Sous-position · Section VI

2910.90 : Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers: autres

2910.90

Libellé officiel autres

  • 5,5 %UE
  • 25 %Turquie
  • 4,6 %–5,5 %États-Unis
  • ExemptionRoyaume-Uni
  • 554 M $USCommerce mondial en 2024

La sous-position 2910.90 relève de la position 2910 (époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans…), au chapitre 29.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2910.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 5,5 %.

La sous-position 2910.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 25 %.

La sous-position 2910.90 se répartit en 3 lignes dans le tarif harmonisé des États-Unis ; le droit général va de 4,6 % à 5,5 %.

Le tarif douanier du Royaume-Uni subdivise la sous-position 2910.90 en 8 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est nul.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 554 M $US (+7,3 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (114 M $US), puis par le Japon.

Le plus gros acheteur a été les États-Unis, avec des importations de 89,3 M $US.

Avec 6,1 M $US, la France figure au 15e rang sur 69 exportateurs ; son premier client a été la Suisse.

La France a importé pour 15,9 M $US ; son premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Comparaison des droits de douane

UE 5,5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie 25 % Taux légal (loi n° 474) 1 ligne tarifaire États-Unis 4,6 % – 5,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 5 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2910 90 00 autres 5,5 %—

Tarif douanier turc

Lignes tarifaires (Turquie) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2910.90.00.00.00 Diğerleri 25 %

Tarif harmonisé des États-Unis

Lignes tarifaires (États-Unis) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2910.90 Other:
  2. 2910.90.10.00 Butylene oxide 4,6 %kg
  3. 2910.90.20.00 Aromatic 5,5 %kg
  4. 2910.90.91.00 Other 4,8 %kg

Spécial : taux réduits accordés au titre des accords commerciaux et des programmes préférentiels ; les lettres entre parenthèses désignent ces programmes (par exemple AU = accord de libre-échange avec l’Australie, KR = accord avec la Corée).

Tarif douanier du Royaume-Uni

Lignes tarifaires (Royaume-Uni) →

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2910 90 00 00 Other Exemption
  2. 2910 90 00 05 Products containing more than 35% by weight of epoxy resins, also known as epoxide resins or polyepoxides, which are polymers or prepolymers containing reactive epoxy groups, based on epichlorohydrin (‘ech’) and an aliphatic or aromatic alcoholic component (such as bpa), in solid, semi-solid or liquid forms, having all types of molecule weight or molecular structure, whether or not containing curing agents, or additives complying with note 1) g) to chapter 29, so long as the curing agents have not chemically reacted so as to cure the epoxy resin or convert it into a different product no longer containing epoxy groups Exemption
  3. 2910 90 00 10 2-[(2-methoxyphenoxy)methyl]oxirane (cas rn 2210-74-4) Exemption
  4. 2910 90 00 15 1.2-epoxycyclohexane (cas rn 286-20-4) Exemption
  5. 2910 90 00 25 Phenyloxirane (cas rn 96-09-3) Exemption
  6. 2910 90 00 30 2.3-epoxypropan-1-ol (glycidol) (cas rn 556-52-5) Exemption
  7. 2910 90 00 50 2.3-epoxypropyl phenyl ether (cas rn 122-60-1) Exemption
  8. 2910 90 00 80 Allyl glycidyl ether (cas rn 106-92-3) Exemption
  9. 2910 90 00 90 Other Exemption

Commerce mondial en 2024

2910.90 · 554 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 299,8 k $US299,8 k $US+4 M $US+21,2 M $US+> 98,7 M $US

Exportations: 69
  1. Chine: 114 M $US
  2. Japon: 98,7 M $US
  3. Pays-Bas: 97,7 M $US
  4. Allemagne: 38,6 M $US
  5. États-Unis: 24,3 M $US
  6. Inde: 23,6 M $US
  7. Italie: 21,2 M $US
  8. Suisse: 20,9 M $US
  9. Corée du Sud: 17,4 M $US
  10. Taïwan: 15 M $US
  11. Thaïlande: 14,1 M $US
  12. Arabie saoudite: 10,3 M $US
  13. Hongrie: 8,7 M $US
  14. Belgique: 8,5 M $US
  15. France: 6,1 M $US
  16. Tchéquie: 4,5 M $US
  17. Israël: 4 M $US
  18. Singapour: 3,7 M $US
  19. Royaume-Uni: 3,6 M $US
  20. Slovaquie: 3,4 M $US
  21. Autriche: 2,8 M $US
  22. Mexique: 2,6 M $US
  23. Grèce: 1,6 M $US
  24. Espagne: 1,1 M $US
  25. Norvège: 947,8 k $US
  26. Suède: 827,8 k $US
  27. Malaisie: 825,5 k $US
  28. Canada: 760,2 k $US
  29. Lituanie: 544,9 k $US
  30. Macédoine du Nord: 533,3 k $US
  31. Croatie: 476,8 k $US
  32. Danemark: 354,2 k $US
  33. Pologne: 299,8 k $US
  34. Afrique du Sud: 260,2 k $US
  35. Émirats arabes unis: 240,3 k $US
  36. Ukraine: 218 k $US
  37. Viêt Nam: 179,3 k $US
  38. Irlande: 173,9 k $US
  39. Brésil: 173,1 k $US
  40. Turquie: 133 k $US
  41. Australie: 113,5 k $US
  42. Roumanie: 104,1 k $US
  43. Finlande: 96,6 k $US
  44. Koweït: 70,4 k $US
  45. Slovénie: 54,6 k $US
  46. Indonésie: 39 k $US
  47. Lettonie: 38,1 k $US
  48. Colombie: 36,2 k $US
  49. Russie: 32 k $US
  50. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 31,8 k $US
  51. Portugal: 30,6 k $US
  52. Nigeria: 16,6 k $US
  53. Argentine: 11 k $US
  54. Nouvelle-Zélande: 9,1 k $US
  55. Chili: 8,4 k $US
  56. Bulgarie: 7,8 k $US
  57. Zambie: 4,8 k $US
  58. Estonie: 4,7 k $US
  59. Kenya: 4,1 k $US
  60. Moldavie: 3,9 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 114 M $US 20,6 %
2 Japon 98,7 M $US 17,8 %
3 Pays-Bas 97,7 M $US 17,6 %
4 Allemagne 38,6 M $US 7 %
5 États-Unis 24,3 M $US 4,4 %
6 Inde 23,6 M $US 4,3 %
7 Italie 21,2 M $US 3,8 %
8 Suisse 20,9 M $US 3,8 %
9 Corée du Sud 17,4 M $US 3,1 %
10 Taïwan 15 M $US 2,7 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 États-Unis 89,3 M $US 16,1 %
2 Allemagne 86,4 M $US 15,6 %
3 Chine 60,5 M $US 10,9 %
4 Italie 44 M $US 7,9 %
5 Japon 29,4 M $US 5,3 %
6 Royaume-Uni 28,6 M $US 5,2 %
7 Inde 25,4 M $US 4,6 %
8 Pays-Bas 24,7 M $US 4,5 %
9 Espagne 19,5 M $US 3,5 %
10 Corée du Sud 17,5 M $US 3,2 %

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2910.90 du Système harmonisé (position 2910), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2910.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2910.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 4,6 % à 5,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et… » ?

La Chine, avec 114 M $US en 2024 (20,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 6,1 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 69 pays exportateurs.