taïwan: 2,6 M $US
  25. Canada: 2,4 M $US
  26. Tchéquie: 1,9 M $US
  27. Australie: 1,8 M $US
  28. Norvège: 970,7 k $US
  29. Arabie saoudite: 807,3 k $US
  30. Pologne: 799,7 k $US
  31. Thaïlande: 622,3 k $US
  32. Portugal: 436,1 k $US
  33. Israël: 350,4 k $US
  34. Kazakhstan: 315,7 k $US
  35. Arménie: 195,9 k $US
  36. Ouzbékistan: 178,3 k $US
  37. Danemark: 168,1 k $US
  38. Suède: 167,3 k $US
  39. Estonie: 78,8 k $US
  40. Lettonie: 51,7 k $US
  41. Malaisie: 39,8 k $US
  42. Ukraine: 39,1 k $US
  43. Grèce: 31,1 k $US
  44. Émirats arabes unis: 18,4 k $US
  45. Serbie: 17,4 k $US
  46. Russie: 15,7 k $US
  47. Slovénie: 14,5 k $US
  48. Roumanie: 13,3 k $US
  49. Maurice: 5,2 k $US
  50. Slovaquie: 4,1 k $US
  51. Malte: 3,9 k $US
  52. Luxembourg: 3,6 k $US
  53. Macédoine du Nord: 2,8 k $US
  54. Hongrie: 1,8 k $US
  55. Moldavie: 1,4 k $US
  56. Andorre: 1,2 k $US
  57. Bulgarie: 1,1 k $US
  58. Chili: 700 $US
  59. Nauru: 300 $US
  60. Gabon: 200 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Allemagne 2,1 Md $US 36,4 %
2 Japon 1,4 Md $US 23,8 %
3 États-Unis 755 M $US 13,1 %
4 Royaume-Uni 479,2 M $US 8,3 %
5 Italie 286,9 M $US 5 %
6 Chine 144 M $US 2,5 %
7 Irlande 133,4 M $US 2,3 %
8 Brésil 111,4 M $US 1,9 %
9 Afrique du Sud 88,9 M $US 1,5 %
10 Suisse 66 M $US 1,1 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 991,9 M $US 17,3 %
2 Allemagne 631,1 M $US 11 %
3 Pologne 600,3 M $US 10,4 %
4 Afrique du Sud 516,8 M $US 9 %
5 Mexique 413,5 M $US 7,2 %
6 Suède 352,1 M $US 6,1 %
7 Chine 250,2 M $US 4,4 %
8 France 236,8 M $US 4,1 %
9 Macédoine du Nord 173,6 M $US 3 %
10 Malaisie 163,9 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « métaux précieux à l'état colloïdal » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2843.90 du Système harmonisé (position 2843), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « métaux précieux à l'état colloïdal » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2843.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3 % à 5,3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « métaux précieux à l'état colloïdal » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2843.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 3,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « métaux précieux à l'état colloïdal » ?

L’Allemagne, avec 2,1 Md $US en 2024 (36,4 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 10,1 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 67 pays exportateurs.