Sous-position · Section VI

2849.20 : Carbures, de constitution chimique définie ou non: de silicium

2849.20

Libellé officiel de silicium

  • 5,5 %UE
  • 25 %Turquie
  • 0 %–0,5 %États-Unis
  • 4 %Royaume-Uni
  • 1 Md $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2849.20 relève de la position 2849 (carbures, de constitution chimique définie ou non), au chapitre 28.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2849.20 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.

La sous-position 2849.20 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

Le tarif harmonisé des États-Unis subdivise la sous-position 2849.20 en 2 lignes tarifaires ; le droit général va de 0 % à 0,5 % (moyenne 0,3 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 2849.20 forme une ligne unique dans le tarif douanier du Royaume-Uni, où le droit des pays tiers est de 4 %.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1 Md $US (−15,8 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (404,9 M $US), puis par la Norvège.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 194,5 M $US.

Avec 3,5 M $US, la France figure au 26e rang sur 74 exportateurs ; son premier client a été l’Espagne.

La France a importé pour 26,6 M $US ; son premier fournisseur a été la Belgique.

Comparaison des droits de douane

UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption – 0,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % Royaume-Uni 4 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2849 20 00 de silicium 5,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2849.20.00.00.00 Silisyum karbür 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2849.20 Of silicon:
  2. 2849.20.10.00 Crude Exemptionkg
  3. 2849.20.20.00 In grains, or ground, pulverized or refined 0,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2849 20 00 00 Of silicon 4 %

Commerce mondial en 2024

2849.20 · 1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 990,4 k $US990,4 k $US+7,9 M $US+41,2 M $US+> 53,3 M $US

Exportations: 74
  1. Chine: 404,9 M $US
  2. Norvège: 144,1 M $US
  3. Brésil: 53,3 M $US
  4. Allemagne: 53,2 M $US
  5. Japon: 43,7 M $US
  6. Pays-Bas: 43,3 M $US
  7. États-Unis: 41,2 M $US
  8. Russie: 37,9 M $US
  9. Viêt Nam: 31 M $US
  10. Taïwan: 21 M $US
  11. Belgique: 17,5 M $US
  12. Roumanie: 17,1 M $US
  13. Suède: 13,3 M $US
  14. Inde: 10,3 M $US
  15. Afrique du Sud: 10 M $US
  16. Bhoutan: 9,9 M $US
  17. Ukraine: 8,6 M $US
  18. Corée du Sud: 7,9 M $US
  19. Italie: 7,6 M $US
  20. Tchéquie: 7 M $US
  21. Corée du Nord: 5,8 M $US
  22. Suisse: 5,5 M $US
  23. Pologne: 5,1 M $US
  24. Espagne: 4,6 M $US
  25. Iran: 4,3 M $US
  26. France: 3,5 M $US
  27. Venezuela: 3,2 M $US
  28. Hongrie: 2,7 M $US
  29. Luxembourg: 2,5 M $US
  30. Canada: 2,3 M $US
  31. Danemark: 2,1 M $US
  32. Royaume-Uni: 1,6 M $US
  33. Slovénie: 1,5 M $US
  34. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 1,3 M $US
  35. Mexique: 990,4 k $US
  36. Malaisie: 987,1 k $US
  37. Singapour: 612,3 k $US
  38. Autriche: 451,5 k $US
  39. Slovaquie: 180 k $US
  40. Thaïlande: 160,4 k $US
  41. Turquie: 106,9 k $US
  42. Australie: 60,6 k $US
  43. Indonésie: 51,4 k $US
  44. Israël: 35,9 k $US
  45. Portugal: 26,6 k $US
  46. Estonie: 16,5 k $US
  47. Nauru: 16,4 k $US
  48. Arabie saoudite: 14,2 k $US
  49. Chili: 13,9 k $US
  50. Pérou: 11,6 k $US
  51. Macédoine du Nord: 11,2 k $US
  52. Finlande: 9,3 k $US
  53. Lituanie: 4,1 k $US
  54. Serbie: 4 k $US
  55. Irlande: 3,2 k $US
  56. Arménie: 3 k $US
  57. Émirats arabes unis: 1,9 k $US
  58. Sénégal: 1,9 k $US
  59. Uruguay: 1,7 k $US
  60. Grèce: 1,6 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 404,9 M $US 39,2 %
2 Norvège 144,1 M $US 14 %
3 Brésil 53,3 M $US 5,2 %
4 Allemagne 53,2 M $US 5,2 %
5 Japon 43,7 M $US 4,2 %
6 Pays-Bas 43,3 M $US 4,2 %
7 États-Unis 41,2 M $US 4 %
8 Russie 37,9 M $US 3,7 %
9 Viêt Nam 31 M $US 3 %
10 Taïwan 21 M $US 2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 194,5 M $US 18,8 %
2 Japon 123,7 M $US 12 %
3 Allemagne 96,4 M $US 9,3 %
4 Inde 62,6 M $US 6,1 %
5 Corée du Sud 62,2 M $US 6 %
6 Pologne 60,2 M $US 5,8 %
7 Norvège 46,3 M $US 4,5 %
8 Suède 32,4 M $US 3,1 %
9 Taïwan 31,2 M $US 3 %
10 Mexique 29,5 M $US 2,9 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « carbures, de constitution chimique définie ou non » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2849.20 du Système harmonisé (position 2849), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « carbures, de constitution chimique définie ou non » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2849.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « carbures, de constitution chimique définie ou non » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2849.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 0,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « carbures, de constitution chimique définie ou non » ?

La Chine, avec 404,9 M $US en 2024 (39,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 3,5 M $US (0,3 % du total mondial) et occupe le 26e rang sur 74 pays exportateurs.