Sous-position · Section VI

2909.50 : Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909.50
  • 5,5 %UE
  • 25 %–60 %Turquie
  • 4,8 %–5,5 %États-Unis
  • 0 %–4 %Royaume-Uni
  • 329,2 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2909.50 relève de la position 2909 (éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes…), au chapitre 29.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2909.50 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 2909.50 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 25 % à 60 %.

La sous-position 2909.50 se répartit en 5 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 4,8 % à 5,5 %.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 2909.50 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4 % (moyenne 2 %). L’une d’elles est en franchise de droits.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 329,2 M $US (+10,6 % sur un an).

Les exportations ont été menées par l’Inde (115,4 M $US), puis par l’Indonésie.

Le plus gros acheteur a été la Chine, avec des importations de 57,4 M $US.

Avec 30,2 M $US, la France figure au 3e rang sur 68 exportateurs ; son premier client a été la Chine.

La France a importé pour 8,5 M $US ; son premier fournisseur a été l’Indonésie.

Comparaison des droits de douane

UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % – 60 % Taux légal (loi n° 474) 4 lignes tarifaires · moyenne 33,8 % États-Unis 4,8 % – 5,5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires · moyenne 5,4 % Royaume-Uni Exemption – 4 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 2 %

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2909 50 00 Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 5,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2909.50 Eter -fenoller, eter -alkol- fenoller ve bunların halojenlenmiş, sülfolanmış, nitrolanmış veya nitrozolanmış türevleri:
  2. 2909.50.00.10.00 Öjenol, izoöjenol 60 %
  3. 2909.50.00.20.00 Gliserin gayakol 25 %
  4. 2909.50.00.30.00 Gayakol ve gayakol sülfonikasit potasyum tuzu (sülfo gayakol) 25 %
  5. 2909.50.00.90.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2909.50 Ether-phenols, ether-alcohol-phenols and their halogenated, sulfonated, nitrated or nitrosated derivatives:
  2. 2909.50.10.00 4-Ethylguaiacol 5,5 %kg
  3. 2909.50.20.00 Guaiacol and its derivatives 5,5 %kg
  4. 2909.50.40 Odoriferous or flavoring compounds 4,8 %
  5. 2909.50.40.10 Eugenol and isoeugenol kg
  6. 2909.50.40.50 Other kg
  7. 2909.50.45.00 Products described in additional U.S. note 3 to section VI 5,5 %kg
  8. 2909.50.50.00 Other 5,5 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2909 50 00 00 Ether-phenols, ether-alcohol-phenols and their halogenated, sulphonated, nitrated or nitrosated derivatives
  2. 2909 50 00 10 4-(2-methoxyethyl)phenol (cas rn 56718-71-9) 4 %
  3. 2909 50 00 90 Other Exemption
  4. 2909 50 00 00 Ether-phenols, ether-alcohol-phenols and their halogenated, sulphonated, nitrated or nitrosated derivatives
  5. 2909 50 00 10 4-(2-methoxyethyl)phenol (cas rn 56718-71-9) 4 %
  6. 2909 50 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

2909.50 · 329,2 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 70,7 k $US70,7 k $US+1,4 M $US+14,3 M $US+> 60,7 M $US

Exportations: 68
  1. Inde: 115,4 M $US
  2. Indonésie: 60,7 M $US
  3. France: 30,2 M $US
  4. Chine: 25,2 M $US
  5. Japon: 20,3 M $US
  6. États-Unis: 15,7 M $US
  7. Madagascar: 14,3 M $US
  8. Belgique: 12,9 M $US
  9. Espagne: 8,2 M $US
  10. Allemagne: 4,9 M $US
  11. Singapour: 3,6 M $US
  12. Suisse: 3,4 M $US
  13. Pays-Bas: 1,9 M $US
  14. Royaume-Uni: 1,9 M $US
  15. Arabie saoudite: 1,8 M $US
  16. Brésil: 1,4 M $US
  17. Slovaquie: 1,3 M $US
  18. Corée du Sud: 1,3 M $US
  19. Italie: 1,1 M $US
  20. Mexique: 728,2 k $US
  21. Taïwan: 692,7 k $US
  22. Malaisie: 360,2 k $US
  23. Irlande: 337,1 k $US
  24. Danemark: 280,4 k $US
  25. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 253,9 k $US
  26. Turquie: 229,1 k $US
  27. Canada: 183,8 k $US
  28. Pologne: 119,4 k $US
  29. Colombie: 92,9 k $US
  30. Luxembourg: 88,9 k $US
  31. Russie: 74,7 k $US
  32. Ukraine: 70,7 k $US
  33. Émirats arabes unis: 65,1 k $US
  34. Roumanie: 51,4 k $US
  35. Lituanie: 50,1 k $US
  36. Guatemala: 44,3 k $US
  37. Autriche: 43,6 k $US
  38. Afrique du Sud: 31,3 k $US
  39. Thaïlande: 28,1 k $US
  40. Nouvelle-Zélande: 20,8 k $US
  41. Hongrie: 19,8 k $US
  42. Viêt Nam: 17,2 k $US
  43. Lettonie: 16,3 k $US
  44. Slovénie: 16,3 k $US
  45. Israël: 14,5 k $US
  46. Tchéquie: 11,4 k $US
  47. Bulgarie: 8,7 k $US
  48. Serbie: 8,2 k $US
  49. Moldavie: 3 k $US
  50. Pérou: 2,6 k $US
  51. Costa Rica: 2,3 k $US
  52. Irak: 2,1 k $US
  53. Australie: 1,4 k $US
  54. Argentine: 1,2 k $US
  55. Portugal: 1,2 k $US
  56. Suède: 1 k $US
  57. Arménie: 900 $US
  58. Jordanie: 900 $US
  59. République dominicaine: 800 $US
  60. Croatie: 600 $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Inde 115,4 M $US 35,1 %
2 Indonésie 60,7 M $US 18,4 %
3 France 30,2 M $US 9,2 %
4 Chine 25,2 M $US 7,7 %
5 Japon 20,3 M $US 6,2 %
6 États-Unis 15,7 M $US 4,8 %
7 Madagascar 14,3 M $US 4,3 %
8 Belgique 12,9 M $US 3,9 %
9 Espagne 8,2 M $US 2,5 %
10 Allemagne 4,9 M $US 1,5 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 57,4 M $US 17,4 %
2 États-Unis 36,8 M $US 11,2 %
3 Belgique 20,7 M $US 6,3 %
4 Brésil 19,9 M $US 6,1 %
5 Allemagne 18,6 M $US 5,6 %
6 Espagne 13 M $US 4 %
7 Inde 11,4 M $US 3,5 %
8 Canada 10,5 M $US 3,2 %
9 Pays-Bas 10,5 M $US 3,2 %
10 Suisse 9,8 M $US 3 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2909.50 du Système harmonisé (position 2909), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2909.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2909.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4,8 % à 5,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs… » ?

L’Inde, avec 115,4 M $US en 2024 (35,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 30,2 M $US (9,2 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 68 pays exportateurs.